Conseil municipal du 25 juin 2026
N° Thème Ordre du jour Rapporteur
FINANCES, RESSOURCES, Modification du règlement intérieur d 1 ADMINISTRATION Consai N al " M. le Maire
GENERALE VRICIPE -
Compétence création ou aménagement et entretien
FINANCES, RESSOURCES, d'équipements culturels et sportifs d'intérêt
2 ADMINISTRATION communautaire - Convention de prestation de gestion de M. le Maire
GENERALE services avec Estérel Côte d'Azur Agglomération
- Approbation et signature.
FINANCES, RESSOURCES, Commission communale pour l'accessibilité - 3 ADMINISTRATION ° Conatitution dl Fe ion Mme STEPHAN
GENERALE °
FINANCES, RESSOURCES, . , , 4 ADMINISTRATION Election du Pate ne EU us du Compte M. le Maire
GENERALE q
FINANCES, RESSOURCES,
5 ADMINISTRATION Approbation du CFU 2025 - Budget Principal. M. LONGO
GENERALE
FINANCES, RESSOURCES,
6 ADMINISTRATION Affectation des résultats définitifs - Exercice 2025. M. LONGO
GENERALE
FINANCES, RESSOURCES, Modification autorisations de programme - 7 ADMINISTRATION enédits de demenr L M. LONGO
GENERALE P |
FINANCES, RESSOURCES, ou . … . 8 ADMINISTRATION Décision Motte mu ere 2026 - M. LONGO
GENERALE ë P
FINANCES, RESSOURCES, | Actualisation du règlement budgétaire et financier (RBF) :
9 ADMINISTRATION Approbation du règlement M. LONGO
GENERALE d'attribution des subventions.
FINANCES, RESSOURCES, Concours supplémentaires aux associations -Affectations 10 ADMINISTRATION me larications du compte 65 se M. PERONA
GENERALE L RS
FINANCES, RESSOURCES, . . Ne
n |" AoMmsmaron [nee pin Mb denDU A) Dim VANDRA GENERALE 1 P FINANCES, RESSOURCES, Convention d objectifs et de moyens Mme PETRUS- 12 ADMINISTRATION pluriannelle pour les Saisons Musicales BENHAMOU GENERALE "Sacrée Musique".
FINANCES, RESSOURCES, . . Le e:
13 ADMINISTRATION Modifoation des conditions tarifaires ” M. SABBAH GENERALE ‘
FINANCES, RESSOURCES, Modification du stationnement payant sur voirie -
14 ADMINISTRATION Avenant n°5 a la convention de gestion du stationnement M. SABBAH
GENERALE payant sur voirie.
mac RessouRces, | Ass anenn mn 15 ADMINISTRATION EAP M. SABBAH GENERALE de stationnement publics au bénéfice de la régie « EPL Exploitation des Parcs de Stationnement ».
FINANCES, RESSOURCES, Conditions tarifaires relatives aux espaces 16 ADMINISTRATION et matériels municipaux P M. PERONA
GENERALE OIGIPEUX-
FINANCES, RESSOURCES, . . ee
17 ADMINISTRATION Modification tarifaire de la taxe Mme PLANTAVIN GENERALE sur [a publicité extérieure. N° Thème Ordre du jour Rapporteur
FINANCES, RESSOURCES,
18 ADMINISTRATION Adhésion à la centrale d'achats CENTRALIS. M. LONGO
GENERALE
FONANCES RESSOURCE, Convention relative à l'accès et l'intervention des 19 ADMINISTRATION bénévoles RCSC-CCFF sur les ommun :linitronhes MIMPRCHEND GENERALE NSSe $ ES
FINANCES, RESSOURCES,
20 ADMINISTRATION Modification du tableau des effectifs. Mme LEROY
GENERALE
sancEs nessouRces, | ME An 21 ADMINISTRATION Be CEXPORAAOR CES PATGE Ce enr P Mme LEROY de la ville de Fréjus dénommée "EPL Exploitation des GENERALE . Parcs de Stationnement".
FINANCES, RESSOURCES, Fixation de l’Indemnité Représentative
22 ADMINISTRATION de Logement (IRL) des instituteurs au Mme LEROY
GENERALE titre de l’année 2025 — Exercice 2026.
