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Compte-Rendu - z9l1w8radhad5w4
Document publié le Lundi 29 février 2016 par la commune d'Onnion.
Lien du pdf (Compte-Rendu - z9l1w8radhad5w4)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Fiscalité,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
MARS
2016
Présents
:
Mr
BERTHIER
Yvon
(Maire)
-
Mr
CHAVANNE
Yannick
-
Mme
MARIN
Catherine
- Mme
DOMINGUES
Marie-Laure
- Mme
CHAVANNE
Véronique
- Mr
BONDAZ
Yannick
-
Mr
BOSSON
André-
Mr
BOSSON
Daniel
-
Mme
BOSSON
Fernand
-
Mr
MAGNIN
Bernard
- Mme
MOLLIN
Brigitte-
Mr
PAGNOD
Denis
- Mme
STOLAR
Gilberte
—
Mme
VELAT
Jocelyne
-
Mr
VIGNE
Thibault.
Secrétaire
de
séance
: Mme
CHAVANNE
Véronique
Remarques
sur
le
compte-rendu
du
29.02.2016 :
e
Aucune
remarque,
le compte-rendu
est approuvé.
Lecture
de
l’ordre
du jour
par
Thibault.
Mr
le
maire
demande
à l’assemblée
de
rajouter
les
points
suivants
:
*
Proposition
d’assistance
du
bureau
Vial
Collet,
ET
dans
les
DIVERS :
*
Réunion
commission
travaux,
+
PE4R,
*
Appel
d’offres
Pont
de
la
Tourne
:ouverture
des
plis
le
04.04.2016,
L’assemblée
accepte
de
rajouter
ces
points.
1.
PARTICIPATIONS
2016
Mr
le
Maire
rappelle
les
différentes
réunions
de
travail
concernant
les
participations
et
les
subventions.
Après
lecture
du
tableau
suivant,
le
conseil
accepte
à
l’unanimité
le
vote
des
participations
ci-dessous
: |
RGANEMES
Montant
alloué
Montant
Montant
2014
alloué
2015 |
allouée
2016
ACPE
120
000,00
€ |
156
280,00
€ |
151
309,00
€
AMF
INFORMATIQUE
2 210,00
€
2 210,00
€
0,00
€
CAUE
165,00
€
170,00
€
168,00
€
DIVERS
SCOLAIRES
300,00
€
300,00
€
276,00
€
FOL
UFOVAL
420,00
€
450,00
€
509,00
€
FOURRIERE
1 246,00
€
1 270,00
€
1 293,00
€
GEO
SERVICE
RIS
1 200,00
€
0,00
€
0,00
€
BORN MAISON
DES
15
000,00
€
15
000,00
€ |
15
000,00
€
BRASSES MAISON
ONF
1
135,00
€
1
135,00
€
0,00
€
MIJCI
LES
CLARINES
0,00
€
0,00
€ MUTAME
117,00
€
117,00
€
117,00
€
PAYS
ALP
0,00
€
0,00
€
SI
TRANSPORT
905,00
€
3
600,00
€
SCOLAIRE SIVOM
DE
CLUSES
2
700,00
€
2
800,00
€
2
800,00
€
SYANE
12
995,00
€
14
480,00
€ |
13
784,00
€
SYNDICAT
DES
76
000,00
€
76
000,00
€ |
76
000,00
€
BRASSES SYNDICAT
RISSE
ET
33
000,00
€
0,00
€
0,00
€
FORON
SYNDICAT
RISSE
ET
1 500,00
€
0,00
€
0,00
€
FORON
COMPOST
120,00
€
0,00
€
0,00
€
PUBLISERVICES
2 057,00
€
2 253,00
€
2 200,00
€
PEFC
70,00
€
80,00
€
80,00
€
SYANE
5 975,00
€
7 703,00
€
5 700,00
€
ANEM
405,00
€
409,00
€
402,00
€
REEMETEUR
TV
1 300,00
€
1 400,00
€
1 400,00
€
ECOLE
DE
MUSIQUE
1 000,00
€
1 400,00
€
1
129,00
€
PAROISSE
1 400,00
€
2
000,00
€
2
000,00
€
ELECTRICITE
COLLEGE
444,00
€
74,00
€
PSYCHOLOGUE PARTICIPATION
2 030,00
€
2 030,00
€
0,00
€
CLASSE
MER
FORFAIT
DE
SKI
- SI
2 340,00
€
BRASSES
ALVEOLE
CC4R
7 000,00
€
282
345,00
€ |
288
836,00
€ |
287
181,00
€
2.
