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Déliberation - Liste deliberations du 16 mars 2023
Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du 16 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE MONTAGNY
DS
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 mars 2023
La séance est ouverte à 19 heures
Etaient présents :
Mesdames CATHERINEAU, DETHIOUX, FRAISSE SIBILLE, JEANJEAN, LASSALLE, MUGUET et
PAILLASSEUR
Messieurs BAUDUIN, BERARD, BESSON, FOUILLAND, GERGAUD, LORIA, MEUNIER, MOREAU, PROST, TOURNIER et WENGORZEWSLI
Ont donné pouvoir :
Monsieur DEBIASE à Madame FRAISSE SIBILLE
Madame DOY à Madame JEANJEAN
Monsieur DUCLOUX à Monsieur FOUILLAND,
Madame GUIDINA à Monsieur BESSON
Madame GOUOT à Madame PAILLASSEUR,
Etaient absents :
Mesdames DOY, GUIDINA et GOUOT
Messieurs DEBIASE et DUCLOUX
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 2023
a Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 janvier 2023 : Adopté à l'unanimité.
a Délibération n° 2023-003: Subvention exceptionnelle 2023 - projet d'insertion sociale et professionnelle. Adopté à l'unanimité.
a Délibération n° 2023-004 : Modification carte scolaire. Adopté à l'unanimité.
a Délibération n° 2023-005 : Autorisation jumelage Oleggio Castello Italie. Adopté à la majorité, une abstention (M. TOURNIER).
a Délibération n° 2023-006 : Utilisation véhicules municipaux. Adopté à la majorité, 4 votes contre
(Mme MUGUET, M. BERARD, MEUNIER et MOREAU).
a Délibération n° 2023-007 : Cession parcelle AW 122. Adopté à la majorité, 4 abstentions (Mme
MUGUET, M. BERARD, MEUNIER et MOREAU) a Délibération n° 2023-008: Approbation règlement marchés hebdomadaires. Adopté à l'unanimité.
a Délibération n° 2023-009 : Tarifs marchés et foires. Adopté à l’unanimité.
a Délibération n° 2023-010: Convention constitutive du groupement de commandes relatif à la fourniture de repas et de goûters en liaison froide. Adopté à l'unanimité.
Pierre FOUILLANP
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