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Compte-Rendu - u1d2x96tru50kbm
Document publié le Jeudi 30 novembre 2017 par la commune de Guyans-Vennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - u1d2x96tru50kbm)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Transports, Justice et droit,
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU 30 novembre 2017
20h00 Convocation : 23 novembre 2017 Affichage : 07 décembre 2017
La séance est ouverte à 20h00, sous la présidence de Monsieur MAGNIN-FEYSOT Pierre, Maire de la Commune de Guyans-Vennes.
Présents : ANDRE Philippe, BOISSENIN Patrick, VIENNET Éric, VIPREY Gilles, VIPREY Philippe, BOURNEZ David, FORNASSIER Damien, SANSEIGNE Séverine, NORMAND Marie-Hélène, OUDOT Dominique
Absents excusés : KUENZLI Éric, VINCENT Céline, BROCARD Stéphanie
Secrétaire de séance : Monsieur ANDRE Philippe a été élu secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de réunion de conseil du 20 octobre 2017 : Le compte rendu est adopté à l’unanimité
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------- LOTISSEMENT LE CLOS DES MEMONTS : NUMEROTATION DES LOTS _ ECLAIRAGE PUBLIC : REFECTION TOTALE OU PARTIELLE _ BULLETIN MUNICIPAL _ ACCESSIBILITE _ TRAVAUX 2018 _ POINT SUR LES DIFFERENTES TAXES _ RESULTAT DE LA VENTE DE BOIS _ VENTES DES SAPINS DE NOEL _ CLASSE DE DECOUVERTE ECOLE PUBLIQUE _ CARRIERE DES COTES _ AFFAIRE SCEA DES GEYS _ QUESTIONS DIVERSES
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------
I. LOTISSEMENT LE CLOS DES MEMONTS : NUMEROTATION DES PARCELLES
Afin de ne pas prêter à confusion avec les adresses des « Mémonts », le Conseil Municipal décide de la numérotation suivante pour les parcelles du lotissement Clos des Mémonts : une numérotation à trois chiffres en partant du début du lotissement du Clos des Mémonts avec les numéros pairs à droite et impairs à gauche. La première maison à droite sera donc la 100 et la 101 à gauche.
II. ECLAIRAGE PUBLIC : REFECTION TOTALE OU PARTIELLE
Le conseil municipal décide à l’unanimité de réaliser les travaux de réfection de l’éclairage public rapidement après réception du courrier officiel des subventions de la communauté de communes et du SYDED notifiant les taux de subventions.
Le conseil municipal adopte à l’unanimité la réduction à 20 % de luminosité entre 23h et 5h du matin.
III. BULLETIN MUNICIPAL
La couverture proposée est adoptée à l’unanimité.
CONSEIL MUNICIPAL De la commune de Guyans-Vennes IV. ACCESSIBILITE
Les travaux d’accessibilité sont quasiment terminés. Il reste à poser les barrières et à faire le marquage sur la place handicapé pour le bâtiment périscolaire. Toutefois, les bétons balayés qui ont été réalisés devront être repris par l’entreprise en charge des travaux. L’entreprise JPTP sera partiellement réglée dans l’attente des rectifications demandées. Le versement partiel de la subvention allouée sera demandé d’ici la fin janvier.
V. TRAVAUX 2018
En 2018 la commune prévoit les travaux suivants : la réfection de l’éclairage public, la continuité des travaux liés à l’assainissement route de Champs Rayés, la création d’une zone 30 à l’entrée du village côté Fuans. Le conseil municipal propose de prévoir des crédits au budget 2018 pour la pose d’illuminations de Noël. Le Conseil Municipal prendra une décision après la réalisation de devis.
VI. POINTS SUR LES DIFFERENTES TAXES
Le conseil propose de revoir la part fixe de la taxe d’assainissement actuellement à 18 €. La part fixe d’assainissement sera de 24 € en 2018. Le prix du m3 passera de 1.08 € à 1.12 € en 2018. Le conseil municipal décide que la taxe d’aménagement ne sera modifiée pour l’année 2018, elle est donc maintenue à 2.5 %.
Le conseil municipal décide de l’augmentation de la taxe foncière bâtie et non bâtie. Le taux communal étant de 12.51 % sur le foncier bâti et de 16.94 % sur le non bâti. Ce taux est augmenté de 2 %, soit respectivement 12.76 % et 17.28 %.