SUBVENTIONS
2016 :
Le
conseil
municipal
vote
à l’unanimité
les
subventions
ci-dessous :
ASSOCIATIONS
VOTE
2015
|
VOTE
2016
MIRIBIKE
500,00
€
300,00
€
ALBEC
80,00
€
0,00
€
ALFAA
150,00
€
0,00
€
CAP
ONNION
7 000,00
€
0,00
€
CCAS
1 500,00
€
COMITE
DES
FETES
500,00
€
300,00
€
DONNEURS
DE
SANG
200,00
€
0,00
€
FSE
ST JEOIRE
200,00
€
0,00
€
LA
CROIX
D'OR
100,00
€
0,00
€ LIGUE
CONTRE
LE
CANCER
100,00
€
0,00
€
MIMIRIDES
0,00
€
0,00
€
PARENTS
ECOLE
1 000,00
€|
1 000,00
€
PLAISIR
DE
LIRE
0,00
€
0,00
€
RAND
ONNION
0,00
€
200,00
€
RASED
0,00
€
0,00
€
SKI
CLUB
DES
BRASSES
550,00
€
300,00
€
SEA
124,60
€
124,60
€
SOU
DES
ECOLES
CLASSE
DECOUVERTE
0,00€]
2000,00
€
SOUVENIR
Français
100,00
€
100,00
€
VMHE
100,00
€
100,00
€
DIVERS
1 000,00
€|
8 000,00
€
JEUX
INTERVILLAGES
200,00
€
200,00
€
PROJETS
LITTERAIRES
65,00
€
0,00
€
MAISON
RURALE
50,00
€
0,00
€
JEUNES
SAPEURS
POMPIERS
500,00
€
150,00
€
FOOT
DE
ST JEOIRE
300,00
€
0,00
€
SKI
CLUB
VILLARD
300,00
€
300,00
€
BOUILLEURS
DE
CRU
0,00
€
0,00
€
ASSOCIATIONS
VOTE
2015
|
VOTE
2016
BANQUE
ALIMENTAIRE
128,00
€
0,00
€
LYCEE
GUILLAUME
FICHET
50,00
€
0,00
€
PREVENTION
ROUTIERE
50,00
€
50,00
€
LYCEE
XAVIER
BICHAT/LESOIN
100,00
€
0,00
€
HANDISPORT
50,00
€
50,00
€
MER
CLOS
DES
BAZ
50,00
€
0,00
€
AFTC
HAUTE-SAVOIE
50,00
€
0,00
€
EFMA
50,00
€
0,00
€
RESTAURANT
DU
CŒUR
100,00
€
0,00
€
ALZHEIMER
50,00
€
0,00
€
AFMTELETHON
100,00
€
0,00
€
SOS
AMITITE
50,00
€
0,00
€
DE
L'OMBRE
A
LA
LUMIERE
0,00
€
0,00
€
ADPC
74
0,00
€
0,00
€
CORALIE
BENTZ
300,00
€
0,00
€
VERONIQUE
ROUX
250,00
€
100,00
€
MJC
MISSION
LOCALE
0,00
€
0,00
€
AFSEP
50,00
€
0,00
€
LOCOMOTIVE
0,00
€
0,00
€
APRETO
0,00
€
0,00
€
ECOLE
DE
MUSIQUE
0,00
€
0,00
€
HARMONIE
DE ST
JEOIRE
150,00
€
150,00
€
ASS
SPORTIVE
COLLEGE
0,00
€
0,00
€ ETRENNES
FACTEUR
0,00
€
100,00
€
LOUVETERIE
74
0,00
€
0,00
€
LEON
BERARD
0,00
€
0,00
€
COLLEGE
GASPARD
- VOYAGE
0,00
€
360,00
€
ESF
BRASSES
74,00
€
TOTAL
3.
