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Convocation - 2023 61 election de deux vice presidents
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Convocation - 2023 61 election de deux vice presidents
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unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - 2020 61 election des vice presidents
Document publié le Lundi 20 juillet 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - 2020 61 election des vice presidents)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le
17/07/2020
Reçu
en
préfecture
le
17/07/2020
2020-
61
ADMINISTRATION
GENERALE/
ELECTION
DES
VICE-PRESIDENTS
Affiché
le
ec
ID : 074-247400112-20200716-D_2020_62-DE
République
Française
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
PAYS
DE
CRUSEILLES
LE
16
JUILLET
2020
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Cruseilles,
dûment
convoqué
le
9 juillet
2020,
s'est
réuni
au
siège
de
la
CCPC
- 268,
route
du
Suet
- 74350
CRUSEILLES,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Xavier
BRAND,
Président
Etaient
présents
ou
représentés :
Commune
d'Allonzier
la
Caille
M.
Jean-Pierre
CAUQUOZ,
Mme
Claire
MEGARD,
Mme
Catherine
SGRAZZUTTI,
Mme
Cécilia
HORCKMANS
Commune
d’Andilly
M.
Vincent
HUMBERT
Commune
de
Cercier
M.
Patrice
PRIMAULT
Commune
de
Cernex
M.
Vincent
TISSOT,
Mme
Virginie
JACOTTET
procuration
Commune
de
Copponex
M.
Julian
MARTINEZ,
Mme
Geneviève
NIER
Commune
de
Cruseilles
Mme
Sylvie
MERMILLOD,
M.
Cédric
DECHOSAL,
Mme
Valérie
PERAY,
M.
Claude
ANTONIELLO,
Mme
Chrystel
BUFFARD,
M.
Jean
PALLUD,
Mme
Sonia
EICHLER,
M.
Daniel
BOUCHET,
M.
Christian
BUNZ
Commune
de
Cuvat
Mme
Julie
MONTCOUQUIOL,
M.
Philippe
CLERJON
Commune
du
Sappey
M.
Pierre
GAL
Commune
de
Menthonnex
en
Bornes
M.
Guy
DEMOLIS,
Mme
Nathalie
HENRI
Commune
de
Saint-Blaise
Mme
Christine
MEGEVAND
Commune
de
Villy
le Bouveret
M.
Jean-Marc
BOUCHET
Commune
de
Villy
Le
Pelloux
Mme
Charlotte
BOETTNER
Commune
de
Vovray
en
Bornes
M.
Xavier
BRAND
Quorum
:
nombre
total
de
délégués
en
exercice
28
;
présents
ou
représentés
: 28
Absents
: 0
Secrétaire
de
séance
: Mme
Sonia
EICHLER
Date
d’affichage
:
OBJET
: ELECTION
DES
VICE-PRESIDENTS 2020-
61
ADMINISTRATION
GENERALE/
ELECTION
DES
VICE-PRESIDENTS
ID
: 074-247400112-20200716-D_2020.82-DE
ELecrion
DES
VICE-PRESIDENTS
Monsieur
Le
Président
rappelle
que
l'élection
des
vice-présidents
a
lieu
au
scrutin
secret
uninominal.
Pour
être
élu,
chaque
candidat
doit
obtenir
la
majorité
absolue
des
bulletins
exprimés
au
1%
ou
au
2$"e
tour,
ou
bien
la
majorité
relative
au
3%
tour
de
scrutin.
En
cas
d’égalité
des
suffrages,
le
candidat
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
Monsieur
le
Président
précise
que,
l’ordre
selon
lequel
les
Vice-présidents
sont
élus
détermine
leur
rang
dans
l’ordre
du
tableau.
Ainsi,
sans
qu’il
soit
nécessaire
qu’un
arrêté
de
délégation
intervienne
en
ce
sens,
le
Premier
Vice-président
pourra
être
amené
à
suppléer
Monsieur
Le
Président
dans
la
plénitude
de
ses
fonctions
en
cas
d'absence
où
d’empêchement,
pour
Les
affaires
qui
ne
peuvent
attendre
son
retour.
