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Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune de Villeneuve-d'Ascq.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR succint)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Humanitaire,
1
Compte rendu
du conseil municipal
du jeudi 16 décembre 2021
Gérard CAUDRON
Don d'archives privées à la Ville de Villeneuve d'Ascq
Délibération adoptée à l'unanimité
Alizée NOLF
Bilan du Conseil de Jeunes 2020/2021
Le conseil municipal a pris connaissance du bilan
Maryvonne GIRARD
Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du logement pour l'année 2021
Délibération adoptée à l'unanimité
Tarifs de la sortie familiale du 18 décembre 2021
Délibération adoptée à l'unanimité
Sylvain ESTAGER
Tarifs restauration scolaire
Délibération adoptée à l'unanimité
Demande d'octroi de la protection fonctionnelle pour Monsieur le Maire Délibération adoptée à l'unanimité
Schéma de mutualisation 2021-2026 - Convention entre la Métropole Européenne de Lille et les communes - Volet urbanisme
Délibération adoptée à l'unanimité 2
Convention de partenariat entre la ville de Villeneuve d'Ascq et le CCAS Délibération adoptée à l'unanimité
Avance de trésorerie à l'Association pour le développement local de l'insertion et de l'emploi Villeneuve d'Ascq Mons-en-Barœul (ADELIE VAMB)
Délibération adoptée à l'unanimité , Claire MAIRIE n'ayant pas pris part au vote
Ouvertures de crédits - dépenses d'investissement - application des dispositions de l'article L 1612-1 du Code général des collectivités territoriales
Délibération adoptée à l'unanimité , Claudine REGULSKI, Catherine BOUTTÉ, Eva KOVACOVA, Pauline SEGARD, Fabien DELECROIX, Antoine MARSZALEK, Innocent ZONGO, Florence BARISEAU, Dominique GUERIN, Violette SALANON, Vincent LOISEAU s'étant abstenus
Réaménagement de l'espace musique et du kiosque à livres de la Médiathèque municipale Till l'Espiègle - Convention de partenariat entre la MEL et la Ville
Délibération adoptée à l'unanimité
Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la MEL et la Ville pour le projet de restructuration du complexe sportif le Palacium
Délibération adoptée à l'unanimité
Organismes bénéficiaires d'avances de subventions pour l'exercice 2022 Délibération adoptée à l'unanimité
Plan de relance continuité pédagogique - Réponse à l'appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires
Délibération adoptée à l'unanimité
Déploiement de la vidéoprotection aux abords des établissements scolaires - phase 3 - Convention de partenariat entre le Département du Nord et la Ville
Délibération adoptée à la majorité , Claudine REGULSKI, Catherine BOUTTÉ, Eva KOVACOVA, Pauline SEGARD, Fabien DELECROIX, Antoine MARSZALEK, Vincent LOISEAU ayant voté contre
Attribution de marchés : information du conseil municipal
Délibération adoptée à l'unanimité
Autorisation de signer les marchés publics - interventions diverses sur le patrimoine arboré 2022/2025
Délibération adoptée à l'unanimité
Françoise MARTIN
Troisième affectation de crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de l'éducation au titre de l'année 2021
Délibération adoptée à l'unanimité
Quatrième affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de l'éducation au titre de l'année 2021
Délibération adoptée à l'unanimité
Deuxième affectation des crédits destinés à l'aide aux projets de classes de découverte Délibération adoptée à l'unanimité 3
Cinquième affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de l'éducation au titre de l'année 2021
Délibération adoptée à l'unanimité
Victor BURETTE
Adhésion de la Ville à la démarche Territoires d'engagement portée par l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Délibération adoptée à l'unanimité
Valérie QUESNE
Vaccination contre la Covid-19 - déménagement du centre géré par la CPTS de la Marque de l'Espace Concorde à la Clinique des Peupliers
Délibération adoptée à l'unanimité
Affectation d'une subvention de fonctionnement à l'Association des Flandres pour l'éducation des enfants et adolescents inadaptés (AFEJI)
Délibération adoptée à l'unanimité
Affectation d'une subvention à l'association CèdrAgir œuvrant dans le domaine de la santé au titre de l'année 2021
Délibération adoptée à l'unanimité
Farid OUKAID
Sixième affectation des crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2021 - bourses aux jeunes, adult sport et aide à l'emploi sportif
Délibération adoptée à l'unanimité
Lionel BAPTISTE
Avis sur les dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le dimanche accordées aux commerces de détail par le Maire au titre de l'année 2022 en vertu de l'article L3132-26 du Code du Travail
Délibération adoptée à la majorité , Claudine REGULSKI, Catherine BOUTTÉ, Eva KOVACOVA, Pauline SEGARD, Fabien DELECROIX, Antoine MARSZALEK, Vincent LOISEAU ayant voté contre
Nelly BOYAVAL
Subvention exceptionnelle d'investissement au profit de l'Association des Jardins Familiaux Délibération adoptée à l'unanimité
Vincent BALEDENT
Plan de relance - Réponse à l'appel à projets "Projets d'investissement dans le cadre de Projets Alimentaires Territorial (PAT)" pour 2021
Délibération adoptée à l'unanimité
André LAURENT
Vente de certificats d'économie d'énergie
Délibération adoptée à l'unanimité 4
Jean-Michel MOLLE
Actualisation du tableau des effectifs
Délibération adoptée à l'unanimité
Actualisation du tableau des effectifs - Création de postes pour recrutements Délibération adoptée à l'unanimité
Convention de partenariat entre la ville de Villeneuve d'Ascq et l'association départementale les Francas du Nord
Délibération adoptée à l'unanimité
Instauration de l'allocation forfaitaire de télétravail
Délibération adoptée à l'unanimité
Délibération sur le temps de travail
Délibération adoptée à l'unanimité
Fixation du taux de promotion pour l'avancement à l'échelon spécial du grade d'attaché hors classe
Délibération adoptée à l'unanimité
David DIARRA
Deuxième affectation des crédits affectés aux associations œuvrant dans le domaine de la coopération internationale
Délibération adoptée à l'unanimité
Dominique FURNE
Établissement public de coopération culturelle LaM-Lille Métropole musée d'Art moderne, d'art contemporain et d'art brut - Désignation des personnalités qualifiées du conseil d'administration
Délibération adoptée à l'unanimité
Yohan TISON
Attribution d'une aide exceptionnelle au lycée Raymond-QUENEAU Délibération adoptée à l'unanimité
Mariam DEDEKEN
Deuxième affectation des crédits destinés au soutien des structures œuvrant dans le domaine universitaire et de la vie étudiante au titre de l'année 2021
Délibération adoptée à l'unanimité
Gérard CAUDRON
Présentation des décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Le conseil municipal a pris acte