Conseil Municipal - CM 28 janvier 2022

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Conseil Municipal - CM 28 janvier 2022 Document publié le Vendredi 28 janvier 2022 par la commune d'Oursel-Maison. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 28 janvier 2022)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Énergies, 1

MAIRIE D’OURSEL-MAISON

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU

CONSEIL MUNICIPAL DU

28 JANVIER 2022

Le vingt-huit Janvier deux mille vingt-deux à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire.

PRESENTS : Madame TILLIER Françoise - Messieurs ALTAZIN Frédéric – FONTANA Sylvain – BERLY Jean-Marie – PYPE Denis – LALY Jean-Paul et DELATTRE Philippe

ABSENTS EXCUSES : Monsieur PYPE Stéphane (a donné pouvoir à Monsieur PYPE Denis), Madame GOURGUECHON Céline (a donné pouvoir à Monsieur BERLY Jean- Marie), et Madame DESPATY Allison (a donné pouvoir à Monsieur DELATTRE Philippe)

APPROBATION DU PV DU 19 NOVEMBRE 2021

Le Conseil approuve à l’unanimité le compte rendu du 19 novembre 2021.

TRAVAUX

Mr DELATTRE fait un bilan des travaux :

- Allées piétonnes terminées

- Maison du 4 rue du presbytère : les employés nettoient le terrain puis prévoir réunion pour projet à venir.

- Travaux château d’eau : Démarrage cet été. Le Conseil s’interroge pour la fresque. - Allées piétonnes : 2ème tranche

- Assainissement : étude de zonage.

- Eclairage de l’église (vitraux) ; problème au niveau du parvis.

- Pose d’un miroir à la Vallée Saint Nicolas.

- Défense incendie

- Cimetière : Faire un gravillonnage et restructurer les allées.

- Chemin croisant : présence de trous (réunir la commission voirie en février). - Numéroter les poteaux incendie.

Mr VASSELLE rend compte d’une réunion avec Dépôt Bingo concernant la sécurité. Incendie. Il faut vérifier tous les 2 ans la pression des poteaux incendie.

Il faudra également changer le poteau incendie du poulailler car trop petit pour les pompiers, il faut prévoir un diamètre de 100.

- Réunion le 3 février pour l’extension du Parc d’Activité à 10 h.

- Achat matériel : tondeuse débroussailleuse

- Lotissement : Faire contrôler la circulation par les gendarmes.

- Presbytère : Le toit a été fait par Cyr Debas.

-

Mr VASSELLE fait part d’une demande d’autorisation pour la pose d’une stèle sur le mur du cimetière au-dessus du caveau familial.

Le Conseil donne son accord.

Mme TILLIER évoque à nouveau les problèmes de salpêtre au niveau des prises électriques.2

Concernant l’entrée du 9 la neuve-Rue, Mr VASSELLE propose un sursis à statuer et de recenser toutes les entrées qui posent problème. (Réunir la commission voirie avec le technicien de la CCOP).

Mr PYPE D informe le conseil du bornage des chemins le 3 février, puis plantations. Mr BERLY rend compte de son entrevue avec l’entreprise Bodet pour l’électrification de la cloche. 2 possibilités : location ou achat :

- Achat : (garantie 2 ans et une vérification tous les 5 ans) : 5483 € HT

- Location : 3520 € + abonnement 704 €/an + loyer 60 €/mois

Le Conseil opte pour l’achat.

Mr VASSELLE fait le compte rendu de la réunion de la commission d’appel d’offres pour le projet mairie. Deux offres d’architecte, Mr VASSELLE propose de les auditionner lundi à 14 h.

Mr BERLY propose l’acquisition d’une webcam pour les visioconférences. Le Conseil donne son accord.

Mr PYPE D revient sur le projet d’acquisition d’un défibrillateur : 1295 € HT et 300 € de branchement.

Mr PYPE D informe le Conseil que la Région a voté une aide pour la vidéo protection (30 % des dépenses plafonnées à 30 000 €

DELBERATION SE60 : ADHESION DES EPCI.

Monsieur le Maire expose que la Communauté d’Agglomération Creil Sud Oise, par délibération en date du 24 juin 2021, a sollicité son adhésion afin de transférer au syndicat la compétence optionnelle :

- Maîtrise de la Demande en Energie et Energies Renouvelables (hors travaux)

Lors de son assemblée du 23 novembre 2021, le Comité Syndical du SE60 a approuvé l’adhésion de la Communauté d’Agglomération Creil Sud Oise.

Conformément aux dispositions visées à l’article L 5211-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Président du SE60 a notifié la décision du Syndicat à l’ensemble de ses adhérents pour délibérer sur cette adhésion.

Après cet exposé et en avoir délibéré, le conseil municipal :

à l’unanimité APPROUVE l’adhésion de la Communauté d’Agglomération Creil Sud Oise au SE60.

QUESTIONS ET COMMUNICATIONS DIVERSES

Mr DELATTRE informe que deux dépôts de gravats sont à enlever (486 € pour l’enlèvement)

Mr FONTANA attire l’attention du conseil sur les largeur « variable » du chemin du tour de ville.

Mr PYPE D répond que cela va être réglé.

Mr LALY s’interroge sur la redevance des ordures ménagères, suite à un courrier de la CCOP.

Mr PYPE D répond que la redevance sera intégrée dans le foncier.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures 55.

Prochaine réunion le vendredi 11 Mars à 19 h.