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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Saint-Martin-Boulogne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
République Française
Mairie de Saint-Martin-Boulogne
\w,
SAINT-MARTIN Boulogne
…. EE LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
AU COEUR DE LA VIE
CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2023
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
Nombre de conseillers municipaux présents : 28
Nombre de conseillers municipaux votants : 33
Etaient présents : Tous les conseillers municipaux en exercice à l'exception de :
“Matthias PASCHAL pouvoir à Ludovic LATRY
“Philippe BOGGIO pouvoir à Maxence DECAIX
"Geoffrey FOURCROY pouvoir à Raphaël JULES
“Jean-Claude CONDETTE pouvoir à Pascale LEBON
*__ lrénée MIELLOT pouvoir à Christian DELACOUR
Monsieur Guillaume PRUVOST est désigné secrétaire de séance.
Points à l’ordre du jour
Approbation du Compte de gestion du | Nombre de Pour : 27 Abstention
: 6 receveur 2022
dressé par Madame | votants : 33
Laurane Merrall
Approbation du Compte Administratif | Nombre de Pour : 25 Contre : 6
communal 2022 votants : 31
Raphaël JULES et Geoffrey FOURCROY ne
participent pas au vote
Affectation du résultat 2022 Nombre de Pour : 27 Abstention : 6
votants : 33
Décision Modificative n°1-2023 Nombre de Pour : 27 Abstention : 6
votants : 33
Attribution des subventions | Nombre de Pour : 33
exceptionnelles Votants : 33
Participation pour les Saint-Martinois | Nombre de Pour : 33
inscrits à l'Ecole d'Arts de | votants : 33
Boulogne-sur-Mer
Communauté d'Agglomération du | Nombre de Pour : 33
Boulonnais / Listes des délibérations votants : 33
examinées et procès-verbaux
approuvés par le bureau et conseil
communautaire
Modification du tableau des emplois Nombre de Pour : 33
permanent de la collectivité 2023. votants : 33
Création d’un poste d'Ingénieur
territorial __. 9 | Titre restaurant pour le personnel Nombre de Pour : 33
communal votants : 33
Saint Martin Boulogne, le 09 juin 2023
Le secrétaire de séance,
Guillaume PRUVOST
Le Maire,
Raphaël JULES
Visa du D.G.S Î
LA
Affiché le : 15 juin 2023