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Arrêté - NP12 1
Déliberation - 25 1 25 VOIRIE Projet amenagement voirie Etourneaux
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mésanger.
Lien du pdf (Déliberation - 25 1 25 VOIRIE Projet amenagement voirie Etourneaux)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
DÉLIBÉRATION
[
#
e
MRAN
du
24
février
2025
présentes
23
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
dix-sept
décembre
à
dix-neuf
heures,
les
membres
du
Conseil
Excusés
.
2
Municipal
se
sont
réunis
à
Mésanger,
à
la
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal,
en
séance
publique,
2 pouvoirs
sous
la
présidence
de
Mme
Nadine
YOU,
Maire.
Absents
:
Î
,
Vetants :
25
| Étaient
présents
: M.
Antony
AURILLON,
M.
Bruno
BENOIT, Mme
Laurence
BERNARD
TANGUY
En
exercice :
25
Délibération
certifiée
exécutoire
par
le
Maire,
compte
tenu
de
sa
télétransmission
en
PRÉFECTURE
de
Nantes
et
de
l'accusé
de
Mme
Noëlle
BICHON,
Mme
Sandrine
BRANCHEREAU,
M.
Bruno
CHICOISNE,
Mme
Florence
DRAKE
DEL
CASTILLO,
Mme
Maria
COURTAY,
Mme
Estelle
GOIMBAUD,
M.
Damien
GUILLON,
M.
Philippe
JAHAN,
Mme
Isabelle
LEAUTE,
M.
Jérôme
LECERF,
M.
Ludovic
LEDUC,
M.
Frédéric
LEGRAS,
Mme
Marina
LUCAS,
Sandrine
MARTINY,
Mme
Rosalie
OUTIN,
M.
Fabrice
PAYEN,
Mme
Türkan
RENZO,
Mme
Sandrine
SUTEAU,
M.
Philippe
THIBAUDEAU,
Mme
Nadine
YOU
réception
reçu,
EH
ie
re
Le
__2G
FEW
ue
Publiée,
1
Étaient
absents
excusés
: Mme
Agnès
LEMARIE
(ayant
donné
pouvoir
à
Estelle
GOIMBAUD),
Mme
Laura
BRETAUD
(ayant
donné
pouvoir
à
Rosalie
OUTIN),
Assistaient
également
au
titre
des
services
: Fabienne
PITON,
Marie
LE
ROUX
- LARDEUX
Secrétaire
de
séance
: Laurence
BERNARD
TANGUY
Date
de
la convocation
: 18
février
2025
Notifiée,
le
VOIRIE
RESEAUX
ENVIRONNEMENT
Validation
du
projet
de
maîtrise
d'œuvre
pour
l'aménagement
de
voirie
aux
Etourneaux
Délibération n°25.1.25
Madame
le
Maire
expose
aux
élus
que
les
relevés
des
radars
pédagogiques
effectués
dans
la
rue
des
Coudrais,
qui
est
prolongée
par
la
rue
des
Tourtereaux,
ont
permis
d'observer
un
passage
important
de
véhicules
traversant
le village
avec
à
des
vitesses
dépassant
très
souvent
les
50km/h
autorisés.
Les
rues
en
elles-mêmes
sont
dégradées,
que
ce
soit
la chaussée
comme
les trottoirs.
Suite
à ce
constat,
il est
donc
proposé
de
réaménager
les
deux
rues
en
question
avec
l’appui
d’une
maitrise
d'œuvre
pour
la conception
de
l’aménagement
et
le suivi
des
travaux.
e
Travaux
projetés
:
Lors
de
la commission
voirie
du
22 janvier
2025,
les membres
de
celle-ci
ont
proposé
d'aménager
l'intégralité
de
la
rue
des
Coudrais
et
la
rue
des
Tourteaux.
Le
linéaire
de
voirie
représente
un
total
1500
mètres.
Les
travaux
suivants
sont
attendus :
-
Aménagements
de
voirie
permettant
de
limiter
la
vitesse
moyenne
des
véhicules
tout
en
favorisant
la
mobilité
douce,
en
lien
avec
la liaison
douce.