Des
délégations
peuvent
être
confiées
aux
Vice-présidents
par
arrêté
du
Président
et/ou
par
Le
Conseil
communautaire,
dans
la
limite
de
leurs
compétences
respectives.
Pour
la
fonction
de
Première
Vice-Présidente
:
Considérant
la
candidature
de
Madame
Sylvie
MERMILLOD
pour
la
fonction
de
Première
Vice-Présidente
de
la CCPC
:;
Considérant
Le
résultat
du
dépouillement
du
1%
tour
de
scrutin
:
e__
Nombre
de
conseillers
présents
: 28
°__
Nombre
de
conseillers
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
:
0
+ __ Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 28
°__
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
:2
+ __ Nombre
de
bulletins
exprimés
: 26
Nombre
de
suffrages
obtenus
:
-
Mme
Sylvie
MERMILLOD
: 25
- vingt
cinq
-
M.
Jean-Marc
BOUCHET
: 1
- un
>
Mme
Sylvie
MERMILLOD
ayant
obtenu
25
VOIX
et
donc
la
majorité
des
suffrages
exprimés,
est
proclamée
élue
Première
Vice-Présidente,
a
décidé
d'accepter
cette
fonction
et
est
immédiatement
installée. Envoyé
en
pr
are
le
17/07/2080
16-D 2020
62-DE
2020-61
ADMINISTRATION
GENERALE/
ELECTION
DES
VICE-PRESIDENTS
Pour
la
fonction
de
Deuxième
Vice-Présidente
:
Considérant
la
candidature
de
Madame
Charlotte
BOETTNER
pour
la
fonction
de
Deuxième
Vice-Présidente
de
la
CCPC
;
Considérant
Le
résultat
du
dépouillement
du
1%
tour
de
scrutin
:
+
Nombre
de
conseillers
communautaires
: 28
+ __ Nombre
de
conseillers
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
:
O0
°__
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’üurne
: 28
°<__
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
:
4
+ __
Nombre
de
bulletins
exprimés
: 24
Nombre
de
suffrages
obtenus :
-
Mme
Charlotte
BOETTNER
: 24
- vingt
quatre
>
Mme
Charlotte
BOETTNER
ayant
obtenu
24
VOIX
et
donc
la
majorité
des
suffrages
exprimés,
est
proclamée
élue
Deuxième
Vice-Présidente,
a
décidé
d'accepter
cette
fonction
et
est
immédiatement
installée.
Pour
la
fonction
de
Troisième
Vice-Président
:
Considérant
la
candidature
de
Monsieur
Philippe
CLERJON
pour
la
fonction
de
Troisième
Vice-Président
de
La CCPC
;
Considérant
le
résultat
du
dépouillement
du
{1% tour
de
scrutin
:
+
__
Nombre
de
conseillers
communautaires
: 28
+ __ Nombre
de
conseillers
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
:
0
+
__ Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 28
+ __
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
:
4
°__
Nombre
de
bulletins
exprimés
: 24
Nombre
de
suffrages
obtenus
:
-
M.
Philippe
CLERJON
: 23
-
Mme
Jutie
MONTCOUQUIOL
:
1
>
Monsieur
Philippe
CLERJON
ayant
obtenu
23
VOIX
et
donc
la
majorité
des
suffrages
exprimés,
est
proclamé
élu
Troisième
Vice-Président,
a
décidé
d’accepter
cette
fonction
et
est
immédiatement
installé. ID:
074-247400112-2020071B-D
2020
B2-DE
2020-
61
ADMINISTRATION
GENERALE/
ELECTION
DES
VICE-PRESIDENTS
Pour
la
fonction
de
Quatrième
Vice-Présidente :
Considérant
la
candidature
de
Madame
Cécilia
HORCKMANS
pour
la
fonction
de
Quatrième
Vice-Présidente
de
la
CCPC
;
Considérant
Le
résultat
du
dépouillement
du
1%
tour
de
scrutin
:
+ __ Nombre
de
conseillers
communautaires
: 28
°__
Nombre
de
conseillers
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
:
0
+ __
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 28
e__
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
:
4
°__
Nombre
de
bulletins
exprimés
: 24
Nombre
de
suffrages
obtenus :
-
Mme
Cécilia
HORCKMANS
: 23 -
vingt-trois
-
Mme
Catherine
SGRAZZUTTI
:
1-un
>
Madame
Cécilia
HORCKMANS
ayant
obtenu
23
VOIX
et
donc
la
majorité
des
suffrages
exprimés,
est
proclamée
élue
Quatrième
Vice-Présidente,
a
décidé
d'accepter
cette
fonction
et
est
immédiatement
installée.
