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Déliberation - 02 27092022
Document publié le Mardi 27 septembre 2022 par la commune de Bar-sur-Aube.
Lien du pdf (Déliberation - 02 27092022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
| DELIBERATION République Françales CONSEIL MUNICIPAL Département de l'Aube Commune de Bar-sur-Aube HRK SEANCE DU 27 Septembre 2022 Nombre de Membres L'an deux mille vingt-deux, le vingt-sept Septembre à dix- Membres neuf heures trente, le Conseil municipal, régulièrement en Présents Votants convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en exercice Conseil municipal dans le lieu habituel de ses séances, 27 26 26 Sous la présidence de Philippe BORDE, maire. Présents : Michel AUBRY, Claudine BAUDIN ERARD, Evelyne BOCQUET, Philippe BORDE, Angélique CHÈVRE, Marie-Agnès CRESPIN PAIS DE SOUSA, Raphaël DA CRUZ, Anita DANGIN, Jean-Luc DEROZIERES, Simone DEVAUX, Raynald INGELAERE, Date de convocation 21 Septembre 2022 Bruno LORILLERE, Pierre Frederic MAITRE, Pierre Date de publication MARY, Jean-Pierre NANCEY, Pascale PETIT, 4 Octobre 2022 Emmanuel PROVIN, Régis RENARD, Marie-José ROY- DECHANET, Jean-Baptiste SCHREINER, Mélanie SIGNORY, Mickaël VAIRELLES, Isabelle VAN- RYSEGHEM, Karine VERVISCH, Serge VOILLEQUIN, Lucienne WOJTYNA. Absente : Katty CLAYES TAHKBARI. Madame Simone DEVAUX a été nommée secrétaire de séance. N° de délibération : 02_27092022 N°02 : INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL Rapporteur : Monsieur Philippe BORDE Considérant la démission de Monsieur Christophe JOURDAN en date du 31 Août 2022, Vu le Code électoral et notamment son article L 270, Considérant que le remplacement, par Monsieur Jean-Pierre NANCEY, suivant de liste, au sein du conseil municipal, prend effet immédiatement après la démission de Monsieur Christophe JOURDAN, conformément à l'article L2121-4 du Code Général des Collectivités Territoriales. Considérant son remplacement à compter de cette date par Monsieur Jean-Pierre NANCEY suivant de liste, qui a accepté de devenir conseiller municipal, Sur proposition du rapporteur, le conseil municipal : + PREND ACTE de la démission Monsieur Christophe JOURDAN, e PREND ACTE de l'installation de Monsieur Jean-Pierre NANCEY en qualité de conseiller au sein du conseil municipal. Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme au registre des délibérations
Philippe BORDE, le Maire de Bar-sur-Aube
Simone DEVAUX, secrétaire de séance