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Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2020 09 29 RAA spécial ARS DD92 du 29 septembre 2020
Document publié le Mardi 29 septembre 2020
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2020 09 29 RAA spécial ARS DD92 du 29 septembre 2020)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Humanitaire,
PRÉFET
DES HAUTS-DE-SEINE
Liberté
Egalité
Fraternité
1
RECUEIL
DES
ACTES ADMINISTRATIFS
AGENCE REGIONALE DE SANTE
DD92
N° Spécial 29 Septembre 2020 2
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N° Spécial ARS DD92 du 29 Septembre 2020
SOMMAIRE
Arrêtés Date AGENCE REGIONALE DE SANTE Page
ARS
DD92/OAPS
N° 2020-492
28.09.2020
Arrêté portant nomination des membres du conseil
technique de l’Institut de formation d’aides-
soignants de l’Institut Hospitalier Franco-
Britannique de PUTEAUX.
3
ARS
DD92/OAPS
N° 2020-493
28.09.2020
Arrêté portant nomination des membres du conseil
technique de l’Institut de Formation d’Aides-
Soignants du lycée Théodore MONOD
d’ANTONY.
5 3
AGENCE REGIONALE DE SANTE
Arrêté ARS DD92/OAPS N° 2020-492 du 28/09/2020
portant nomination des membres du conseil technique de l’Institut de formation d’aides-soignants de l’Institut Hospitalier Franco-Britannique de PUTEAUX
Le Directeur général de l’Agence régionale de santé d’Ile-de-France
Vu le code de la santé publique ;
Vu la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;
Vu le décret n° 2010-344 du 31 mars 2010 tirant les conséquences, au niveau réglementaire, de l'intervention de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;
Vu le décret n° 2010-336 du 31 mars 2010 portant création des agences régionales de santé ;
Vu le décret du 1er septembre 2010 portant nomination des directeurs généraux des agences régionales de santé
Vu le décret du 25 juillet 2018 portant nomination de Monsieur Aurélien ROUSSEAU, en qualité de Directeur général de l’agence régionale de santé Ile de France à compter du 3 septembre 2018 ;
Vu l’arrêté n° DS-2020-010 du 03 mars 2020 portant délégation de signature du Directeur général de l’Agence régionale de santé Ile-de-France à Madame Monique REVELLI, Directrice départementale des Hauts-de-Seine ;
Vu l’arrêté du 22 octobre 2005 relatif à la formation conduisant au diplôme d’Etat d’aide- soignant
ARRETE
Article 1 : Le conseil technique de l’institut de formation d’aide-soignant de l’Institut Hospitalier Franco-Britannique de PUTEAUX est arrêté comme suit :
Le directeur général de l'Agence régionale de santé ou son représentant, Président
Le directeur de l'institut de formation de soins infirmiers, ou son suppléant : Titulaire : Madame Danielle BENALI
Suppléant : Madame Nathalie DELARUE 4
Le représentant de l’organisme gestionnaire ou son suppléant :
Titulaire : Monsieur Gilles GUITTON
Suppléant : Monsieur Olivier RITZ
L’infirmier formateur permanent de l’institut de formation, élue par ses pairs ou son suppléant :
Titulaire : Madame Isabelle AUBERTIN
Suppléant : Madame Anne FROIDMONT
L’aide-soignant d’un d’établissement accueillant des élèves en stage, désigné par le directeur de l’institut de formation, ou son suppléant :
Titulaire : Monsieur Grégory SCHMITT
Suppléant : Madame Fiona LUCCHINI
Le conseiller technique régional en soins infirmiers ou le conseiller pédagogique régional ;
Les deux représentants des élèves élus chaque année par leurs pairs ou leurs suppléants : Titulaire : Monsieur Emmanuel SOUWEINE
Suppléant : Monsieur Hippolyte AUBRIOT
Titulaire : Madame Mathilde TOUKANE
Suppléant : Madame Allison KANDASAMY
Le coordonnateur général des soins de l'établissement dont dépend l'institut ou son représentant :
Madame Françoise SEBESTIK
Article 2 : Tout arrêté antérieur relatif au conseil technique de l’institut de formation d’aides- soignants de l’Institut Hospitalier Franco-Britannique de PUTEAUX, est abrogé.
Article 3 : Tout recours contentieux contre le présent arrêté doit parvenir auprès du tribunal- administratif compétent dans le délai de deux mois à compter de sa publication au recueil administratif de la Préfecture de département des Hauts-de-Seine.
