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Déliberation - 2019 02 07
Document publié le Lundi 25 mars 2019 par la commune de Boisseuil.
Lien du pdf (Déliberation - 2019 02 07)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
COMMUNE DE BOISSEUIL
Nombre de Conseillers
en exercice : 22
Présents : 18
Votants : 19
Affiché le : 11/04/2019
2019_02_07
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL (Haute-Vienne)
L'an deux mil dix-neuf, le 9 avril, le conseil municipal,
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire
à la Mairie, sous la présidence de M. Jean-Louis NOUHAUD.
Date de convocation du Conseil Municipal : 25 mars 2019
PRESENTS : Mme ASTIER Martine, M. AUROY Olivier, M. BOURDOLLE Philippe, Mme
CAILLAUD-FROMHOLZ Brigitte, M. DOUDARD Christian, Mme DUGUET Nicole, M
EJNER Pascal, Mme GOUMILLOU Agnès, M. JANICOT Philippe, Mme LALEU Marie-
Laure, Mme MAURIN Marie-Hélène, M. NOUHAUD Jean-Louis, Mme PELMOINE
Agnès, Mme PERRIER Sylvie, M. SAUVAGNAC Bernard, Mme SAZERAT Sandrine, M
SCHOENDORFF Frédéric, M. ZBORALA Bernard.
ABSENTS : Mme DEBAYLE Michèle (Pouvoir à Mme DUGUET Nicole), M. MERILLOU
Stéphane, M. VIANELLO Pascal (Pouvoir à M. SAUVAGNAC Bernard), M. VINCENT
François
Secrétaire de séance : M. SCHOENDORFF Frédéric
7. SUBVENTION 2019 AU HANDBALL CLUB
Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal la demande de subvention de 1 100 € sollicitée par le Handball Club de Boisseuil ;
La commission sports s’étant réunie préalablement le 7 mars 2019, il est proposé de donner une subvention du même montant que l’année 2018 à savoir 1 000 €.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :
-__ d’accorder, pour l’année 2019, la subvention de 1 000 € au Handball Club,
- _ d’inscrire les crédits nécessa res au budget primitif 2019,
- de ne verser la subvention que si le dossier est dûment complété,
envisagées.
de donner au Maire ou à son représentant toutes autorisations nécessaires aux fi
VOTE 19 POUR 19 CONTRE 0 ABSTENTION 0
Fait et délibéré en Mairie
Les jour, mois et an que dessus,
Au registre sont les signatures
Le Maire
Jean-Louis NOUHAUD