IMPOTS
206
Mr
le
Maire
explique
la
nécessité
d’augmenter
les
taxes
pour
augmenter
les
recettes
étant
donné
les
baisses
de
dotations
de
l’Etat
et
propose
une
augmentation
de
8%
(soit
une
recette
de
44
145
euros
pour
2016)
Le
conseil
municipal
vote
(POUR
14
et
CONTRE
01)
les
taux
des
TAXES
LOCALES
pour
l’année
2016,
comme
suit
:
Taxe
d’habitation
:
18.74
%
Taxe
foncière
(bâti):
11.02
%
Taxe
foncière
(non
bâti)
:
101.49%
Cotisation
foncière
des
entreprises
:
19.61
%
4.
ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
2016
BUDGET
PRINCIPAL
Le
conseil
municipal
vote
(POUR
:13
et
CONTRE
:02)
l’orientation
budgétaire
du
budget
principal
pour
l’année
2016
comme
définit
dans
l’annexe
N°01
5.
BUDGET
PRIMITIT
2016
: BUDGET
PRINCIPAL
M14
Le
conseil
municipal
VOTE
(POUR
:13
CONTRE
:02)
comme
suit
le
budget
principal
de
l'exercice
2016
en
équilibre
:
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
1.664.087,09
euros
SECTION
D’INVESTISSEMENT
1.557.086,92
euros
6.
ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
2016
BUDGET
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
Le
conseil
municipal
VOTE
à l’unanimité
l’orientation
budgétaire
du
budget
eau
et
assainissement
pour
l’année
2016
comme
définit
dans
l’annexe
N°02 7.
BUDGET
PRIMITIT
2016
: BUDGET
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
Le
conseil
municipal
VOTE
à
l’unanimité
comme
suit
le
BUDGET
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
de
l’exercice
2016
en
équilibre
:
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
690
606,01
euros
SECTION
D’INVESTISSEMENT
617
271,44
euros
8.
OUVERTURE
DE
POSTE
: ADJOINT
ADMINISTRATIF
1ere
CLASSE
Mr
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
la
création
du
poste
d’adjoint
administratif
1°"
classe
(temps
complet)
à
compter
du
01
mai
2016
et
la
suppression
du
poste
d’adjoint
administratif
2°"
classe
pour
répondre
à
l’évolution
de
carrière
de
Mme
FOULAZ
Ludmila.
Il
rappelle
ses
missions
et
propose
à
l’assemblée
de
se
prononcer
sur
cette
création.
Le
conseil
municipal
accepte
à l’unanimité
la
suppression
du
poste
d’adjoint
administratif
2°%
classe
et
la
création
du
poste
d’adjoint
administratif
1#°
classe
à
compter
du
01
mai
2016.
9.
SUBVENTION
REGION
: TRAVAUX
SYLVICOLES
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
travaux
prévus
en
forêt
communale
proposés
par
les
services
de
l'ONF
pour
l’année
2016.
La
nature
des
travaux
est
la
suivante
Travaux
sylvicoles
dans
les
parcelles
4,5,16,17,20
et
34.
Le
montant
estimatif
des
travaux
est
de
11.886,24
euros
HT.
Monsieur
le
Maire
fait
connaître
au
Conseil
que
seule
la
parcelle
17
est
susceptible
d’être
subventionnée
par
le
conseil
Régional
;Les
travaux
sont
la
réalisation
d’une
première
éclaircie
non
commercialisable
en
détourage
d’arbres
objectif.
