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Déliberation - Deliberation 2025 020 Deliberation portant sur l attribution du marche pour les travaux de renouvellement AEP et la mise en separatif de l assainissement visee
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Olby.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2025 020 Deliberation portant sur l attribution du marche pour les travaux de renouvellement AEP et la mise en separatif de l assainissement visee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
18/03/2085
Reçu
en
orétecture
le
18/08/2025
Publié
le
RSS
ID : 068-216302870-20250811-2025 020-DE
République
Française
Département
du
Puy-de-Dôme
Commune
d'OLBY
Référence 2025_020
Objet
de
la délibération
Délibération
portant
sur
lattribution
du
marché
pour
les
travaux
de
renouvellement
AEP
et
la
mise
en
séparatif
de
Passainissement
Nombre
de
membres
Qui
ont
pris
part
au
vote
Afférents
|-Présents
15
13
13
Date
de
la
convocation
04
mars
2025
Date
d'affichage
18
mars
2025
Vote
Pour:
13
Contre
: O
Abstention
: O0
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
PRÉFECTURE
DE
CLERMONT-FERRAND Le
:
18
mars
2025
Et Publication
ou
notification
du:
18
mars
2025
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Mardi
11
mars
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
onze
mars,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
d'OLBY,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Samuel
GAUTHIER,
maire.
Présents:
M.
ACHARD
Nicolas,
M.
ANDANSON
Alain,
Mme
BONY
Catherine,
Mme
BRIGNON
Hélène,
M.
CARAY
Frédéric,
M.
GAUTHIER
Samuel,
Mme
GUILLAUME
Michelle,
Mme
LANGLAIS
Sarah,
Mme
MAZET
LACOURT
Noëlle,
M.
MEGEMONT
Etienne,
M.
NESME
Emmanuel,
Mme
PLANEIX
Bernadette,
M.
TRONCHE
Aymeric
Absent
excusé
: Mme
FINET
Hélène
Absent:
M.
OUVRARD
Dominique
À
été
nommé(e)
secrétaire
:
Mme
Noëlle
LACOURT
Objet
de
la
délibération
: Délibération
portant
sur
l'attribution
du
marché
pour
les
travaux
de
renouvellement
AEP
et
la
mise
en
séparatif
de
l'assainissement
Rapporteur
: Nicolas
ACHARD
VU
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
le
Code
de
la
Commande
Publique ;
VU
la
délibération
2025
008
du
28
janvier
2025
portant
sur
la
validation
du
programme,
du
plan
de
financement
des
travaux
de
renouvellement
AEP
et
assainissement
collectif
et
des
demandes
de
subventions
:
Monsieur
Nicolas
ACHARD
rappelle
qu'une
consultation
pour
l'attribution
du
marché
pour
les
travaux
de
renouvellement
AËEP
et
la
mise
en
séparatif
de
l'assainissement
a
été
réalisée
en
octobre.
Cette
dernière
a
fait
l’objet
d'une
nouvelle
consultation
en
fin
d'année
afin
de
répondre
aux
contraintes
des
subventions
notamment
sur
les
deux
tranches
de
travaux.
Le
cabinet
SAFEGE
qui
accompagne
la collectivité
sur
ce
dossier
à
réaliser
l'analyse
des
offres.
Monsieur
Nicolas
ACHARD
rappelle
que
le
dossier
d'analyse
complet
a
été
transmis
avec
la convocation
du
conseil
municipal.
Il présente
la synthèse
de
cette
analyse
à
l’aide
du
tableau
suivant
:
649
754,50
€
LYAUDET
85,00 |
51,00
|
40,00
91,00
1 ++
857
843,00
€
L
63,75 |
38,25
30,50
68,55
++
654 043,70 € |
96,25 |
57,75 |
39,74
97,49
Évaluation qualitative Envoyé
en
préfecture
le
18/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
18/03/2025
Publié
le
ID
: 063-216302570-20250311-2025
020-DE
Ceci
exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
DÉCIDE
:
e
D’ATTRIBUER
le
marché
à
l’entreprise
ROUX
TP
pour
un
montant
de
654
043,70
€
;
|
e
D’AUTORISER
le
maire
à
réaliser
les
démarches
administratives
et
financières
auprès
de
cette
entreprise
dès
réception
des
accusés
de
réception
des
demandes
de
subventions
auprès
des
financeurs.
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jours,
mois
et
an
ci-dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
La
secrétaire
Le
Maire
Noëlle
LACOURT
Samuel
GAUTHIER
(CM