Déplacement du marché carré des producteurs de Saint-
23 RO NAT RCE ET Aygulf les samedi 27 et dimanche 28 juin 2026 pour Mme PLANTAVIN
l'évènement "AMERICAN DAY".
Déplacement du marché pluridisciplinaire de
24 RONA RCE ET Saint-Aygulf le 7 août et le 11 août 2026 pour Mme PLANTAVIN
l'évènement "FETE FORAINE".
Déplacement du marché pluridisciplinaire de
25 FRONT RCE ET Saint-Aygulf le 11 septembre 2026 pour l'évènement Mme PLANTAVIN
"FETE DE L'OMELETTE GEANTE".
URBANISME, . Ne / …
26 | aurnAGunrer [irait desde Corne Peel 1 con Oman LOGEMENT ° == URBANISME, Avis sur le dossier d’autorisation environnementale dans 27 AMENAGEMENT ET le cadre du dossier loi sur l’eau du projet de M. COLOMAR LOGEMENT reconstruction du pont de la Galiote à Saint-Aygulf.
ANISME, Bilan des opérations immobilières réalisées par la 28 AMENAGEMENT ET D imunee Brercice 205 M. COLOMAR
LOGEMENT "
URBANISME, . o . a
29 AMENAGEMENT ET Dr pr S ce ne Fréjus M. COLOMAR LOGEMENT Te
Prise en compte de l'établissement d'une servitude légale
URBANISME, de passage et d'aménagement des infrastructures de
30 AMENAGEMENT ET défense de la forêt contre l'incendie sur l'ouvrage G28 M. COLOMAR
LOGEMENT "Rossignole" au profit du Syndicat Mixte du Grand Site
de l'Estérel (SMGSE).
Prise en compte de l'établissement d'une servitude légale
URBANISME, de passage et d'aménagement des infrastructures de
31 AMENAGEMENT ET défense de la forêt contre l'incendie sur l'ouvrage G31 M. COLOMAR
LOGEMENT "Malpasset" au profit du Syndicat Mixte du Grand Site de
l'Estérel (SMGSE).
Prise en compte de l'établissement d'une servitude légale
URBANISME, de passage et d'aménagement des infrastructures de
32 AMENAGEMENT ET défense de la forêt contre l'incendie sur l'ouvrage G281 M. COLOMAR
LOGEMENT “Ambon" au profit du Syndicat Mixte du Grand Site de
l'Estérel (SMGSE). N° Thème Ordre du jour Rapporteur Prise en compte de l'établissement d'une servitude légale
URBANISME, de passage et d'aménagement des infrastructures de
33 AMENAGEMENT ET défense de la forêt contre l'incendie sur l'ouvrage H39 M. COLOMAR
LOGEMENT "Castelli" au profit du Syndicat Mixte du Grand Site de
l'Estérel (SMGSE).
Prise en compte de l'établissement d'une servitude légale
URBANISME, de passage et d'aménagement des infrastructures de
34 AMENAGEMENT ET défense de la forêt contre l'incendie sur l'ouvrage H86 M. COLOMAR
LOGEMENT "Armelie" au profit du Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel (SMGSE).
Prise en compte de l'établissement d'une servitude légale
URBANISME, de passage et d'aménagement des infrastructures de
35 AMENAGEMENT ET défense de la forêt contre l'incendie sur l'ouvrage H391 M. COLOMAR
LOGEMENT "Louve" au profit du Syndicat Mixte du Grand Site de
l'Estérel (SMGSE).
Prise en compte de l'établissement d'une servitude légale
URBANISME, de passage et d'aménagement des infrastructures de
36 AMENAGEMENT ET défense de la forêt contre l'incendie sur l'ouvrage H481 M. COLOMAR
LOGEMENT "Puits rouge" au profit du Syndicat Mixte du Grand Site
de l'Estérel (SMGSE).
