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Document publié le Mardi 15 novembre 2022 par la commune de Chevaigné.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal 15 11 2022 Affichage)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
République Française Département Ille-et-Vilaine Commune de CHEVAIGNÉ CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL A l’attention des membres du Conseil Municipal Madame, Monsieur, J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu le : Mardi 15 Novembre 2022 à 20H15 Salle du Conseil (Mairie) Je vous prie de participer à cette séance dont l’ordre du jour est le suivant : 1 - Urbanisme - ZAC des Trois Lieux - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité et du bilan financier actualisé au 31 Décembre 2021 de la ZAC des Trois Lieux 2 - Culture / Vie associative — Approbation du règlement intérieur de l’Accolade 3 - Culture / Vie associative — Approbation de la convention de mise à disposition de la salle des Tilleuls 4 - École de Musique — Application du quotient familial - Remboursement de la prise en charge du quotient familial par la commune de Chevaigné fAIRIE DE CHEVAIGNÉ 7 RUE DE LA MAIRIE 35250 CHEVAIGNÉ TÉL. 02 99 55 82 17 5 - Citoyenneté —- Communication — Relations publiques — Charte de Citoyen d'Honneur 6 — Assurances - Contrat groüpe d'assurances statutaires — Dont acte sur l’augmentation du taux en 2023.pour les collectivités adhérentes avec un effectif égal où-de moins de 20 agents CNRACL 7 - Intercommunalité - Rennes Métropole - Rapport d'activités et de développement durable pour l'exércice 2021 info@vile-cheva igne fr www.vile-chevaigne.fr POUR AFFICHAGE METROPOLE Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation donnée par le Conseil
municipal en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de ma considération distinguée.
En Mairie, Le 10 Novembre 2022
POUR AFFICHAGE