*%
Dépenses
subventionnables
parcelle
17
:2.400.00
euros
HT
Montant
de
la
subvention
sollicitée
auprès
du
Conseil
Régional
:733.00
euros
soit
30
%.
+
La
somme
totale
à la
charge
de
la
commune
pour
la
parcelle
17
s’élève
à
1.711,00
euros
HT
Le
conseil
municipal
approuve
à l’unanimité
le
plan
de
financement
présenté
et
sollicite
l’aide
du
conseil
régional
pour
la
réalisation
des
travaux
subventionnables.
10.
URBANISME
: DOSSIERS
DE
VENTE
Monsieur
le Maire
présente
deux
dossiers
soumis
au
droit
de
préemption
renforcé
de
la Commune
et
demande
à l’assemblée
de
se prononcer,
soit
:
1.
DONCHE/GERVAIS
:
e
Section
A/3794
(412M2)
Lieu-dit
“Les
Chavannes”
e
Non
Bâti
e
Prix
de
vente
: 20
000.00
euros
2.
CTS
BOSSON/SCI
« Sévillon
»
:
+
Section
B/248
(841M2)
— B/249
(7365M2)
— B/2323
(9544M2)
— B/2324
(7020M2)
—
+
_B/193
(383M2)
-
B/194
(3309M2)
-
B/392
(8950M2)
—
B/393
(160
M2)
—
B/237
(758M2)
— B/243
(3487
M2)
+
Lieu-dit
«Les
Raches
» « Le
Lagot
Ouest
» « Les
Ravières
» « Batigny
»
e
Non
Bâti
e
Propriétaires
: Mr
Alain
BOSSON
; Mr
Joël
BOSSON
; Mme
Maryse
BOSSON
; Mme
Martine
BOSSON
; Mr
Bernard
BOSSON
;
Mr
Jean-Noël
BOSSON
e
Apport
en
société
— estimation
du
bien
apporté
: 164
995.00
euros
e
Bénéficiaire
: SCI
«
Sévillon
» en
cours
de
création
gérant
: Mr
Joël
BOSSON Le
conseil
municipal
renonce
à l’unanimité
à son
droit
de
préemption
renforcé
sur
ces
dossiers.
11.
PROPOSITION
D’ASSISTANCE
DU
BUREAU
VIAL
COLLET
Mr
le
Maire
rappelle
le
projet
d'aménagement
du
centre
bourg
et
soumet
une
proposition
d’assistance
du
bureau
Vial
Collet
pour
un
montant
de
20
435.90
euros
comprenant
l’avant
projet
sommaire,
l’avant
projet
détaillé,
les
études
et
le
montage
des
dossiers
d’appel
d’offres.
Il
rappelle
aussi
les
engagements
déjà
pris
dans
le
projet
et
demande
à
l’assemblée
de
se
prononcer.
Le
conseil
municipal
n’ayant
pas
assez
d’éléments
techniques
et
financiers
ne
souhaite
pas
délibérer
et
demande
le
renvoi
de
ce
point
à une
prochaine
séance.
12.
REUNION
COMMISSION
TRAVAUX
Mr
le
maire
rappelle
la
réunion
de
la
commission
travaux
qui
aura
lieu
le
mercredi
30
mars
2016
à
17h00
en
mairie
pour
le
piquetage
des
panneaux
concernant
la
dénomination
des
rues.
13.
PE4R
Mr
le
Maire
donne
la
parole
à
Marie-Laure,
déléguée
à
la
PE4R
pour
faire
un
point
sur
le
devenir
de
cette
association.
En
effet,
il
y
a
obligation
de
faire
un
appel
d’offres
à
la
fin
de
l’année.
Par
conséquent,
cette
association,
qui
va
bien
sur
postuler,
va
être
confrontée
à
des
candidatures
de
prestataires
privés,
certainement
mieux
placés
financièrement
mais
avec
un
risque
de
perte
de
qualité
par
rapport
au
service
actuel.
