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Déliberation - Liste des deliberations examinees cc 20250526
Déliberation - Liste des deliberations examinees cc 2024 1104
Ordre du Jour - Ordre du jour 20240930
Ordre du Jour - Ordre du jour budget point 1 a 13
Ordre du Jour - Ordre du jour cc 20241007
Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune de Bandol.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour cc 20241007)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Humanitaire,
DEL_CC_2024_082
DEL_CC_2024_083
DEL_CC_2024_084
DEL_CC_2024_085
DEL_CC_2024_086
DEL_CC_2024_087
1
sud X:
Sainte
Baume & AGGLO
Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume
Réunion du conseil communautaire
Séance du lundi 7 octobre 2024 - 15h00
Salle des fêtes du Plan du Castellet
Adoption du rapport 2022 sur le prix et la qualité Mme MONIER du Service Public de l'Assainissement Collectif sur
l'ensemble des communes de la CASSB et
présentation des rapports annuels des
délégataires 2022
Adoption du rapport 2022 sur le prix et la qualité Mme MONIER du Service Public de l'Assainissement Non
Collectif sur l'ensemble des communes de la
CASSB et présentation du rapport annuel du
prestataire 2022
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Mme MONIER service public 2022 de distribution de l'eau potable
sur l'ensemble des communes de la CASSB et
présentation des rapports annuels des
délégataires 2022
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Mme MONIER Service public de distribution de l'eau potable 2023
sur l'ensemble des communes de la CASSB et
présentation des rapports annuels des
délégataires 2023
Adoption du Rapport 2023 sur le Prix et la Qualité Mme MONIER du Service Public de l'Assainissement Collectif sur
l'ensemble des communes de la CASSB et
présentation des rapports annuels des
délégataires 2023
Adoption du Rapport 2023 sur le Prix et la Qualité Mme MONIER du Service Public de l'Assainissement Non
Collectif sur l'ensemble des communes de la
CASSB et présentation du rapport annuel du
prestataire 2023 DEL_CC_2024_088
DEL_CC_2024 089
DEL_CC_2024_ 090
DEL_CC_2024_091
DEL_CC_2024 092
DEL_CC_2024 093
DEL_CC_2024_094
DEL _CC_2024_095
DEL_CC_2024_096
DEL_CC_2024_097
DEL_CC_2024_098
DEL_CC_2024_ 099
DEL_CC_2024_100
DEL_CC_2024_101
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Convention d'engagement partenarial entre la
CASSB, la DDFIP et le service de gestion
comptable de Saint-Cyr-sur-Mer
Mise à jour de la programmation pluriannuelle
Décision modificative n°2 - Budget principal
Décision modificative n°2 - Budget annexe de
l'assainissement
Décision modificative n° 2 - Budget annexe des
transports
Modification de la délibération
n'DEL_CC_2023_02 relative à la désignation des
représentants au sein de la Commission de
Pilotage de la convention de coopération entre
pouvoirs adjudicateurs pour l'aménagement et le
développement numérique du Var
Adhésion de la CASSB à la Société Publique
Locale Méditerranée (SPLM)
Convention de partenariat CASSB-CERPAM
Convention d'animation sylvopastorale
Convention annuelle de subvention entre la
CASSB et l'Agence de l'Urbanisme de l'Aire
Toulonnaise et du Var (audat.var)
Mise en place Opération de revitalisation de
Territoire (ORT)
le Beausset - avenant convention cadre PVD
Avenant n°1 à la convention d'Opération
Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat"
(OPAH) multisites Le Beausset-Le Castellet entre
la CASSB, l'ANAH et les communes du Beausset
et du Castellet
Convention de financement d'un transport intra-
urbain sur la commune de Sanary-sur-Mer
Convention de partenariat et de financement
relative à l'Enquête Mobilité Certifiée Cerema
(EMC2) entre la Métropole Toulon Provence
Méditerranée et la Communauté d'Agglomération
Sud Sainte Baume
Arrêt du projet de Plan de Mobilité de la
Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume
Protocole d'accord transactionnel portant
terminaison des contrats d'affermage des services
publics d'assainissement collectif pour les
communes de Bandol et de Sanary-sur-Mer entre
la CASSB et la SEM
M. JOURDAN
M. JOURDAN
M. JOURDAN
M. JOURDAN
M. JOURDAN
M. JOSEPH
Mme VERDUYN
Mme ARNAUD
M. JOANNON
M. FRIEDLER
M. FRIEDLER
Mme AUBERT
M. BARTHELEMY
M. BARTHELEMY
Mme MONIER DEL_CC_2024_103
DEL_CC_2024_ 104
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Demande de concession d'utilisation du Domaine M. JOSEPH
Public Maritime pour les émissaires secondaires
d'eaux usées de la commune de Bandol
Abrogation de la délibération DEL_CC_2024 052 M. GRANET portant sur la signature de la convention avec la
Chambre d'Agriculture sur les actions du PAPI
PCT et approbation de la nouvelle convention
entre la CASSB et la Chambre d'Agriculture du Var
pour la réalisation des actions du PAPI PCT
concernant les zones agricoles