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Déliberation - LISTE DELIB 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Moyrazès.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
MAIRIE de MOYRAZÈS
1, Place Gilbert Serieys – 12160 MOYRAZES
: 05.65.69.35.50
Email : accueil.mairie@moyrazes.fr
DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 05 juin 2026
Le cinq juin deux mille vingt-six à onze heures, le conseil municipal
de la commune de Moyrazès dûment convoqué, s'est réuni, au nombre
prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session
ordinaire, sous la présidence de Monsieur Michel ARTUS, Maire.
Présents : M. ARTUS Michel, Mme BOUSQUET Juliette, Mme BROSSON Marie, Mme FERLET Nicole, M. GABEN Serge, M. GARRIGUES Claude, M. GINESTET Jérôme, M. PALOUS Benjamin, M. SERIEYS Noël.
Absents et représentés : Mme TOURNIER Corinne(représentée par Serge GABEN), M. BONNET Christian (représenté par Claude GARRIGUES), Mme BES Carole (représentée par Michel ARTUS), Mme LABASTRIES Coralie (représentée par Benjamin PALOUS), Mme LE GOFF Véronique (représentée par Nicole FERLET), M GARRIGUES Mickael (représenté par M GINESTET Jérôme). Absents :
Secrétaire de séance : Serge GABEN
Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut délibérer.
Numéro d’ordre des délibérations prises au cours de cette séance :
Numéros
Libellés Résultat du vote des
délibérations
DE056 Election délégués et suppléants pour l'élection senatoriale Approuvée à l'unanimité
DE057 Régularisation foncière d’emprise public et privé à Calzins Approuvée à l'unanimité
DE058
Élection de la commission des marchés à procédure adaptée
(MAPA) Approuvée à l'unanimité
DE059
Annule et remplace DE033 du 21/03/2026 - Délégations
attribuées au Maire Approuvée à l'unanimité
DE060
Régularisation d'une servitude d'assainissement existante et
création d'une nouvelle servitude d'assainissement Approuvée à l'unanimité
DE061
Déploiement d’un réseau d’objets connectés aveyronnais -
Convention relative à l’installation d’un équipement radio sur
des infrastructures communales Approuvée à l'unanimité