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Conseil Municipal - CM 28 JANVIER 2026
Document publié le Mercredi 28 janvier 2026 par la commune d'Oursel-Maison.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 28 JANVIER 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Mode, textile et habillement,
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MAIRIE D’OURSEL-MAISON
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL DU
28 JANVIER 2026
Le vingt-huit Janvier deux mille vingt-six à dix-huit heures, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire.
PRESENTS : Madame TILLIER Françoise – Messieurs BERLY Jean-Marie – DELATTRE Philippe – ALTAZIN Frédéric – FONTANA Sylvain et PYPE Stéphane
ABSENTES EXCUSEES : Mesdames DESPATY Allison (a donné pouvoir à Monsieur DELATTRE Philippe) et GOURGUECHON Céline
ABSENT : Monsieur LALY Jean-Paul
APPROBATION DU PV DU 2 DECEMBRE 2025
Le Conseil approuve à l’unanimité le compte rendu du 2 Décembre 2025
TRAVAUX PRESBYTERE
Le conseil décide de proposer aux locataires d'être relogés, compte tenu des travaux importants.
En fonction des frais des travaux à engager, le conseil décidera de la vente ou pas.
DESIGNATION DES MEMBRES DE L’ASSOCIATION FONCIERE Le Conseil Municipal a désigné les quatre propriétaires qui feront partie du bureau de l’Association foncière d’Oursel-Maison :
Les titulaires sont : Mr PYPE Stéphane
Mr FONTANA Sylvain
Mr VASSELLE Léopold
Le suppléant est : Mr MIGNOT Bruno
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 heures 00.