Les
déplacements
à pied
ou
à vélo
sont
souhaités
sur
trottoir,
avec
marquage
de
séparation
piste
cyclable/piétons
;
-
Stationnement
longitudinal
alternés
de
chaque
côté
de
la
chaussée
en
différents
points,
limitant
d'office
la
vitesse
moyenne ;
-
Travail
sur
l'éclairage
public;
-
Réfection
du
réseau
d’assainissement
pluvial
en
fonction
de
son
état
;
-
Réalisation
de
quelques
aménagements
d'espaces
verts,
en
quantité
restreinte.
Les
travaux
nécessiteront
la
fermeture
des
rues
concernées
avec
la
mise
en
place
de
déviations.
Seuls
les
riverains
seront
autorisés
à circuler
dans
les
rues
en
travaux
en
fonction
du
type
de
travaux.
Ils seront
sources
de
nuisances
sonores
et
visuelle,
avec
le
passage
d’engins
de
chantiers.
Après
travaux,
les
rues
aménagées
seront
plus
sécurisantes,
en
particulier
pour
les déplacements
alternatifs.
La
circulation
y
sera
plus
lente.
Le
stationnement
des
véhicules
n’empiètera
plus
sur
les
trottoirs,
suite
à la
mise
en
place
de
places
dédiées.
Accusé
de
réception
en
préfecture
044-214400962-20250224-25125d-DE
Reçu
Le 26/02/2025 e
Calendrier :
Les
travaux
seront
à
réaliser
sur
2026
et
2027.
Pour
ce
faire,
le
maitre
d'œuvre
devra
fournir
à
la
Commune
un
AVP
avant
le
30
juillet
2025,
permettant
d'organiser
une
réunion
publique
fin
août
avec
les
habitants
concernés.
e
Financement
:
Le
montant
prévisionnel
des
travaux
est
le suivant :
Dépenses Maitrise
d'œuvre
77
223€
HT
(92
668€
TTC)
CSPS
4
322€HT
(5
186€TTC)
Publication
marché
1 600€HT
(1920€
TTC)
Travaux
de
voirie
1
200
000€
HT
(1
440
OOO£TTC)
Aménagements
paysagers
20
OOO€HT
(24
000€
TTC)
Repérage
des
réseaux
existants
3 579€HT
(4 295€TTC)
Diagnostic
caméra
réseau
9585€
HT
(11
502€
TTC)
Détection
réseau
11
904€
HT
(14
285€
TIC)
Aléa
travaux
10%
130
000€
HT
(156
000€
TTC)
TOTAL
DÉPENSES
1 458
213€
HT
(1
749
856€TTC)
DREAL
(fond
de
mobilité
active)
- 24%
343
767€
DETR
— 12%
175
000€
Amendes
de
police
—
10%
150
000€
Total
subventions
- 46%
668
676€
Autofinancement
prévisionnel - 54%
789446€
TOTAL
RECETTES
_
1458
213€
HT
(1 749
856€TT o)
Il est
proposé
au
Conseil
d'approuver
le
projet
d'aménagement
de
la
rue
des
Coudrais
et
des
Tourtereaux,
étant
précisé
que
le
marché
de
maitrise
d'œuvre
à venir
sera
attribué
par
décision
du
Maire,
son
montant
étant
inférieur
à
100
000€.
Après
avoir
entendu
cet exposé,
Vu
le
Code
de
la
commande
publique,
notamment
les
articles
L.2421-2
à
L.2421-5,
Vu
l'avis
de
la
commission
Voirie
— Espaces
Verts
- Environnement
en
date
du
22 janvier
2025,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
>
APPROUVE
le
projet
d'aménagement
de
la
rue
des
Coudrais
et
des
Tourtereaux
tel
que
présenté.
>
AUTORISE
Madame
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Le
Maires
is,
Nadiné
VOL
À
Êe
Laurence
BERNARD
TANGUY
Secrétaire
de
séance
Accusé
de
réception
en
préfecture
044-214400962-20250224-25125d-DE
Reçu
le 26/02/2025