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Compte-Rendu - conseil municipal seance du 28 septembre 2022 comp
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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Épône.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu sommaire)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Consommateurs,
n. CONSEIL MUNICIPAL ee. SEANCE DU MARDI 17 JUIN 2025 4 Ÿ ep (C) ME coMPTE-RENDU SOMMAIRE DES VOTES MA VILLE AA VIE
N° . ; É OBJET DE LA DELIBERATION VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL
DELIBÉRATION Q UCONS q
Installation d'un nouveau Conseiller Municipal pour donner suite à une A l'Unanimité 25-018 RE ‘
démission (27 Voix Pour)
25-019 Installation d'un nouveaux Conseiller Municipal pour donner suite à une A l'Unanimité
| démission {27 Voix Pour)
25-020 Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au sein de la commission A l'Unanimité | "Culture, Patrimoine et Tourisme" (27 Voix Pour)
25-021 Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au sein de la commission A l'Unanimité
L “Vie Scolaire et Jumelage" (27 Voix Pour)
25-022 Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au sein de la commission A l'Unanimité
: "Enfance, Jeunesse et Prévention" (27 Voix Pour)
25-023 Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au sein de la "Caisse des A l'Unanimité
Ecoles" (27 Voix Pour)
25-024 Mise à disposition d’un archiviste par le CIG (Centre de Gestion de la Grande A l'Unanimité
: Couronne) (27 Voix Pour)
25-025 Création de deux postes d'ATSEM (Agents Territoriaux Spécialisés des A l'Unanimité
7 Ecoles Maternelles) (27 Voix Pour)
. . A la Majorité 25-026 Approbation du Compte de Gestion 2024 (22 Voix Pour, 5 Abstentions)
. Û À la Majorité 25-027 Vote du Compte Administratif 2024 lon randabsena)
. A la Majorité 25-028 Affectation des résultats 2024 (22)Vok Pour -S\ Abstentions)
Le 2 A l'Unanimité 25-029 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure — Tarifs 2026 (27 Voix Pour)
25-030 Pertes sur créances éteintes et irrécouvrables ACTES | (27 Voix Pour)
Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel A l'Unanimité
25-031 coordonné par le SEY (Syndicat d'Energie des Yvelines) - Approbation de la . à RE (27 Voix Pour)
convention constitutive
25-032 Cessions des parcelles cadastrales K 189, 1 1108, | 1110 à Monsieur Cyril A l'Unanimité
L MOISY (27 Voix Pour)
25-033 Etat foncier cessions et acquisitions 2024 AO TAnRTS : q (27 Voix Pour)
Approbation du Règlement Intérieur et des Etudes du CAC Dominique de A l'Unanimité 25-034 .
Roux (27 Voix Pour)
25.035 Convention de partenariat avec GPSEO (Communauté Urbaine Grand Paris A l'Unanimité : Seine & Oise) dans le cadre du dispositif « Un Mur, Une Œuvre » (27 Voix Pour)
25-036 Participation de la ville à l'achat de la carte Imagin’R et Optile —- Année A l'Unanimité
| scolaire 2025-2026 (27 Voix Pour)
Compte rendu sommaire du Conseil Municipal du 17 juin 2025
L'intégralité des délibérations est consultable à la Direction Générale des Services
EPONE (Yvelines)
Certifié exécutoire le pri t act
Et publié/affiché le T8 JUIN 2025
Secrétaire de séance
M. Pascal À