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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Épône.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu sommaire)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Famille,
A CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 08 JUIN 2026 # x
EP MC comPTE-RENDU SOMMAIRE DES VOTES
N° ° ° : OBJET DE LA DÉLIBÉRATION DÉLIBÉRATION VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL
. , 1 . : ex A l'Unanimité 26-041 Adoption du règlement intérieur 2026 du Conseil Municipal d'Epône (29 Voix Pour)
A l'Unanimité
26-042 Vote du Compte Financier Unique 2025 (CFU) (28 Voix Pour,
1 Ne prend pas part au vote)
. : A l'Unanimité - Affc | 202 26-043 ectation des résultats 2025 au budget 2026 (29 Voix Pour)
26-044 Fixation des tarifs 2027 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) ENICRANAIR (29 Voix Pour)
26-045 Pertes sur créances éteintes et irrécouvrables d DR (29 Voix Pour)
26-046 Fixation des Tarifs Municipaux des Services Enfance, Jeunesse et Culturel pour A l'Unanimité
7 l’année scolaire 2026/2027 (29 Voix Pour)
26-047 Désignation du référent déontologue NE
26-048 Désignation du correspondant défense ÉoNeRDe LS
26-049 Droit de formation pour les membres du Conseil Municipal d'Epône DV one
A la Majorité
26-050 Attribution des subventions aux associations — Année 2026 (20 Voix Pour, 6 Abstentions,
3 Ne prennent pas part au vote)
26-051 Adoption du règlement intérieur 2026 et des études du Centre d'Action Culturelle A l'Unanimité
s Dominique de Roux (CAC) (29 Voix Pour)
26-052 Création de la commission communale pour l'accessibilité : Sp mÉE (29 Voix Pour)
. _ . ; . :— à A l'Unanimité Adhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) des |
26-053 à (28 Voix Pour, Yvelines
1 Ne prend pas part au vote)
26-054 Bilan des Acquisitions et Cessions immobilières pour l'année 2025 À féngninité (29 Voix Pour)
Compte rendu sommaire du Conseil Municipal du 08 juin 2026
L'intégralité des délibérations est consultable à la Direction Générale des Services
EPÔNE (Yvelines)
Certifié exécutoire le présent acte
Et publié/affiché le Ÿ 1 JUIN 2026
Secrétaire de séance
Madame Nelly ERMACORA 2 L