Ordre du Jour - 0.4 Ordre du Jour

Documents similaires

Ordre du Jour - 0.4 ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - 0.4 ORDRE DU JOUR VD

Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - 0.2 ORDRE DU JOUR 1

Ordre du Jour - 0.2 ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - 0.2 ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - 0.4 Ordre du Jour Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Porto-Vecchio. Lien du pdf (Ordre du Jour - 0.4 Ordre du Jour)Thèmes du document : Eau et assainissement, Sport, Humanitaire, Ordre du jour - Séance du Conseil Municipal du 10 septembre 2025 Page 1 sur 5

03 septembre 2025

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2025 - 17 H 30

ORDRE DU JOUR

(Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

A - Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 juillet 2025

B - Compte Rendu de Décisions n° 07/2025

C - Compte Rendu de Décisions n° 08/2025

1 - INFRASTRUCTURES

1.1 - BÂTIMENTS - Restauration collective municipale de Portivechju - Mise à jour du coût des opérations et ajustement du plan de financement.

1.2 - BÂTIMENTS - Programme de Renouvellement urbain d’Intérêt Régional (PRIR) - Aménagements extérieurs du pilier cadre de vie du PRIR de Pifano - U Stagnu - Mise à jour du programme de travaux et du plan de financement.

1.3 - VOIRIE - Projet de refonte de la toponymie en langue Corse et de l’adressage - Demande de subvention au titre de l’appel à projets « Adressage » de la Cullettività di Corsica.

1.4 - ASSAINISSEMENT PLUVIAL - Règlement communal du service de gestion des eaux pluviales.

2 - FINANCES

2.1 - Exercice 2025 - Budget Principal, Décision modificative budgétaire n° 2.

2.2 - Restauration collective municipale de Portivechju - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 005 - Abrogation de la délibération n° 25/056/F du 07 avril 2025.

2.3 - Programme de Renouvellement urbain d’Intérêt Régional (PRIR) - Aménagements extérieurs du pilier cadre de vie du PRIR de Pifanu - U Stagnu - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 009 - Abrogation de la délibération n° 25/060/F du 07 avril 2025.

2.4 - Réaménagement de la rue du Commandant QUILICI et de la rue Funtana Vecchja - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 013 - Abrogation de la délibération n° 25/098/F du 11 juin 2025.

2.5 - Exercice 2025 - Budget annexe de la Cuisine Municipale, Décision modificative budgétaire n° 1.

2.6 - Produit des amendes de police - Répartition pour l’exercice 2024.

3 - MARCHÉ PUBLIC

Concession de service 2025-02 - « Mise à disposition, installation, entretien, maintenance et exploitation des mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires » - Choix du délégataire et approbation du projet de contrat.Ordre du jour - Séance du Conseil Municipal du 10 septembre 2025 Page 2 sur 5

4 - SPORTS

4.1 - ANIMATIONS SPORTIVES - Actualisation du règlement intérieur unique des dispositifs d’animations sportives de l’Ecole Municipale des Sports et des stages multi-activités - Public jeunes.

4.2 - ANIMATIONS SPORTIVES - Convention de partenariat à titre gratuit avec la Fédération des Associations Laïques et d’Education Populaire (FALEP) pour la mise en œuvre d’activités sportives pour les enfants du quartier prioritaire de la ville (PIFANO) - Année sportive 2025-2026.

4.3 - ANIMATIONS SPORTIVES - Convention de partenariat avec des prestataires pour l’organisation d’ateliers sportifs municipaux (EMS, stages multi-activités, ateliers seniors).

4.4 - EQUIPEMENTS SPORTIFS - Actualisation du règlement intérieur d’utilisation des installations sportives communales.

4.5 - EQUIPEMENTS SPORTIFS - Conventions types de mise à disposition des infrastructures sportives communales.

4.6 - EQUIPEMENTS SPORTIFS - Convention de mise à disposition d’emplacements publicitaires dans les équipements sportifs communaux - Année sportive 2025/2026.

5 - CUISINE MUNICIPALE

Convention de fourniture de repas en liaison chaude entre la Commune et l’Etablissement et Service d’Aide par le Travail (ESAT) « Les Jardins du Golfe ».

6 - ANIMATIONS

6.1 - Patinoire - Approbation des horaires d’ouverture au public et des tarifs d’accès.

6.2 - Fêtes de fin d’année - Mise en place de chalets de Noël - Mise à disposition à titre onéreux.