La
CC4R
devrait
reprendre
la
compétence
« petite
enfance
»
en
2017.
Dossier
à
suivre,
les
élus
restant
vigilants
car
ils
estiment
que
ce
service
ne
doit
pas
disparaitre.
14. PONT
DE
LA
TOURNE
Mr
le Maire
rappelle
l’appel
d’offres
lancé
pour
les travaux
du
Pont
de
la Tourne
et informe
de
l’ouverture
des
plis
le 04
avril
2016
à
17h00.
15. DIVERS Gys
rappelle
qu’elle
attend
toujours
l’article
sur
la
révision
du
POS
valant
élaboration
du
PLU
pour
finaliser
son
bulletin
municipal
;
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 22H00. ORIENTATION BUDGETAIRE - BUDGET PRIMITIF DU BUDGET PRINCIPAL 2016
DEPENSES RECETTES ARTICLE INTITULE MONTANT ARTICLE PROVENANCE MONTANT
O01]|DEFICIT REPORTE 80 366.92 € 1068 250 000.00 € 1641|CAPITAL
140 345.00 € O21|équilibre budget environ 150 000.00 € 2033] ANNONCES 1 000.00 € 10222|FCTVA
45 000.00 € 23133|QUALICONSULT villages vacances
3 000.00 € 10223/10226]|TLE/taxe amenagement 30 877.00 €
2388|AVANCES MAPA 11 900.00 €
2158|OUTILLAGES TECHNIQUE(t..) 5 000.00 € O24|CESSION
100 000.00 € 23138|IMMEUBLE DELESCHAUD
85 000.00 € 1641|PRET 522 197.92 €
2117|TRAVAUX FORETS 7 512.00 €
2128] DESSERTE + RADIER RATY 154 950.00 € 1321|Etat et Europe
67 159.00 € 202|PLU
80 226.00 €
2116[ELABOR CIMETIÈRE 1789.00 €
27638|EPF 01/2014 SONIA COIFFURE 9 500.00 €
2031|ETUDE MAISON DE LA COLLECTIVITE 194 645.00 € 1323|FDDT ANNEE 2015
60 000.00 € 23131| MT BLANC CLERMONT 22
436.00 € 1321|SENATEUR (subvention espérée) 10 000.00 €
2183|ACQUISITON MATERIEL (jardinière) 2 000.00 €
231511|PONT DE LA TOURNE 238 149.00 € 1323|FDDT ANNEE 2012
65 000.00 € 231511|MO PONT DE LA TOURNE 16 944.00 €
231511 VOIRIES DIVERSES 69 345.00 € 1323]RESTES FDDT 2014
31 553.00 €
1323|FDDT 2013 75 000.00 € 231511
SÉCURISATION CHEF LIEU 279 051.00 € 1323]EN ATTENTE CONSEIL GENERAL 100 000.00 €
AMENDE DE POLICE 2016 9 000.00 € 21318|PISCINE
15 000.00 €
2152|NUMEROTATION DES RUES 18 100.00 €
21534|TRANSFORMATEUR DE PLAINES JOUX 17 940.00 €
23133|ASCENSEURS VVF 50 000.00 € 1328| PARTICIPATION FOL
30 000.00 € 2158] COFFRET ELECTRIQUE VVF
9 541.00 € 1328|PARTICIPATION FOL 3 800.00 € 2184|PORTE
AUTOMATIQUE MAIRIE 1 21 000.00 €
21568|RESERVE INCENDIE 25 000.00 € 1328|PARTICIPATION
7 500.00 € 2188|JEUX TOURNIQUET 3 000.00 €
2158|ELECTRIFICATION BATIMENT CRECHE ET ALARME MAIRIE 15 000.00 €
261|PART CREATION SOCIETE PUBLIQUE LOCALE 1 500.00 €
2128|PASSAGES CANADIENS 0.00 € 1323|CONSEIL
DEPARTEMENTAL 0.00 € 2158/040[
TRAVAUX EN REGIE : IMPLANTATIONPANNEAUX NUMEROTATION 2 000.00 €
2128] MUR TECHNIQUE 20 000.00 €
2128|EXPOSITION ITINERANTE 0.00 € 1322|REGION
