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Conseil Municipal - acte 20105233 D
Conseil Municipal - acte 20095381 D
Document publié le Lundi 20 juillet 2009 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 20095381 D)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Loisirs,
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 21/07/2009
Reçu en Préfecture le :
CERTIFIE EXACT ,
Séance du lundi 20 juillet 2009
D - 2 0 0 9 0 4 0 9
Aujourd'hui Lundi 20 juillet Deux mil neuf, à quinze heures,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire de Bordeaux
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, M. Didier CAZABONNE, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS, Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE, M. Jean Charles BRON, Mme Chantal BOURRAGUE, M. Joël SOLARI (absent de 17 h20 à 20 h), M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Marie-Françoise LIRE, Mme Sylvie CAZES-REGIMBEAU, Mme Nicole SAINT ORICE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, M. Jean-Charles PALAU, Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI, Mme Sarah BROMBERG, Mme Wanda LAURENT, Mme Paola PLANTIER, Melle JARTY, M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES, Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN,
Excusés :
Mme Anne Marie CAZALET, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-François BERTHOU, M. Nicolas BRUGERE, Mme Natalie VICTOR-RETALI, Orchestre d’Harmonie de Bordeaux. Déplacement aux
Musicales de Saumur du 7 au 11 octobre 2009. Signature de
conventions. Autorisation.
M. Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Né en 1907 de la volonté municipale d’offrir la musique à tous, l’Orchestre d’Harmonie de Bordeaux - autrefois dénommé Orchestre de la Musique Municipale de Bordeaux - est composé de 60 instrumentistes. Le renouvellement permanent de ses membres, tous professeurs d’écoles de musique ou jeunes diplômés du Conservatoire, lui confère une grande qualité musicale associée au dynamisme de la jeunesse. Orchestre de « proximité », il se produit au fil des saisons et des événements bordelais, à ciel ouvert, à la rencontre de son public mais aussi dans des salles de concerts, théâtres, églises ou autres lieux. Son répertoire décline différents genres musicaux de la tradition à la modernité. Il incarne la convivialité et le goût de la fête si chers à notre cité avec la complicité d’un public toujours renouvelé. L’Orchestre d’Harmonie de Bordeaux accompagne aussi les Cérémonies Patriotiques et de Souvenirs.
A la suite du succès de sa prestation à l’occasion des représentations à Bordeaux du Cadre Noir de Saumur en avril dernier, l’Ecole Nationale d’Equitation et la Ville de Saumur souhaitent inviter l’Orchestre d’Harmonie de Bordeaux à se produire à Saumur lors des Musicales de Saumur du 7 au 11 octobre 2009. La prestation de l’Orchestre comprendra trois représentations à l’Ecole Nationale d’Equitation et un concert à la Salle Beaurepaire de Saumur.
L’Ecole Nationale d’Equitation et la Ville de Saumur se proposent de prendre en charge la totalité des frais générés par cette opération : rémunération des musiciens au nombre de 30 nécessaires à cette prestation et de leur chef, déplacement de l’orchestre et du matériel aller et retour depuis Bordeaux, logement et repas des musiciens.
Il a été convenu qu’une somme de 19000 € (dix neuf mille euros) serait payée par l’Ecole Nationale d’Equitation à la Ville de Bordeaux en compensation des rémunérations – charges sociales incluses – versées aux musiciens par la Mairie de Bordeaux et qui ont été fixées à un montant forfaitaire de - 500 € (cinq cent euros) net par musicien et
1000 € (mille euros) net pour le Chef. Les autres dépenses seront réglées directement par l’Ecole Nationale d’Equitation et la Ville de Saumur.
Une convention jointe à cette délibération a donc été établie entre l’Ecole Nationale d’Equitation, la Ville de Saumur et la Ville de Bordeaux afin de préciser les obligations de chaque partie.
En conséquence, nous vous demandons, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire :
- à signer cette convention
- à émettre un titre de recette d’un montant de 19000 € (dix neuf mille euros) TTC. Rubrique 311 (expression musicale, lyrique et chorégraphique) article 7062 (redevance et droits des services à caractère culturel), ligne de gestion 019106.
- à demander le versement d’un cachet net de 500 € par musicien et de 1 000 € pour le chef d’orchestre à réception de ce règlement. ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 20 juillet 2009
P/EXPEDITION CONFORME,
M. Dominique DUCASSOU
Adjoint au Maire