Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 1
Déliberation - Liste des deliberations 1
Déliberation - Liste des deliberations 1
Déliberation - Liste des deliberations 1
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 1
Document publié le Jeudi 12 juin 2025 par la commune de Saint-Martin-Boulogne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Migrations,
SAINT-MARTIN Boulogne
AU COEUR DE LA VIE
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
Nombre de conseillers municipaux présents : 25
Nombre de conseillers municipaux votants : 32
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUIN 2025
Etaient présents : Tous les conseillers municipaux en exercice à l’exception de :
= Betty BOULOGNE pouvoir à Hélène BERNAERT
s Matthias PASCHAL pouvoir à Valérie DELPORTE
#“ Guillaume SAVEANT pouvoir à Guillaume PRUVOST
“ Geoffrey FOURCROY pouvoir à Wilfrid ANFRY
s Stéphanie LACROIX pouvoir à Carol SILVESTRE
“ Jean-Claude CONDETTE pouvoir à Irénée MIELLOT
“ Virginie MALAYEUDE pouvoir à Raphaël JULES
“ Régis ALTAZIN absent excusé
Monsieur Guillaume PRUVOST est désigné secrétaire de séance.
7 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE DE SAINT-MARTIN-BOULOGNE
règlement des acomptes
1 | Approbation du Compte de gestion du receveur 2024 dressé 32 & Pour : 26
par Madame Laurane Merrall & Abstention : 6
2 | Approbation du Compte Administratif communal 2024 30 & Pour: 24
& Abstention : 6
3 | Affectation définitive du résultat 2024 32 & Pour: 26 & Abstention : 6
4 | Décision Modificative n°1-2025 32 & Pour : 26
& Abstention : 6
5 | Attribution de subventions 32 & Pour: 32
6 | Admission en non-valeur et en créances éteintes de titres de 32 & Pour : 32
recettes
7 | Reprise sur provisions pour dépréciation des actifs 32 & Pour : 32
circulants
8 | Régularisation comptable de l’état de la dette 32 & Pour: 32
9 | Remboursement par la société «Chèque Déjeuner» des 32 & Pour : 32
chèques déjeuner perdus et périmés
10 | Organisation de voyages pour les adhérents du service 32 & Pour :26
seniors. Autorisation de signature des conventions et & Abstention :6 11 | Titres restaurant pour Le personnel communal 32 & Pour: 32
12 | Modification du tableau des emplois permanents de la 32 & Pour: 32
collectivité pour 2025. Création de six postes à temps
complet: 3 «agent de maitrise», 2 «rédacteur», 1
« ingénieur »
13 | Modification du tableau des emplois permanents de la 32 & Pour : 32
collectivité pour 2025. Création de deux postes à temps non
complet : «adjoint technique territorial »
14 | Contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des 32 & Pour: 32
déchets des produits du tabac dans l’espace public
Saint Martin Boulogne, le 12 juin 2025
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Guillaume PRUVOST 7 Raphaël JULES
Visa D.G.S.A : \\U
Affiché le : 17/06/2025