7 - SERVICES CONCÉDÉS

7.1 - Rapports Annuels du Délégataire (RAD) des services publics de l’eau potable et de l’assainissement collectif - Exercice 2024.

7.2 - Rapports annuels sur le Prix et la Qualité des Services (RPQS) de distribution publique d’eau potable, d’assainissement collectif des eaux usées et d’assainissement non collectif des eaux usées - Exercice 2024.

8 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE

8.1 - Modification de la représentation de la Commune dans les commissions communales permanentes d’instruction.

8.2 - Modification de la représentation de la Commune dans les commissions communales.

8.3 - Convention type de mise à disposition de la maison forestière située lieu-dit « Paradisu » (parcelle section AO n° 0935).

9 - RESSOURCES HUMAINES

9.1 - Contrats d’apprentissage / alternance.

9.2 - Mise à jour du tableau des effectifs.

9.3 - Promotion interne 2025 « Agents de maîtrise » - Mise à jour du tableau des effectifs.Ordre du jour - Séance du Conseil Municipal du 10 septembre 2025 Page 3 sur 5

LISTE DES DOCUMENTS SYNTHÉTIQUES JOINTS AU PRÉSENT ORDRE DU JOUR

1 - INFRASTRUCTURES

1.1 - BÂTIMENTS - Restauration collective municipale de Portivechju - Mise à jour du coût des opérations et ajustement du plan de financement.

 Rapport au Conseil Municipal

1.2 - BÂTIMENTS - Programme de Renouvellement urbain d’Intérêt Régional (PRIR) - Aménagements extérieurs du pilier cadre de vie du PRIR de Pifano - U Stagnu - Mise à jour du programme de travaux et du plan de financement.

 Rapport au Conseil Municipal

1.3 - VOIRIE - Projet de refonte de la toponymie en langue Corse et de l’adressage - Demande de subvention au titre de l’appel à projets « Adressage » de la Cullettività di Corsica.  Rapport au Conseil Municipal

1.4 - ASSAINISSEMENT PLUVIAL - Règlement communal du service de gestion des eaux pluviales.  Rapport au Conseil Municipal

 Règlement communal d’assainissement des eaux pluviales

(Le règlement communal n’est pas reproduit mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)

2 - FINANCES

2.1 - Exercice 2025 - Budget Principal, Décision modificative budgétaire n° 2.  Rapport au Conseil Municipal

2.2 - Restauration collective municipale de Portivechju - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 005 - Abrogation de la délibération n° 25/056/F du 07 avril 2025.  Rapport au Conseil Municipal

2.3 - Programme de Renouvellement urbain d’Intérêt Régional (PRIR) - Aménagements extérieurs du pilier cadre de vie du PRIR de Pifanu - U Stagnu - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 009 - Abrogation de la délibération n° 25/060/F du 07 avril 2025.  Rapport au Conseil Municipal

2.4 - Réaménagement de la rue du Commandant QUILICI et de la rue Funtana Vecchja - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 013 - Abrogation de la délibération n° 25/098/F du 11 juin 2025.

 Rapport au Conseil Municipal

2.5 - Exercice 2025 - Budget annexe de la Cuisine Municipale, Décision modificative budgétaire n° 1.  Rapport au Conseil Municipal

2.6 - Produit des amendes de police - Répartition pour l’exercice 2024.  Rapport au Conseil Municipal

3 - MARCHÉ PUBLIC

Concession de service 2025-02 - « Mise à disposition, installation, entretien, maintenance et exploitation des mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires » - Choix du délégataire et approbation du projet de contrat.

 Rapport au Conseil Municipal

 Projet de contrat de concession 2025-02

(Le projet de contrat de concession 2025-02 n’est pas reproduit mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)Ordre du jour - Séance du Conseil Municipal du 10 septembre 2025 Page 4 sur 5

4 - SPORTS

4.1 - ANIMATIONS SPORTIVES - Actualisation du règlement intérieur unique des dispositifs d’animations sportives de l’Ecole Municipale des Sports et des stages multi-activités - Public jeunes.  Rapport au Conseil Municipal

 Projet de règlement intérieur unique des dispositifs d’animations (Le projet de règlement intérieur n’est pas reproduit mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)

4.2 - ANIMATIONS SPORTIVES - Convention de partenariat à titre gratuit avec la Fédération des Associations Laïques et d’Education Populaire (FALEP) pour la mise en œuvre d’activités sportives pour les enfants du quartier prioritaire de la ville (PIFANO) - Année sportive 2025-2026.

