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Déliberation - 2023 30 Versement des subventions aux assosciations
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Bourgneuf.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 30 Versement des subventions aux assosciations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 22/12/2023
Reçu en préfecture le 22/12/2023
Publié le
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE - COMMUNE DE BOURGNEUF ID : 073-217300532-20231218-2023_30-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation : 12/12/2023 Date d’affichage : 22/12/2023
Séance du 18 Décembre 2023 à 20 heures 00
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi,
dans la salle du conseil en la mairie, sous la présidence de Mme Le Maire.
Nombre de conseillers : 15
Etaient présents : BOUVIER Nicole (maire), LORANS Jean-Louis, PEPIN Anne, MILETTO Aurélia, REVET
Amandine, TRUCHET Joël, RUSPINI Christophe, FERLIN Estelle, BECU Dominique, BOISSON Andgel.
Etaient excusés: HERON Natacha (pouvoir donné à Christophe RUSPINI), VIOUX Alain (pouvoir donné à
Aurélia MILETO), PLOTTIER Sylvie (pouvoir donné à Nicole BOUVIER), PEREIRA Georges, LANDAZ Thierry.
Le quorum de 8 présents étant atteint, la séance a été ouverte.
DELIBERATION 2023 -— 30 : VERSEMENT DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
M. Christophe RUSPINI, adjoint aux finances, rappelle les subventions versées comme suit l’an
dernier, et présente les demandes de subvention reçues en mairie et rappelle le montant budgétisé lors du vote du budget 2023 au compte 6574 soit 3000.00€.
Après avoir examiné les demandes reçues et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à
l’unanimité, décide de verser des subventions, au titre de l’année 2023, aux associations et organismes
suivants :
ASSOCIATIONS BENEFICIAIRES ANNEE 2022 ANNEE 2023
SOU DE L'ECOLE MATERNELLE DE CHAMOUX/GELON 250 300!
ASS DE PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE MATERNELLE DE CHAMOUX/GELON 500 300]
ADPEP 73 50 0
HAND BALL CLUB DU CANTON DE CHAMOUX 500 500
SAINT PIERRE SPORT FOOTBALL 200 300|
ENSEMBLE VOCAL INTERLUDE 100 200
GYMNASTIQUE VOLONTAIRE MIXTE DE CHAMOUX/GELON 200] 200|
BANQUE ALIMENTAIRE DE SAVOIE 200) 150
REGUL'MATOUS (Pour 2023 : 30 millions d'amis) 100 200|
COMITE HANDISPORT SAVOIE 200 0}
ADMR DE LA COMBE DE SAVOIE 200 |
PASSERELLE ENFANTS D'ETHIOPIE 200 200
BOLLIET Charles et Sélène 0
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- APPROUVE à l’unanimité (vote à l’unanimité 10 + 3 pouvoirs).
- AUTORISE Mme Le MAIRE à procéder au versement de ces subventions.
Ainsi fait et délibéré en séance les jours, mois et an que dessus.
Pour copie conforme au registre des délibérations.
Nicole BOUVIER, Amandine REVET
Mme le Maire Secrétaire de séance