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Compte-Rendu - CR Succint 1
Compte-Rendu - CR Succint(1)
Document publié le Mardi 28 juin 2022 par la commune de Villeneuve-d'Ascq.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Succint(1))
Thèmes du document : Consommateurs, Investissement et développement économique, Banque,
1
Compte rendu
du conseil municipal
du mardi 28 juin 2022
Sylvain ESTAGER
Approbation du compte de gestion 2021
Délibération adoptée à l'unanimité , Gérard CAUDRON n'ayant pas pris part au vote
Approbation du compte administratif 2021
Délibération adoptée à l'unanimité , Gérard CAUDRON n'ayant pas pris part au vote, Claudine REGULSKI, Eva KOVACOVA, Pauline SEGARD, Fabien DELECROIX, Antoine MARSZALEK, Innocent ZONGO, Florence BARISEAU, Violette SALANON, Vincent LOISEAU s'étant abstenus
Affectation du résultat de l'exercice 2021
Délibération adoptée à l'unanimité , Gérard CAUDRON n'ayant pas pris part au vote, Innocent ZONGO, Florence BARISEAU, Violette SALANON s'étant abstenus
Gérard CAUDRON
Déplacements d'élus dans le cadre d'un mandat spécial
Délibération adoptée à l'unanimité
Conditions de réutilisation des informations publiques conservées par les Archives municipales
Délibération adoptée à l'unanimité
Maryvonne GIRARD
Tarifs sorties familiales au jardin d'acclimatation de Paris et au parc zoologique Pairi Daiza en Belgique
Délibération adoptée à l'unanimité 2
Sylvain ESTAGER
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - actualisation des tarifs maximaux applicables en 2023
Délibération adoptée à l'unanimité
Conditions générales de vente nouvelle billetterie en ligne pour les piscines Délibération adoptée à l'unanimité
Signature de la convention territoriale globale (CTG)
Délibération adoptée à l'unanimité
Autorisation de signer le marché public
Délibération adoptée à l'unanimité
Groupements de commandes entre la Ville et son CCAS
Délibération adoptée à l'unanimité
Françoise MARTIN
Ouvertures écoles publiques
Délibération adoptée à l'unanimité
Valérie QUESNE
Tarifs des sorties et animations de l'Automne bleu
Délibération adoptée à l'unanimité
Farid OUKAID
Séjour chantier jeunes du 2 au 9 juillet 2022 à la Ferme de la Donne Délibération adoptée à l'unanimité
Quatrième affectation des crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2022 - bourses aux jeunes, Adult'sport et aide à l'emploi sportif
Délibération adoptée à l'unanimité
Chantal FLINOIS
Tarifs de la sortie Nausicaá - Centre national de la Mer à Boulogne-Sur-Mer Délibération adoptée à l'unanimité
Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du logement d'urgence et d'insertion
Délibération adoptée à l'unanimité
Florence COLIN
Avenant à la convention entre la Ville de Villeneuve d'Ascq et l'université de Lille relative à la gestion de la crèche collective "les Astromômes" située sur la cité scientifique Délibération adoptée à l'unanimité 3
Lionel BAPTISTE
Affectation des crédits destinés au soutien des associations œuvrant en faveur du commerce de proximité et de l'artisanat au titre de l'année 2022
Délibération adoptée à l'unanimité
Soutien de la numérisation de l'économie de proximité - mobilisation par la Ville du dispositif de "Cofinancement d'un poste de manager de centre-ville"
Délibération adoptée à l'unanimité
Nelly BOYAVAL
Affectation de crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine des loisirs (environnement) au titre de l'année 2022 - éducation à l'environnement et jardiniers Délibération adoptée à l'unanimité
Affectation des crédits d'investissement aux associations œuvrant dans le domaine des loisirs (environnement) au titre de l'année 2022 - jardins familiaux
Délibération adoptée à l'unanimité
Vincent BALEDENT
Acquisition par la Ville auprès de la Métropole Européenne de Lille et résiliation du bail à construction - Site des Moulins rue Albert Samain
Délibération adoptée à l'unanimité
Cession à titre gratuit par la Ville à la Région Hauts-de-France du terrain d'assiette pour la construction de la salle de sports Dinah-Derycke
Délibération adoptée à l'unanimité
Cession de domaine public à domaine public entre la Ville et la MEL d'une partie du chemin des Cerfs-Volants
Délibération adoptée à l'unanimité
Mise en place de Baux Ruraux Environnementaux sur le territoire de Villeneuve d'Ascq Délibération adoptée à l'unanimité
Jean-Michel MOLLE
Autorisation de recrutement par voie contractuelle sur des emplois permanents Délibération adoptée à l'unanimité
Actualisation du tableau des effectifs
Délibération adoptée à l'unanimité
Annick VANNESTE
Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant en faveur des personnes en difficulté au titre de l'année 2022
Délibération adoptée à l'unanimité 4
Benoit TSHISANGA
Projet de solidarité Kwata-Guyane - lutte contre le décrochage scolaire Délibération adoptée à l'unanimité
Affectation d'une subvention à l'association l'Échappée dans le cadre de la prévention des violences sexistes et sexuelles
Délibération adoptée à l'unanimité
Convention cadre de la mise en œuvre des mesures de responsabilisation Délibération adoptée à l'unanimité
Sébastien COSTEUR
Enfouissement des réseaux aériens de la rue de Lannoy dans le cadre des travaux de voirie de la MEL
Délibération adoptée à l'unanimité
Gérard CAUDRON
Présentation des décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Le Conseil a pris acte