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Document publié le Lundi 29 août 2022 par la commune de Denney.
Lien du pdf (Déliberation - tableau des deliberations 4)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Transports,
COMMUNE DE DENNEY
Liste des délibérations examinées lors de la séance
NUMERO OBJET Décision
2022/09/01 Approbation PV conseil du 29 août 2022 Validée à l’unanimité
2022/09/02 Approbation des dispositions de la modification de
l’aménagement forestier de la forêt communale de DENNEY
Validée à
l’unanimité
2022/09/03 Demande de subvention au titre de la DETR pour les travaux de réfection de la toiture du bâtiment de la Mairie
Validée à
l’unanimité
2022/09/04 Demande de subvention au Département au titre du fonds d’aide aux communes pour les travaux de réfection de la
toiture du bâtiment de la Mairie
Validée à
l’unanimité
2022/09/05
Demande de subvention au titre du fonds de la transition
énergétique pour le remplacement des luminaires par des
LED dans les bâtiments communaux : de la mairie – du CLA et
de l’école
Validée à
l’unanimité
2022/09/06
Transfert de l’exercice de la compétence « IRVE » création,
entretien et exploitation des infrastructures de charge
nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hybrides
rechargeables à TDE 90
Validée à
l’unanimité
2022/09/07 Convention Conte et Compagnies 2022 Validée à l’unanimité
2022/09/08
Mise en œuvre d’un groupement de commandes par le
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
d’achat de prestations d’assurances couvrant la prise en
charge des conséquences de l’inaptitude des agents publics à
exercer leurs fonctions
Validée à
l’unanimité
2022/09/09
4 DIA
- Immeuble bâti sur terrain propre Section AD n° 7
2 Avenue d’Alsace 26a2ca
- Immeuble bâti sur terrain propre Section AD n° 8-9-11-12-13-18
6 Avenue d’Alsace
- Immeuble bâti sur terrain propre Section AH n°93
2 Rue du Fortin
-
Validée à
l’unanimité
Les délibérations sont détaillées et consignées sur le registre des délibérations. Ce registre peut être consulté en mairie