Article 4 : Monsieur le Directeur général de l’Agence régionale de santé et Madame la Directrice Départementale des Hauts-de-Seine sont chargés de l’exécution des dispositions du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de département des Hauts-de-Seine.
Nanterre, le 28 septembre 2020
La Directrice départementale des Hauts-de-Seine
de l’Agence régionale de santé Ile-de-France
Monique REVELLI 5
Arrêté ARS DD92/OAPS N° 2020-493 du 28/09/2020
portant nomination des membres du conseil technique de l’Institut de Formation d’Aides-Soignants du lycée Théodore MONOD
d’ANTONY
Le Directeur général de l’Agence régionale de santé d’Ile-de-France
Vu le code de la santé publique ;
Vu la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;
Vu le décret n° 2010-344 du 31 mars 2010 tirant les conséquences, au niveau réglementaire, de l'intervention de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;
Vu le décret n° 2010-336 du 31 mars 2010 portant création des agences régionales de santé ;
Vu le décret du 1er septembre 2010 portant nomination des directeurs généraux des agences régionales de santé
Vu le décret du 25 juillet 2018 portant nomination de Monsieur Aurélien ROUSSEAU, en qualité de Directeur général de l’agence régionale de santé Ile de France à compter du 3 septembre 2018 ;
Vu l’arrêté n° DS-2020-010 du 03 mars 2020 portant délégation de signature du Directeur général de l’Agence régionale de santé Ile-de-France à Madame Monique REVELLI, Directrice départementale des Hauts-de-Seine ;
Vu l’arrêté du 22 octobre 2005 relatif à la formation conduisant au diplôme d’Etat d’aide- soignant
ARRETE
Article 1 : La composition du conseil technique de l’Institut de formation d’aides-soignants du lycée Théodore MONOD est arrêtée comme suit :
Le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé ou son représentant, Président ;
Le Directeur de l'institut de formation, ou son représentant :
Titulaire : Monsieur Wilfrid DUBRUNFAUT
Le représentant de l'organisme gestionnaire :
Titulaire : Monsieur Vincent JARROUSSE 6
L’infirmier, formateur permanent de l'institut de formation, élu par ses pairs ou son suppléant :
Titulaire : Madame Céline CHARLAT
Suppléant : Madame Françoise VERGER
L’aide-soignant d’un établissement accueillant des élèves en stage, désigné par le directeur de l’institut de formation ou son suppléant :
Titulaire : Mme Sylvia CANELAS
Suppléant : Mme Christelle GRAFFIN
Le conseiller technique régional en soins infirmiers ou le conseiller pédagogique ;
Les deux représentants des élèves élus par leurs pairs ou leurs suppléants : Titulaire : Madame Kady Charlène ETTIA BANCE
Suppléan t : Madame Jessica LOUREIRO
Titulaire : Madame Elina INACIO
Suppléant : Madame Michèle ALONKEG YEMELE
Article 2 : Tout arrêté antérieur relatif au conseil technique de l’institut de formation d’aides- soignants du lycée Théodore MONOD d’ANTONY est abrogé.
Article 3 : Tout recours contentieux contre le présent arrêté doit parvenir auprès du tribunal administratif compétent dans le délai de deux mois à compter de sa publication au recueil administratif de la Préfecture de département des Hauts-de-Seine.
Article 4 : Monsieur le Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé Ile-de-France et Madame la directrice départementale des Hauts-de-Seine sont chargés de l’exécution des dispositions du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de département des Hauts-de-Seine.
Nanterre, le 28 septembre 2020
La Directrice départementale des Hauts-de-Seine
de l’Agence régionale de Santé Ile-de-France,
Monique REVELLI 7
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DU
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
ISSN 0985 - 5955
Pour toute correspondance, s’adresser à :
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
Direction de la Coordination des Politiques Publiques
et de l’Appui Territorial
Pôle de Coordination Interministérielle
167/177, Avenue Joliot Curie
92013 NANTERRE CEDEX
Le recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site de la préfecture adresse Internet :
http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/
Directeur de la publication :
Vincent BERTON
SECRETAIRE GENERAL 8
PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE
167-177, avenue Joliot Curie 92013 NANTERRE Cedex
Courriel : courrier@hauts-de-seine.gouv.fr
Standard : 01.40.97.20.00 Télécopie 01.40.97.25.21
Adresse Internet : http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/