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unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois - Ordre du jour jeudi 29 janvier 2026
Document publié le Jeudi 29 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois - Ordre du jour jeudi 29 janvier 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Justice et droit,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AUX SOURCES DU CANAL DU MIDI
ORDRE DU JOUR –
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du jeudi 29 janvier 2026 à 18h00
Salle des fêtes Auvezines – 81470 MONTGEY
1. Election du secrétaire de séance
2. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 11 Décembre 2025 (annexe 1)
3. Débat Orientations Budgétaires – Rapport sur les Orientations Budgétaires 2026 dont point RH, formation et indemnités des élus (annexe 2)
4. RH-rapport égalité entre les femmes et les hommes dans les collectivités territoriales (annexe3)
5. RH : modification du régime des heures complémentaires, supplémentaires, de travail du dimanche et jours fériés
6. RH accroissement temporaire d’activité : ouverture de postes
7. Syndicat mixte jardins et canal du Midi : dissolution au 31 décembre 2025 (annexe 4)
8. Destination Aux sources du canal du Midi–agence attractivité & tourisme : modification des statuts (annexe 5)
9. Destination Aux sources du canal du Midi–agence attractivité & tourisme : Maison de l’Ingénieur et Pavillon des Voyageurs : schéma d’interprétation du canal du Midi : travaux et demande de subvention auprés de la Région Occitanie.
10. Site de Saint -Férréol : étude arborée demande de subventions ( annexe 6)
11. Taxe exploitation sur les infrastructures de transport : reversement aux communes et à la communauté de communes (annexe 7)
12. Etablissement Accueil du Jeune Enfant (EAJE) situé à BLAN : convention de mise à disposition d’un terrain (annexe 8)
13. Etablissement Accueil du Jeune Enfant (EAJE) situé à BLAN : avenant à la convention avec l’association « les doudous Blan « (annexe 9)
14. Projet de centrale photovoltaïque au sol – commune d’Arfons
15. Rapport 2024 syndicat mixte du Fresquel (annexe 10)
16. Divers
Information de l’assemblée : décisions du Président conformément à l’article L.5211-10 du CGCT