 Rapport au Conseil Municipal

 Projet de convention de partenariat à titre gratuit avec la FALEP (Le projet de convention n’est pas reproduit mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)

4.3 - ANIMATIONS SPORTIVES - Convention de partenariat avec des prestataires pour l’organisation d’ateliers sportifs municipaux (EMS, stages multi-activités, ateliers seniors).  Rapport au Conseil Municipal

 Projet de convention de partenariat avec des prestataires pour l’organisation d’ateliers sportifs (Le projet de convention n’est pas reproduit mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)

4.4 - EQUIPEMENTS SPORTIFS - Actualisation du règlement intérieur d’utilisation des installations sportives communales.

 Rapport au Conseil Municipal

 Projet de règlement intérieur d’utilisation des infrastructures sportives (Le projet de règlement intérieur n’est pas reproduit mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)

4.5 - EQUIPEMENTS SPORTIFS - Conventions types de mise à disposition des infrastructures sportives communales.

 Rapport au Conseil Municipal

 Projet de convention annuelle de mise à disposition des infrastructures sportives - Associations  Projet de convention annuelle de mise à disposition des infrastructures sportives - Etablissements scolaires

 Projet de convention temporaire de mise à disposition des infrastructures sportives (Les projets de conventions ne sont pas reproduits mais consultables dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)

4.6 - EQUIPEMENTS SPORTIFS - Convention de mise à disposition d’emplacements publicitaires dans les équipements sportifs communaux - Année sportive 2025/2026.

 Rapport au Conseil Municipal

 Projet de convention de mise à disposition d’emplacements publicitaires dans les équipements sportifs communaux

 Cahier des charges pour la fabrication et l’installation de panneaux publicitaires - COSEC  Cahier des charges pour la fabrication et l’installation de panneaux publicitaires - PRUNEDDU (Le projet de convention et les cahiers des charges ne sont pas reproduits mais consultables dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)

5 - CUISINE MUNICIPALE

Convention de fourniture de repas en liaison chaude entre la Commune et l’Etablissement et Service d’Aide par le Travail (ESAT) « Les Jardins du Golfe ».

 Rapport au Conseil Municipal

 Projet de convention de fournitures de repas en liaison chaude entre la Commune et l’ESAT

6 - ANIMATIONS

6.1 - Patinoire - Approbation des horaires d’ouverture au public et des tarifs d’accès.  Rapport au Conseil Municipal

6.2 - Fêtes de fin d’année - Mise en place de chalets de Noël - Mise à disposition à titre onéreux.  Rapport au Conseil MunicipalOrdre du jour - Séance du Conseil Municipal du 10 septembre 2025 Page 5 sur 5

7 - SERVICES CONCÉDÉS

7.1 - Rapports Annuels du Délégataire (RAD) des services publics de l’eau potable et de l’assainissement collectif - Exercice 2024.

 Rapport au Conseil Municipal

 Rapport annuel du délégataire du service public de l’eau potable  Rapport annuel du délégataire du service public de l’assainissement (Les rapports annuels du délégataire ne sont pas reproduits mais consultables dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)

7.2 - Rapports annuels sur le Prix et la Qualité des Services (RPQS) de distribution publique d’eau potable, d’assainissement collectif des eaux usées et d’assainissement non collectif des eaux usées - Exercice 2024.  Rapport au Conseil Municipal

 Rapport annuel sur prix et la qualité du service public de l’eau potable  Rapport annuel sur prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif  Rapport annuel sur prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif des eaux usées (Les rapports annuels sur le prix et la qualité des services ne sont pas reproduits mais consultables dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)

8 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE

8.1 - Modification de la représentation de la Commune dans les commissions communales permanentes d’instruction.

 Rapport au Conseil Municipal

8.2 - Modification de la représentation de la Commune dans les commissions communales.  Rapport au Conseil Municipal

8.3 - Convention type de mise à disposition de la maison forestière située lieu-dit « Paradisu » (parcelle section AO n° 0935).

 Rapport au Conseil Municipal

 Projet de convention type de mise à disposition de la maison forestière

9 - RESSOURCES HUMAINES

9.1 - Contrats d’apprentissage / alternance.

 Rapport au Conseil Municipal

9.2 - Mise à jour du tableau des effectifs.

 Rapport au Conseil Municipal

 Tableau des effectifs

9.3 - Promotion interne 2025 « Agents de maîtrise » - Mise à jour du tableau des effectifs.  Rapport au Conseil Municipal

 Tableau des effectifs - Promotion interne 2025