Conseil Municipal - CM 28 JUIN 2022

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Conseil Municipal - CM 28 JUIN 2022 Document publié le Mardi 28 juin 2022 par la commune de Saint-Sulpice. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 28 JUIN 2022)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Énergies, Page 1 - Réunion du Conseil Municipal de SAINT-SULPICE (Oise) du 28 juin 2022

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DE SAINT-SULPICE (Oise)

SÉANCE du 28 juin 2022

L’an deux mil vingt- deux le vingt-huit juin à vingt heure, les membres du Conseil Municipal élus, se sont réunis dans la salle de la mairie sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur le Maire, Philippe VAN DER HAEGEN.

PRÉSENTS : Messieurs Philippe VAN DER HAEGEN, Olivier DOUCHET, Francis FLEUR, Romain POESSEL, Jean-Luc BONNEL.

Mesdames : Noëlle MODIQUET, Karine SOETAERT, Delphine FLECHY, Aurélie LEOURIER, Martine THORY, Maryse BOURDON, Cécile FAVINO, Béatrix BAUX.

ABSENTS EXCUSES: Stéphane MOREAU procuration à Olivier DOUCHET, Christian OLLIVIER

ORDRE DU JOUR

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il convient de modifier l’ordre du jour de la présente réunion en y ajoutant les points suivants : Adhésion de la Communauté de Communes Vexin-Thelle au Syndicat d’Energie de l’Oise.

Modification adoptée à l’unanimité.

1 Désignation du secrétaire de séance,

2 Approbation du compte rendu du 31 mai 2022.

3 Prestation complémentaires du marché des espaces-verts.

4 Travaux de voiries suite aux évènements climatiques de juin 2021.

5 Etat d’avancement du projet centre bourg.

6 Etat d’avancement DSP du SIVOSAS.

7 Adhésion de la Communauté de Communes Vexin-Thelle au Syndicat d’Energie de l’Oise.

8 Informations et questions diverses.

1°Désignation du secrétaire de séance.

Secrétaire de séance : Le Conseil Municipal a choisi pour secrétaire de séance Monsieur Olivier DOUCHET.

2°Approbation du compte-rendu de la précédente réunion.

Le compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 31 mai 2022 transmis avec la convocation est approuvé à l’unanimité.

3° Prestation complémentaires du marché des espaces-verts.

Monsieur le Maire présente un devis d’un montant de 1 500€ HT établi par le prestataire actuel du marché des espaces-verts concernant des prestations supplémentaires afin d’accompagner le comité embellissement dans l’entretien des plantations réalisées.

Le conseil municipal après en avoir délibéré à l’unanimité :Page 2 - Réunion du Conseil Municipal de SAINT-SULPICE (Oise) du 28 juin 2022

ACCEPTE le devis établi par les Jardins de Beaufrênes pour un montant de 1 500 € HT.

AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document concernant cette prestation.

4° Travaux de voiries suite aux évènements climatiques de juin 2021.

Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil municipal que suite intempéries du mois de juin

2021 des travaux de voiries doivent être réalisés.

 Route de Crécy,

 Eaux pluviales du carrefour du Docteur Marçais au Val de l’Eau,

 Le Val de l’Eau après le passage à niveau,

 Chemin Blanc.

Ces travaux sont prévus pendant les vacances de la Toussaint afin de ne pas gêner les transports

scolaires.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents :

AUTORISE Monsieur le Maire à négocier le prix de ces différents travaux.

5° Etat d’avancement du projet centre bourg.

Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que suite à la réunion publique de février 2022, l’architecte du projet du centre bourg a établi les plans.

Les Eaux pluviales seront gérées à la parcelle.

Entre l’évaluation de février 2019 et mai 2022 il y a une augmentation importante d’environ 28 %. Le financement de ce projet pourrait se faire soit par un apport du budget commune, soit par financement complémentaire.

Monsieur le Maire demande aux membres de conseil municipal l’autorisation pour lancer les consultations des entreprises.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité:

DECIDE de lancer les consultations des entreprises.

6° État d’avancement DSP du SIVOSAS.

Monsieur Olivier DOUCHET, adjoint et président du SIVOSAS informe que l’appel d’offres va

être lancé.

Il y aura 2 lots :

- Repas et livraison

- Prestations.

Il informe aussi d’une hausse du prix du repas de la cantine de 23 centimes, au minimum, pour la

rentrée de septembre.Page 3 - Réunion du Conseil Municipal de SAINT-SULPICE (Oise) du 28 juin 2022

7° Adhésion de la Communauté de Communes Vexin-Thelle au Syndicat d’Énergie de l’Oise.

Monsieur le Maire expose que la Communauté de Communes Vexin-Thelle, par délibération en date du 8 décembre 2021, a sollicité son adhésion afin de transférer au syndicat les compétences optionnelles :

- Travaux neufs d’éclairage public non liés aux travaux sur le réseau électrique

- Maîtrise de la Demande en Énergie et Énergies Renouvelables (hors travaux)

Lors de son assemblée du 10 mars 2022, le Comité Syndical du SE60 a approuvé l’adhésion de la Communauté de Communes Vexin-Thelle.

Conformément aux dispositions visées à l’article L 5211-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Président du SE60 a notifié la décision du Syndicat à l’ensemble de ses adhérents pour délibérer sur cette adhésion.

Le conseil municipal après en avoir délibéré à l’unanimité :

APPROUVE l’adhésion de la Communauté de Communes Vexin-Thelle au SE60

8° Informations et questions diverses.

Agent Technique :

Monsieur le Maire informe que l’agent technique de la commune va être absent plusieurs mois pour des raisons de santé. Un remplacent à temps non complet sera nommé.

Comité communal d’embellissement :

L’intervention de fin juin 2022 a été annulée suite aux grosses chaleurs.

De gros travaux ont été effectués sur les bancs du square des pins et de l’abreuvoir.

Monsieur le Maire remercie les élus et les bénévoles et l’agent technique qui aident à l’amélioration de l’entretien du village.

Informations :

 La rencontre avec les habitants des hameaux est prévue le 17 septembre 2022 ;

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h40.

Délibérations prises lors de la séance du 28 juin 2022:

2022-06-01 Prestation complémentaires du marché des espaces-verts. 2022-06-02 Adhésion de la Communauté de Communes Vexin-Thelle au Syndicat d’Énergie

de l’Oise.