Pour
la
fonction
de
Cinquième
Vice-Président :
Considérant
la
candidature
de
Monsieur
Julian
MARTINEZ
pour
la
fonction
de
Cinquième
Vice-Président
de
La CCPC
;
Considérant
le
résultat
du
dépouillement
du
1%
tour
de
scrutin
:
+
_
Nombre
de
conseillers
communautaires
: 28
+ __ Nombre
de
conseillers
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
:
0
*__
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 28
+ __ Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuts
17
+ __ Nombre
de
bulletins
exprimés
121
Nombre
de
suffrages
obtenus
:
-
Monsieur
Julian
MARTINEZ
: 21
- vingt
et
un
+
Monsieur
Julian
MARTINEZ
ayant
obtenu
24
VOIX
et
donc
la
majorité
des
suffrages
exprimés,
est
proclamé
élu
Cinquième
Vice-président,
a
décidé
d'accepter
cette
fonction
et
est
immédiatement
installé. Envoyé
en
préfecture
le
17/07/2020
Reçu
en
préfecture
le
17/07/2020
Affiché le
se
2020-
61
ADMINISTRATION
GENERALE/
ELECTION
DES
VICE-PRESIDENTS
1D
: 074-247400112-20200716-D_2020_82-DE
Pour
la
fonction
de
Sixième
Vice-Président :
Considérant
la candidature
de
Monsieur
Pierre
GAL
pour
la fonction
de
Sixième
Vice-Président
de
la
GCPES Considérant
le
résultat
du
dépouillement
du
1%
tour
de
scrutin
:
e
Nombre
de
conseillers
communautaires
: 28
e
Nombre
de
conseillers
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
:
0
e
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 28
e
Nombre
de
bulletins
blancs
où
nuls
:
8
e
Nombre
de
bulletins
exprimés
: 20
Nombre
de
suffrages
obtenus :
-__
Monsieur
Pierre
GAL
: 20
- vingt
>
Monsieur
Pierre
GAL
ayant
obtenu
20
VOIX
et
donc
la
majorité
des
suffrages
exprimés,
est
proclamé
élu
Sixième
Vice-Président,
a
décidé
d'accepter
cette
fonction
et
est
immédiatement
installé.
Pour
la
fonction
de
Septième
Vice-Président
:
Considérant
les
candidatures
de
Monsieur
Claude
ANTONIELLO,
Monsieur
Daniel
BOUCHET,
Monsieur
Christian
BUNZ
pour
la
fonction
de
Septième
Vice-Président
de
La
CCPC
;
Considérant
le
résultat
du
dépouillement
du
1°
tour
de
scrutin
:
°__
Nombre
de
conseillers
communautaires
: 28
e
Nombre
de
conseillers
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
:
0
°
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 28
°
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
:
4
°
Nombre
de
bulletins
exprimés
: 24
Nombre
de
suffrages
obtenus
:
-__
Monsieur
Claude
ANTONIELLO
: 16
- seize
-__
Monsieur
Daniel
BOUCHET
:
2-
deux
-
Monsieur
Christian
BUNZ
:
6-six
>
Monsieur
Claude
ANTONIELLO
ayant
obtenu
16
VOIX
et
donc
la
majorité
des
suffrages
exprimés,
est
proclamé
élu
Septième
Vice-Président,
a
décidé
d'accepter
cette
fonction
et
est
immédiatement
installé.
Acte
certifié
exé
Le
Président
Xavier
BRAND
Sue