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Convocation - del 1 du 7 10 2021
Document publié le Mardi 10 septembre 2019 par la commune de Beaulieu.
Lien du pdf (Convocation - del 1 du 7 10 2021)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 11/10/2021
Reçu en préfecture le 11/10/2021
Affiché le 2
[B] ELI BE RA ID : 007-210700282-20211007-DELO01 07102021-DE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 07/10/2021
L'an deux mille vingt et un, le sept octobre, à vingt herues trente, le Conseil Municipal de BEAULIEU (Ardèche), régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle polyvalente de Beaulieu, sous la présidence de M. BORIE Jean-François, Maire.
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 11
Présents : 6
Etaient présents :
Nombre de suffrages : 9 Mme BADAROUX Julie, M. BORIE Jean-François, Mme DIDIER Françoise, Mme DOS SANTOS Christine, M. QUENTIN Régis, M. ROGIER Jean-Paul
Procurations :
M. HUGON Lionel donne pouvoir à Mme DIDIER Françoise, M. MERCA Gil Date de convocation donne pouvoir à M. QUENTIN Régis, Mme DELEUZE Chloé donne pouvoir à 17/09/2021 M. ROGIER Jean-Paul
Date d'affichage Etait absent :
27/09/2021 M. JOPPART Eric
Acte rendu exécutoire après Etaient excusés :
dépôten Préfecture le : Mme DELEUZE Chloé, M. HUGON Lionel, M. MERCA Gil, M. ROUX Vincent 11/10/2021
et publication du : A été nommé comme secrétaire de séance : M. JP ROGIER
11/10/2021
Numéro interne de l'acte : DELO1_ 07102021
Objet : Réhabilitation du rez-de-chaussée du presbytère en salles culturelles, expositions,
bibliothèque et et espaces publics attenants : Avenant N° 01 au contrat de maîtrise d'oeuvre
Le Maire présente au Conseil Municipal l'avenant n° 01 au contrat de Maîtrise d'Oeuvre avec ATELIER LA LIGNE - ARCHITECTURE, relatif à mission complète pour la réhabilitation du rez-de-chaussée du presbytère en salles culturelles, expositions, bibliothèque et espaces publics attenants.
L'objet de l'avenant porte sur la prise en compte des choix augmentant la quantité ou la qualité des prestations du marché, entraînant une incidence financière sur le montant du marché, comme suit :
Montant de l'avenant :
- Taux de TVA :20%
- Montant HT : 12 600 €
- Montant TTC : 15 120 €
Nouveau montant du marché :
- Taux de TVA: 20%
- Montant HT : 46 200 €
- Montant TTC : 55 440 €
VOTE : Adoptée à l'unanimité
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à BEAULIEU
Le Maire,
JF BORIE,
Mairie de BEAULIEU 07460 Envoyé en préfecture le 11/10/2021
Reçu en préfecture le 11/10/2021
Affiché le _——
ID : 007-210700282-20211007-DELO01 07102021-DE
LE
Réhabilitation du RDC du presbytère en salles culturelles, expositions, bibliothèque et espaces publics attenants
Commune de Beaulieu
Le Village 07460 BEAULIEU
Tél. 04 75 39 32 06 -— contact@mairie-beaulieu.fr
ATELIER LA LIGNE - ARCHITECTURE
SARL Drôles de Dames
Siege social : 32 rue JL Soulavie - 07 110 LARGENTIERE,
Siret : 813 851 771 00028, APE : 71112, N° national de l'Ordre : S17723
# Objet du marché:
Mission complète de Maîtrise d'œuvre avec EXE et OPC relative à la réhabilitation en salles communales du rez- de-chaussée de l'ancien presbytère et l'aménagement des espaces publics attenants à Beaulieu
m Date de la notification du marché: 10 septembre 2019
# Montant initial du marché:
“Taux de la TVA : 20%
“ Montant HT: 33 600,00 €
“ Montant TTC: 40 320,00 €
SARL Drôles de Dames, au capital de 3 000 euros, RCS Aubenas 813 851 771, Siege social : 32 rue JL Soulavie 07 110 LARGENTIERE,
Siret : 813 851 771 00028, APE : 71112, N° national de l'Ordre : 517723 Envoyé en préfecture le 11/10/2021
Reçu en préfecture le 11/10/2021
Affiché le ee
#|
# Modifications introduites par le présent avenant:
Prise en compte des choix augmentant la quantité ou la qualité des prestations du marché
® incidence financière de l'avenant :
L'avenant a une incidence financière sur le montant du marché:
{Cocher la case correspondante.)
[1] NON HW oul
Montant de l'avenant :
* Taux de la TVA : 20%
s Montant HT: 12 600,00 €
“ Montant TTC: 15 120,00 €
Nouveau montant du marché:
* Taux de la TVA : 20%
“ Montant HT: 46 200,00 €
“ Montant TIC: 55 440,00 €
Nom, prénom et qualité
___du signataire () i i telier La Li itecture SES signaturè! an A eoNSE CN ARE Mine RS rte —
VOISIN Antoine - représentant de la SARL | Largentière,
Drôles de Dames / Atelier La Ligne -| 30 juillet 2021
Ras ° national à l' Ordres: S 17723 SARL DROLES DE DAMES, capital de 3000€
Cachet et Signature
SARL Drôles de Dames, au capital de 3 000 euros, RCS Aubenas 813 851 771,
Siege social : 32 rue JL Soulavie 07 110 LARGENTIERE,
Siret : 813 851 771 00028, APE : 7111Z, N° national de l'Ordre : 517723
ID : 007-210700282-20211007-DELO1 07102021-DE
a ÎL ATELIER LA LIGNE - ARCHITECTURE