Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 16 09 2024
Déliberation - Liste deliberations CM 28 10 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM 09 12 2024
Déliberation - liste des deliberations cm du 19 09 2022
Déliberation - Liste des deliberations CM 01 07 2024
Déliberation - LISTE DELIB 26092025
Déliberation - Liste des deliberations CM18 09 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM 19 02 2024 1
Déliberation - Liste des deliberations CM18 01 2024
Déliberation - liste des deliberations cm 24 10 2022
Déliberation - Liste des deliberations CM 16 09 2024
Document publié le Lundi 16 septembre 2024 par la commune de Moyrazès.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 16 09 2024)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
MAIRIE de MOYRAZÈS
1, Place Gilbert Serieys – 12160 MOYRAZES
: 05.65.69.35.50
Email : accueil.mairie@moyrazes.fr
LISTE des DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES par le CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 16 septembre 2024
Le seize septembre deux mille vingt-quatre à dix-neuf heures, le
conseil municipal de la commune de Moyrazès dûment convoqué, s'est
réuni, au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, en
session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Michel ARTUS, Maire.
.
Présents : M. ARTUS Michel, Mme BES Carole, M. BONNET Christian, Mme ESTIVALS Marie-Cécile, Mme FERLET Nicole, Mme FOUCRAS Odile, M. GABEN Serge, M. GARRIGUES Claude, Mme GARRIGUES Séverine, M. GINESTET Jérôme, M. PALOUS Michel, M. PÉLISSIER Philippe
Absents et représentés : Mme WILFRID Marielle (a donné pouvoir à M. PALOUS Michel),
Absents excusés : Mme BASTIDE Noémie ; M. GARRIGUE Michaël
Secrétaire de séance : M. GABEN Serge
Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut délibérer.
Numéro d’ordre des délibérations prises au cours de cette séance :
Numéros
des
délibérations
Libellés Résultat du vote
DE 045 Désignation du maître d’œuvre de la future MAM Approuvée
DE046 Cession d’un espace communal issu d’un délaissé de voirie à la Mède Approuvée
DE047
Modification de l’attribution de compensation de la Commune relative à la réévaluation du transfert de charges des Accueils collectifs de mineurs
Approuvée
DE048
Modification de l’attribution de compensation de la Commune relative à la réévaluation du transfert de charges des Structures petite enfance et Relais petite enfance
Approuvée
DE049
Modification de l’attribution de compensation de la Commune relative à l’évaluation du transfert de charges relatives au développement de la compétence Jeunesse
Approuvée