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Déliberation - 3ir9c8hzz6jbol4
Compte-Rendu - 3wegtpav5hgak04
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guyans-Vennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 3wegtpav5hgak04)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Transports,
CONSEIL
MUNICIPAL
De
la commune
de
Guyans-Vennes
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
DE
LA
SEANCE
DU
22
mai
2015
20h00
Convocation
: 11
mai
2015
Affichage
: 29
mai
2015
La
séance
est
ouverte
à
20h00,
sous
la
présidence
de
Monsieur
MAGNIN-FEYSOT
Pierre,
Maire
de
la Commune
de
Guyans-Vennes.
Présents
: Tous
les
conseillers
en
exercice
Secrétaire
de
séance
: Bournez
David
Approbation
du
compte-rendu
de
réunion
de
conseil
du
28
mars
2015
Le
compte
rendu
est
adopté
à l’unanimité
PLU:
POINT
SUR
L’ENQUÊTE
PUBLIQUE
ROUTE
DE
CHAMPS
RAYES
:
PROBLEMES
DE
CIRCULATION
RENTREE
SCOLAIRE
2015/2016:
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
AVEC
L’INSPECTRICE
D’ACADEMIE
DE
MORTEAU
SORTIE
EN
FORET
AVEC
LES
ECOLES
: CHOIX
DE
LA
DATE FETE
VILLAGEOISE:
POINT
SUR
L'ORGANISATION
LOTISSELENT
JOUILLEROT
:
RESEAUX
ET
ACCES
AMENAGEMENT
DE
LA
SALLE
DE
CLASSE
ET
ACCESSIBILITE
: CHOIX
DU
COORDINATEUR
DE
SECURITE
ET
DE
CABINET
DE
DETECTION
AMIANTE
AVANT
TRAVAUX
RESULTAT
DE
LA
VENTE
DE
BOIS
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DE
L'ASSOCIATION
«PLEIN
GAZ
» QUESTIONS
DIVERSES.
EL
PLUet
ZONAGE
_
D'ASSAINISSEMENT :__
POINT
__SUR__L’ENQUETE
PUBLIQUE
:
Les
dossiers
de
PLU
et
de
Zonage
d’assainissement
ont
été
soumis
à enquête
publique
du
20
avril
au
23
mai
2015.
Plusieurs
personnes
sont
venues
consulter
les
documents
et
le
commissaire
enquêteur
a relevé
plusieurs
remarques
dont
les remarques
suivantes
:
-
PLU:
o
Première
permanence:
demande
relative
à
la
présence
du
champ
de
tir
à
proximité
du
lotissement
prévu
aux
Mémonts
;
o
Deuxième
permanence
: demande
concernant
la
construction
d'un
bâtiment
CUMA
; demande
relative
à l'exploitation
de
la carrière.
o
Lors
des
permanences
suivantes,
aucune
remarque
n’a
été
notifiée
mais
plusieurs
personnes
sont
venues
consulter
les
documents.
-
_Zonage
d’assainissement
: aucune
remarque
IL
ROUTE
DE
CHAMPS
RAYES
: PROBLEMES
DE
CIRCULATION :
Suite
à plusieurs
plaintes
déposées
en
mairie
par
les habitants
de
la rue,
la commission
voierie
s’est
tournée
vers
une
entreprise
de
signalisation
pour
améliorer
la
sécurité
dans
la
rue
de Champs
Rayés.
La
mise
en
place
d’un
rétrécissement
de
la
voie
par
la
pose
de
chicanes
a
semblé
le plus
approprié.
Les
devis
ont
été
étudiés
:
-
Installation:
1 700€
-
Location
de panneaux
pour
60 jours
d’essais,
avec
pose
et dépose
: 3
000€
-
Achat
de
la signalisation,
travaux
de
rétrécissement
et signalisation
associée
: 1 309€
æ
Le
devis
à
1 309€
a été
accepté
à l’unanimité.
IT
RENTREE
SCOLAIRE
2015/2016:
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
AVEC
L’INSPECTRICE
D’ACADEMIE
DE
MORTEAU
L'organisation
de
cette
année
scolaire
sera
reconduite
l’an
prochain
:
-
La
reprise
de
l’école
aura
lieu
fin
Août.
La
date
sera
à
déterminer
après
le
conseil
d’école.
-
Le
TAP
sera
maintenu
sur
le temps
du
vendredi
après-midi
Le
compte-rendu
de
l’enquête
menée
auprès
des
parents
concernant
la
nouvelle
organisation
scolaire
sera
consultable
sur le site internet.
