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Déliberation - N°28 de 2022 Subventions aux associations 2022
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Bourgneuf.
Lien du pdf (Déliberation - N°28 de 2022 Subventions aux associations 2022)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE DE Délibération n°28/2022 BOURGNEUF .
73390 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 12 décembre 2022
Nbre de conseillers : 15 L'an deux mil vingt-deux, le douze décembre, à 20h00, le Conseil En exercice : 15 Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est Ont pris part à réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle de réunions de la mairie.
la délibération : 10
Membres présents : Nicole BOUVIER — Christophe RUSPINI — Joël TRUCHET — Dominique BÉCU - Estelle FERLIN — Jean-Louis LORANS — Natacha HERON — Anne PÉPIN — Sylvie
PLOTTIER et Amandine REVET
Membres excusés : Alain VIOUX — Aurélia MILETTO -— Andgel BOISSON -— Thierry LANDAZ
et Georges PEREIRA
Date de la convocation : 06 décembre 2022 Date d'affichage : 12 décembre 2022
Secrétaire de séance : Joël TRUCHET Pouvoir : Thierry LANDAZ à Nicole BOUVIER,
Quorum : 8 Ont voté : pour : 11, contre : 0, abstentions : 0
M. Christophe RUSPINL adjoint aux finances, présente les demandes de subvention reçues en mairie et rappelle le montant budgétisé lors du vote du budget 2022.
Après avoir examiné les demandes reçues et après en avoir délibéré, le Conseil
Municipal à l’unanimité, décide de verser des subventions, au titre de l’année 2022, aux
associations et organismes suivants :
- Sou de l’école maternelle de Chamoux/Gelon : 250 €
- Association des Parents d’Elèves de l’école élémentaire de Chamoux/Gelon : 500 €
- ADPEP 73: 50€
- Hand Ball Club du canton de Chamoux : 500 €
- Saint-Pierre Sport Football : 200 €
- Ensemble vocal interlude : 100 €
- Gymnastique volontaire mixte de Chamoux-sur-Gelon : 200 €
- Banque alimentaire de Savoie : 200 €
- Régul’matous : 100 €
- Comité handisport Savoie : 200 €
- _ ADMR de la Combe de Savoie : 200 €
- Passerelle enfants d’Éthiopie :200 €
19 DEC. 2022
RECU