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Déliberation - tableau des deliberations 10
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Denney.
Lien du pdf (Déliberation - tableau des deliberations 10)
Thèmes du document : Fiscalité, Bois et produits du bois, Formation,
SCOMMUNE DE DENNEY
Liste des délibérations examinées lors de la séance
Du 30 mars 2023
NUMERO OBJET Décision
2023/03/01 Approbation PV conseil du 15 février 2023 Validée à l’unanimité
2023/03/02 Délibération autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
Validée à
l’unanimité
2023/03/03 Cotisation adhésion cours de Gym Douce Validée à l’unanimité
2023/03/04 Demande de subvention au titre des Amendes de Police 2023 pour les travaux de la chaussée RD46 devant l’école Validée à l’unanimité
2023/03/05 Demande de subvention au titre des Amendes de Police
2023 pour les travaux de signalisation horizontale
Validée à
l’unanimité
Point 6 Point retiré lors de la séance du conseil municipal
2023/03/07 Vente de bois de chauffage parcelle AC 438 Validée à l’unanimité
2023/03/08 Compte administratif 2022 Validée à l’unanimité
2023/03/09 Approbation du compte de gestion 2022 Validée à l’unanimité
2023/03/10 Affectation du résultat 2022 au budget communal 2023 Validée à l’unanimité
2023/03/11 Vote des taux d’imposition des taxes locales 2023 Validée à l’unanimité
2023/03/12 Adoption du budget primitif 2023 de la commune Validée à l’unanimité
2023/03/13 Demande de location bâtiment communal 2 rue de la Baroche Validée à l’unanimité
Les délibérations sont détaillées et consignées sur le registre des délibérations. Ce registre peut être consulté en mairie