VII. RESULTAT DE LA VENTE DE BOIS
Le bois de la parcelle 12 vendue à RHD lors de la vente du 14 novembre à Levier a rapporté 43 550 € HT.
VIII. VENTE DES SAPINS DE NOEL
La vente des sapins de Noël aura lieu de 10h à 12h et de 14h à 16h30 le mercredi 6 décembre. Elle sera assurée par M. Gilles Viprey le matin et M. Patrick Boissenin l’après-midi. Les sapins sont vendus au prix de 2 € et les bénéfices seront reversés à Onco Doubs. En 2018, le sapin de Noël sera vendu à 4 €. Le produit de cette vente sera entièrement reversé à Onco Doubs ou à une autre association.
IX. CLASSE DE DECOUVERTE ECOLE PUBLIQUE
L’école publique sollicite le conseil municipal pour le subventionnement d’un projet de classe de découverte. Cette classe de découverte concerne 27 élèves de CM1 et CM2. Le conseil vote une subvention à hauteur de 40 € par élève.
X. CARRIERE DES COTES
L’entreprise Tattu TP sollicite le conseil municipal pour réaliser une étude en vue d’un agrandissement de la carrière des Côtes et une extension de la durée d’exploitation de la carrière du bas car l’autorisation actuelle court jusqu’à 2025. Suite à ces demandes, l’ONF a été sollicité en sa qualité de gestionnaire de la carrière des côtes. La commune a également demandé à l’entreprise Tattu TP que Science Environnement, qui serait retenu pour procédé aux études, soit présent pour expliquer la démarche d’agrandissement de la carrière. La réunion a eu lieu en mairie et sur place. Le projet d’agrandissement de la carrière des Côtes représenterait 2.5 ha.
M. le Maire fait lecture du compte rendu de la réunion avec l’ONF, Science Environnement et l’entreprise Tattu TP au conseil municipal.
Le conseil municipal examine cette demande plus en détail et se laisse un délai pour se prononcer. XI. AFFAIRE SCEA DES GEYS
M. le Maire donne lecture du courrier de l’avocat suite au jugement du tribunal des baux ruraux de Pontarlier. La commune recevra bientôt une convocation du tribunal d’instance de Pontarlier, l’affaire se poursuit.
XII. QUESTIONS DIVERSES
M. Philippe André propose de fixer une date pour le banquet des classes. Ce banquet aura donc lieu chaque année le dernier samedi du mois de septembre. La commission loisir sera en charge de l’organisation.
L’école Sainte-Marie demande l’ouverture de crédits au budget 2018 pour l’achat de fournitures : un meuble à casiers à 479 €, deux autres meubles de rangement pour un montant de 743 € et une table ovale d’un montant de 178 €. Le conseil municipal accepte l’ouverture de ces crédits au budget 2018, soit 1 400 €.
Dans le cadre d’une répétition pour un spectacle, l’école Sainte-Marie demande un bus pour le transport d’un groupe d’élèves à Orchamps-Vennes. Le conseil municipal accepte cette demande.
Le conseil municipal accepte une convention de passage pour M. Gellion à la condition que si les sapins de Noël sont touchés, ils seront indemnisés et la convention tomberait d’elle-même. Le conseil municipal ajoute à la liste des travaux de la commune pour la CCPHD les projecteurs du stade et supprime le camion de déneigement.
Concernant les travaux d’assainissement de la route de Champs-Rayés, le montant de la subvention du département est de 5 477 €, soit 5 % des 109 538 € engagés. Concernant ces travaux, l’agence de l’eau octroie une subvention de 27 384 € à la commune. Mme Edwige Cassard fait part au conseil municipal de sa demande d’un caveau au cimetière de Guyans-Vennes. Le conseil prendra une décision après contact avec les pompes funèbres de Valdahon pour connaitre la situation du caveau familial.
L’ASGV demande à la commune de porter le projet de la mise aux normes des projecteurs au stade du village. Le conseil municipal accepte à l’unanimité.
Madame Mireille Doney fait part au conseil de sa volonté d’organiser la fête des Femmes dans la salle de la Mairie à Guyans-Vennes le 18 novembre 2018. Le conseil accepte à l’unanimité.
FIN DE LA SEANCE : 22h55