IV.
SORTIE
EN
FORET
AVEC
LES
ECOLES
: CHOIX
DE
LA
DATE :
La
date
retenue
pour
la
sortie
en
forêt
serait
Le
30
juin.
Elle
sera
définitivement
validée
après
vérification
auprès
des
directrices
des
écoles
qu'aucune
autre
sortie
n’est
prévue
ce jour-là.
V.
FETE
VILLAGEOISE/
POINT
SUR
L'ORGANISATION
:
La
prochaine
réunion
du
Club
des
Jeunes
est
prévue
le
8 juin.
Pour
le moment,
les
musiciens
d’Arçon
et de
Fournet
Blancheroche
seront
présents.
Une
animation
country
aura
lieu
en
bas
du
village.
Il faut
prévoir
la réservation
des
barrières
auprès
d’Orchamps-Vennes.
Les
associations
proposent
de
fournir
la
viande
à
chaque
quartier
à
l’issue
de
la
fête
afin
d'organiser
un
barbecue.
VI.
LOTISSEMENT
JOUILLEROT
: RESEAUX
ET
ACCES :
Ce
projet
comporte
5 parcelles.
La
municipalité
demande
à ce
que
ces
parcelles
soient
loties
à
la charge
du
propriétaire.
La
question
de
l’éclairage
public
sera
étudiée
en
conseil
municipal
pour
voir
s’il
est
possible
de
partager
les
frais
d'aménagement.
En
effet,
aucun
éclairage
n’est
pour
le
moment
installé
sur
cette
zone.
Concernant
l’assainissement,
le
conseil
municipal
demande
à
ce
que
l’infiltration
des
eaux
pluviales
se
fasse
sur
place.
Il
faudra
aussi
prévoir
des
grilles
d’évacuation
et
un
réseau
d’eaux
usées
arrivant
à chaque
parcelle.
VII.
AMENAGEMENT
DE
LA
SALLE
DE
CLASSE
ET
ACCESSIBILITE
:
choix
du
coordinateur
de
sécurité
et
du
cabinet
de
détection
amiante
avant
travaux
:
Choix
du
coordinateur
de
sécurité
: des
devis
sont
encore
en
attente
avant
de
pouvoir
prendre
une
décision.
VIIL
RESULTAT
DE
LA
VENTE
DE
BOIS :
La
vente
de
bois
a
été
finalisée
pour
un
total
de
226m°
vendus
à
RHD
pour
un
montant
de14
650€. IX.
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DE
L'ASSOCIATION
« PLEIN
GAZ
» :
La
demande
de
subvention
a été refusée
par
le Conseil
Municipal.
X.
QUESTIONS
DIVERSES
-
Demande
de
subvention
exceptionnelle
pour
la
classe
de
mer
:
40€
par
enfant
(24
enfants
de
cycle
3)
: acceptée
à l’unanimité.
-
TAP
: demande
de
budget
pour
un
intervenant
musique
sur
la dernière
période
(100€) :
non
acceptée,
la BFGV
intervient
déjà
sur
cette
période.
-
Demande
du
club
hippique
pour
organiser
un
cabaret
équestre
le
28
Août
: acceptée
à
l’unanimité.
-
Demande
de
la
boulangerie
Robichon
pour
aménager
l'entrée
afin
de
la
rendre
accessible
aux
personnes
à mobilité
réduite
: acceptée
à l’unanimité.
-
Invitation
de
la batterie
fanfare
de
Mouthe
pour
ses
80
ans
le 23
mai.
-
L'Assemblée
Générale
des
anciens
maires
et
maires
adjoints
se
tiendra
le
vendredi
5
juin.
-
Fin
de
l’enquête
publique
pour
l’aménagement
du
tronçon
de
la RD
461 :
le
STA
et le
conseil
général
ont
rendu
un
avis
favorable.
-
Demande
de
Virginie
TATTU
pour
vendre
des
produits
bio
le dimanche
matin
en
face
la boulangerie
: acceptée
à l’unanimité.
-
Demande
du
GAEC
des
chamois
pour
aménager
une
entrée
sur
une
parcelle
exploitée
au
lieu-dit
la
Latte,
au
niveau
d'un
mur
appartenant
à
la
commune:
acceptée
à
l’unanimité.
FIN
DE
LA
SEANCE
: 23H55