0.00 € 21318] CARRELAGE ENTREE MAIRIE 1073.00 €
21534|CONFORMITE RESEAU ELEC 4774.00 €
TOTAL 1557 086.92 € TOTAL 1 557 086.92 € Orientation budgétaire - Section d'investissement - M49 - Année 2016
DEPENSE RECETTE
ARTICLE OPERATION DETAIL MONTANT ARTICLE DETAIL MONTANT
21532 RAR Travaux (Décremps) 104 072,76 € 13111|Subvention SMDEA / agence de l'eau 39 450,00 € EXTENSION DU TEE : 21532
RESEAU RAR Maitrise œuvre (Vial Collet) 2 683,50 €
21532 D'ASSAINISSEME Contrôle des travaux (VISI 38) 8 796,00 €
21532| nr LA vILLAZ/LA [Marché tvx - Situatiuon 3 (Decremps) 15 650,58 €
2111 PALLUD Achat Bande réservée la Villaz délib 15/12/15 10 000,00 €
(118ml x 5,5m x 15€)-9732€
2315 DIAG EAU RAR Diagnostic eau (Hydroterre) 16 500,00 € 13111|Subvention Conseil Général 30 916,00 € 2111
Achat terrain périmètre immédiat captage 5 000,00 €
AMELIORATION |des Poses DE LA QUALITE
Renouvellement réacteur UV station des
2315 DE L'EAU poses / pompe doseuse chlore / 52 857,00 €
DISTRIBUEE / mise en place d un filtre automatique Selon
. recommandations de l'ARS mise en à
ne — Pose de clôtures autour des périmètres
conformité des |. . L 2315 ’ immédiats des
2 captages /dévoiment des 46 309.00 €
SEBTARES eaux usées des habitations comprises dans la '
périmètre rapproché
21561 Chgt des Fourniture de 300 compteurs (devis) 26 640,00 € 281531|Install, mat réseau eau 32 731,81 €
compteurs [Main d'œuvre remplacement cpteurs 10932,90€] 281532|{Install, mat réseau Assainissement 28 982,74 € 2158
Panneaux de signalisation chantier 1 000,00 € 2 28183|Autre Immo Corp, 368,76
€ LL 21532 Aménagement
terrain (renvois d'eau) 2500,00€| S 28182|Mat de transport 14 691,54
€ Changement
conduite AEP traversée du chef 97 000.00 € 3
2315 TRAVERSEE DU |lieu (2/3 projet pour 2016) ? Æ 281561|Mat spé Exploit Sce
eau 6 250,98 €
CHEF LIEU Réfection route suite aux travaux (2/3projet 33000.00€| ©
pour 2016) ’ = 281562| Mat Spé exploit Sce assainisst 3 228,27 €
2315 PONT DE LA |Changement conduite AEP 10 000,00 € 28128|Agencement, Agt terrain 101,65 €
TOURNE Réfection route suite aux travaux 12 000,00 € Sous total amortissements
86 355,75 € 21531] Réparations
|Réparation conduite Laitraz 32 000,00 €
21531| réseaueau [Renouvellement stab pression ’ 001!Excédent antérieur reporté 336 258,69 € 2182
Matériel de transport 80 000,00 € 1068|Affectation des résultats 2015
- € 1641 Emprunts
en euros (8141,02) 8 150,00 € O21|Virement section exploitation 110 000,00 €
O20 Dépenses Imprévues 42 179,70 € 10222|FCTVA
14 291,00 €
TOTAL 617 271,44 € TOTAL 617 271,44 €