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Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Moyrazès.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 19 02 2024 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
MAIRIE
DE MOYRAZÈS
1, Place Gilbert Serieys
: 05.65.69.35.50
Email : accueil.mairie@moyrazes.fr
LISTE des DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES par le CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 19 février 2024
Le dix-neuf févier deux mille vingt-quatre à vingt heures, le
conseil municipal de la commune de Moyrazès dûment convoqué, s'est
réuni, au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances,
en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Michel ARTUS,
Maire.
.
Présents : M. ARTUS Michel, M. BONNET Christian, Mme ESTIVALS Marie-Cécile, Mme FERLET Nicole, Mme FOUCRAS Odile, M. GABEN Serge, M. GARRIGUES Claude, M. GARRIGUE Mickaël, Mme GARRIGUES Séverine, M. GINESTET Jérôme, M. PALOUS Michel, M. PÉLISSIER Philippe, Mme WILFRID Marielle
Absents et représentés ; Mme BES Carole (a donné pouvoir à Mme FERLET Nicole), Mme BASTIDE Noémie (a donné pouvoir à Mme GARRIGUES Séverine)
Absentes excusées :
Secrétaire de séance : M. SERGE Gaben
Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut délibérer.
Numéro d’ordre des délibérations prises au cours de cette séance :
Numéros
des
délibérations
Libellés Résultat du vote
DE009
Réaménagement fonctionnel – extension de la salle polyvalente des
Arméniès-Complexe sportif des Armèniès - Actualisation du plan de
financement
Approuvée
DE010 Modification du Régime indemnitaire des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).
Approuvée