Compte-Rendu - compte rendu sommaire vf

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Compte-Rendu - compte rendu sommaire vf Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Épône. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu sommaire vf)Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Consommateurs, A CONSEIL MUNICIPAL

e pi } jh e. SEANCE DU MARDI 30 SEPTEMBRE 2025

Re dE St COMPTE-RENDU SOMMAIRE DES VOTES

N° E 3

e z OBJET DE LA DELIBERATION DÉLIBÉRATION VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL

25-037 Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée avec le Département A la Majorité

: des Yvelines - construction d'un équipement sportif tennis (22 Voix Pour, 5 Abstentions)

Convention financière avec lle-De-France Nature relative à la participation de A l'Unanimité

25-038 la commune d'Epône à la prise en charge des frais d'entretien de l'Espace 27 Ve <

Naturel Régional du Bout du Monde (2026-2028) CN EEE 25-039 Cessions des parcelles cadastrales B129 et AH189 à l'Association Syndicale À la Majorité : Libre du Parc du Château de la Garenne (ASL) à Elisabethville (22 Voix Pour, 5 Abstentions)

25-040 Cession d’un local commercial sis 20 rue Porte de la Ville à un professionnel A la Majorité 7 de santé en dentisterie (22 Voix Pour, 5 Abstentions)

25-041 Cession d’un bien communal sis 30 rue Charles de Gaulle à Epône (22 Voix cu ont Absteniotis)

sn . A la Majorité 25-042 Acquisition de la parcelle cadastrale D672 à la Société KP1 22 Voix Four, Gontré/4'Abstentions)

25-043 Avis de la commune d'Epône sur la demande d'autorisation A l'Unanimité

| environnementale présentée par la société Renault Flins (27 Voix Pour)

. . . A l'Unanimité 25-044 Mise à jour du tableau des effectifs (27 Voix Pour)

Protection sociale complémentaire 2026-2029 — Adhésion à la convention de A l'Unanimité

25-045 participation santé proposée par le CIG Grande Couronne (Centre 27 Vonca S

Interdépartemental de Gestion) à compter du ter janvier 2026 ( no

25-046 Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d'assurance A l'Unanimité

: statutaire 2027-2030 du CIG (27 Voix Pour)

Offre de services aux communes — Convention avec la Communauté A l'Unanimité 25-047 : .

Urbaine (27 Voix Pour)

__—- . A . Te A la Majorité Attribution de subventions complémentaires aux associations ayant <

OL participées à la fête de la Saint Jean 2025 (PPS PSE NOTES CS MENOICS

. ue A la Majorité 25-049 Règlement intérieur du stade des Auines (26 Voix Pour, 1 Abstention)

N. A la Majorité 25-050 Règlement intérieur du gymnase des Coyards (28 Voix Pour: 1 Abstentiant

‘ A la Majorité 25-051 Règlement intérieur du complexe sportif du Bout du Monde (26 Voix Pour, 1 Abstention)

25-052 Adhésion à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé Porte de A l'Unanimité |” Normandie du Secteur Nord Yvelines (CPTS 78 Porte de Normandie) (27 Voix Pour)

Transport scolaire à destination des Etablissements scolaires d'Epône et A l'Unanimité

25-053 Transport scolaire à destination du Collège Arthur Rimbaud d'Aubergenville Es 2025/2026 (27 Voix Pour)

Compte rendu sommaire du Conseil Municipal du 30 septembre 2025

L'intégralité des délibérations est consultable à la Direction Générale des Services

EPONE (Yvelines)

Certifié exécutoire le F5" acte

Et publié/affiché le OCT. 2025

Secrétaire de séante

Mme Béatrice DI P ERNO

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