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Convocation - Convocation Conseil Municipal 10 12 2024 Affichage
Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Chevaigné.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal 10 12 2024 Affichage)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
CHEVAIGNÉ
7 RUE
DE
LA
MAIRIE
TÉL. 02 99 55 82 17 mairie@chevaigne.fr Æ)
RENNES
R
MÉTROPOLE
mA
,
Chevaigné
République
Française
Département
Ille-et-Vilaine
Commune
de CHEVAIGNÉ
ONVOI
AT
IN
Al
ONSEIL
MUNICIPA
A
l'attention
des
membres
du
Conseil
Municipal
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à
la réunion
du
Conseil
municipal
qui
aura
lieu
le :
Mardi
10
Décembre
2024
à
20H15
Salle
du
Conseil
(Mairie)
Je vous
prie
de
participer
à cette
séance
dont
l’ordre
du
jour
est
le suivant
:
1 -
Personnel
communal
- Emplois
non
permanents
- Création
de
postes
non
permanents
pour
un
accroissement
temporaire
d'activité
2
- Personnel
communal
- Emplois
non
permanents
- Création
de
postes
non
permanents
pour
un
accroissement
saisonnier
d'activité
3
-
Finances
-—
Attribution
d’une
subvention
de
fonctionnement
au
Centre
Communal
d’Action
Sociale
(CCAS)
au
titre
de
l'exercice
2024
4
-
Enfance
/
Finances
—
Restauration
scolaire
—
Tarification
sociale
-
Création
d’une
tranche
solidaire
5 - Intercommunalité
—
Rennes
Métropole
- Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal
— Avis
de
la commune
de
CHEVAIGNÉ
sur
la modification
n° 2 du
PLUIi
6
-
Intercommunalité
-
Rennes
Métropole
-
Rapport
d'activités
et
de
développement
durable
pour
l'exercice
2023
POUR
AFFICHAGE 7
- Intercommunalité
- Rennes
Métropole
- Rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d'assainissement
pour
2023
8
- Intercommunalité
-
Rennes
Métropole
- Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
prévention
et
de
gestion
des
déchets
pour
l'exercice
2023
Compte
rendu
des
décisions
du
Maire
prises
en
vertu
de
la
délégation
donnée
par
le
Conseil
municipal
en
application
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales Je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
En
Mairie,
le
5
Décembre
2024
Le
Maire,
Sandrine
VINC
POUR
AFFICHAGE