Convention relative à l'usage des supports
URBANISME, des réseaux publics de distribution d'électricité
37 AMENAGEMENT ET Basse Tension (BT) aériens pour l'installation et M. COLOMAR
LOGEMENT l'exploitation d'équipements tiers entre ENEDIS,
la commune de Fréjus et la société BIRDZ.
vrais, [Retard bris But no Léna 38 AMENAGEMENT ET CHOUVE ne Sep US | M. COLOMAR demandes d'autorisation d'urbanisme nécessaires à la LOGEMENT re réalisation d'une terrasse couverte.
URBANISME, Autorisation donnée à la station S.N.S.M l'Estérel
39 AMENAGEMENT ET de déposer une demande d'autorisation d'urbanisme M. COLOMAR
LOGEMENT quartier Port-Fréjus.
URBANISME, Subventions foncières aux acquisitions améliorations de
40 AMENAGEMENT ET logements du parc privé ancien - Opération de 5 Mme BRENDLE
LOGEMENT logements conventionnés appartenant à ERILIA.
a | CUuTURE spoRTs, | ouvelemen du clement en catégorie 1 de |. Mine LAUVARD ENFANCE ET JEUNESSE : CAE l'Office de Tourisme de Fréjus.
CULTURE, SPORTS, Office de Tourisme - Approbation du Compte Financier
#2 | ENFANCE ET JEUNESSE Unique - Exercice 2025. DROLE
a | CULTURE, SPORTS, | M à réalisation de l'ensemble des diagnosis | "ne PETRUS- ENFANCE ET JEUNESSE A : L : Ê ,< BENHAMOU d'archéologie préventive sur la commune de Fréjus.
44 CULTURE, SPORTS, Convention de partenariat entre la Ville de Fréjus et Mme PETRUS-
ENFANCE ET JEUNESSE l'Association de Prévention Spécialisée (APS). BENHAMOU
5 | Cuurure,sporTs, | ain Biioièque du Centre Hoi | Mine PETRUS- ENFANCE ETSJEUNESSE Intercommunal (CHI) Fréjus-St Raphaël. DAMON
d6 CULTURE, SPORTS, conenion dense £
47 CULTURE, SPORTS, Convention de mise à disposition temporaire d'espaces et Mme PETRUS-
ENFANCE ET JEUNESSE matériels municipaux - Association "JAROD". BENHAMOU
CULTURE, SPORTS, . Mme PETRUS- 48 ENFANCE ET JEUNESSE Concours de la Nouvelle en Mille Mots. BENHAMOU
49 CULTURE, SPORTS, Convention de mise à disposition d'espaces et matériels Mme PETRUS-
ENFANCE ET JEUNESSE | municipaux au bénéfice de l'association "Les Estérelles”. BENHAMOU
50 CULTURE, SPORTS, Actualisation du règlement de fonctionnement de l'Ecole Mme PETRUS-
ENFANCE ET JEUNESSE de musique et d'art dramatique "Jacques Melzer”. BENHAMOU
CULTURE. SPORTS Approbation d'une convention relative à l'organisation
51 ENFANCE ET JEUNESSE des manifestations sportives entre la ville de Fréjus et M. PERONA
l'AMSLEF 2026/2027.
CULTURE, SPORTS, Convention : PAnEneNE entre les villes de ÈS et
52 ENFANCE ET JEUNESSE Saint-Raphaël pour l'organisation de la compétition M. PERONA
sportive "Trophée de Golf de la ville de Fréjus".
Participation financière de la Région Provence-Alpes-
53 CULTURE, SPORTS, Côte d Azur pour l'utilisation ss équipements M. PERONA
ENFANCE ET JEUNESSE sportifs de la commune de Fréjus par les
lycées Gallieni et Camus.
ga | CULTURE, SPORTS, | rsauration scolaire a muniiple de vil del M. LONGO ENFANCE ET JEUNESSE |P STATE P Fréjus - Avenant n° 1.
55 CULTURE, SPORTS, | Convention relative à la mise en place d'un projet Mme SOLER
ENFANCE ET JEUNESSE éducatif territorial (P.E.D.T.} et d’un "plan mercredi”.
[con | eee | me sou ENFANCE ET JEUNESSE $ CERC RON STAPPE A Fe et les mesures de responsabilisation. Délégations au Maire des attributions du Conseil 57 DIVERS municipal - Article L.2122-22 du Code Général des M. le Maire Collectivités Territoriales.