Déliberation -

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Déliberation - Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jory. Lien du pdf (Déliberation - )Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques, DÉLIBÉRATION

DU

CONSEIL

MUNICIPAL

DE

SAINT-JORY

(HAUTE-GARONNE)

L'an

deux

mille

vingt-quatre,

le

9

avril

2024

à

20h,

le

CONSEIL

MUNICIPAL

de

la

Commune

de

SAINT-JORY

(HAUTE-GARONNE),

étant

assemblé

en

session

ordinaire,

au

lieu habituel

de

ses

séances,

après

convocation

légale,

sous

la présidence

de Victor

DENOUVION,

Maire.

Convocation

du

03/04/2024.

Nombre

de

Conseillers

en

exercice

: 29

Étaient

présents

: DENOUVION

Victor,

BELBEZE

Isabelle,

BRUGERE

Thierry,

GUERRERO

Lionel,

FEZZANI

Soufia,

LINARES

François,

DE

CARVALHO

Albertine,

CARNEIRO

Jean-Marc,

BOUTRY

Pascal,

ROSSETTO

Claudine,

AUTECHAUD

Eric,

MILHORAT

Claude,

ROQUES

Patrick,

CALVET

Gilles,

COSTES-ROBLES

Christelle,

BAHUT

Cécile,

CHIBLI

Rachid,

CHEMIN

Marie-Ange,

GOMEZ-GEIL

Clémentine,

GEROMEL

Bastien,

BOURGEADE-DELMAS

Lucas,

BUSCATO

Thierry,

MAUGRION

Sophie.

Avaient

donné

pouvoir:

ABOULGHAZI

Naziha

à

CHIBLI

Rachid,

BENCHARGUI

Suzanne

à

ROSSETTO

Claudine,

FARRET

Corinne

à

BELBEZE

Isabelle,

LAIGNELET

Anne

à

ROQUES

Patrick,

DEHAUMONT

Elodie

à

BAHUT

Cécile,

MARTINS

Emmanuel

à

BUSCATO

Thierry.

M.

Lucas

BOURGEADE-DELMAS

est

élu

secrétaire

de

séance.

Présents

:23

Votants

:26û

Pour

: 26

Contre Abstention BELBEZE

Isabelle,

ABOULGHAZI

Naziha

(via

son

pouvoir)

et BAHUT

Cécile

ne

participent

pas

au

vote.

OBJET

:

DÉLIBÉRATION

N°

2024-72

-

SUBVENTIONS

VERSÉES

AUX

ASSOCIATIONS

POUR

L’'EXERCICE

2024

Dans

le

cadre

du

vote

du

Budget

Primitif

2024

de

la

commune,

Monsieur

CHIBLI,

rapporteur,

propose

de

verser

les subventions

de

fonctionnement

suivantes.

Compte

tenu

de

la situation

financière

dégradée,

il est

précisé

que

certaines

associations,

compte

tenu

de

leur

bonne

santé

financière,

ont

elles-mêmes

renoncé

exceptionnellement

à

leur

subvention

annuelle.

D'autres,

ont

accepté

une

révision

de

leur

subvention

à la baisse.

>

Sport

(27

associations) :

Montant

Montant

Montant

Nom

de

l'association

attribué

sollicité

pour

proposé

en

2023

2024

pour

2024

ACCA

CHASSE

500,00

€

1 500,00

€

500,00

€

ASSOCIATION

SPORTIVE

DE

500,00

€

700,00

€

500,00

€

L'ÉTABLISSEMENT

SAINTE-GENEVIEVE

(UGSEL) ASSOCIATION

SPORTIVE

COLLEGE

500,00

€

800,00

€

500,00

€

SIMONE

VEIL

DE

ST-JORY

(UNSS)

DOOM'S

31

112,50

€ |

Pas

de

demande

0 €

ESE

FOOTBALL

1923

700,00

€

1 000,00

€

500,00

€

FC

Canal

Nord

(FCCN)

5 000,00

€

8 000,00

€

4 000,00

€

GYM

HARMONIE

600,00

€

1 150,00

€

450,00

€

J LINE

COUNTRY

300,00

€

600,00

€

300,00

€

KARATE

O€

|

Pas

de

demande

0 €

KUMITE

O€

|

Pas

de

demande

0 €

TOXIII

1 000,00

€

2 000,00

€

1 000,00

€

LES

BARRICOTS

250,00

€

250,00

€

150,00

€

MOOV&VOUS

600,00

€

1 400,00

€

600,00

€

RUGBY

ST JORY

BRUGUIERES

XV

6 000,00

€

10

000,00

€

6 000,00

€

4

Liberté

+ Égaliré

+ Fraternité

RÉPUBLIQUE

FRANÇAISE

Accusé de réception en préfecture 031-213104904-20240409-DELIB202472-DE Reçu le 15/04/2024SAINT

JORY

BASKET

5

000,00

€

7 500,00

€

4

000,00

€

SAINT

JORY

FITNESS

700,00

€

700,00

€

500,00

€

SAINT

JORY

OLYMPIQUE

HANDBALL

3

000,00

€

3

000,00

€

3

000,00

€

SAINT

JORY

RANDO

NATURE

160,00

€

150,00

€

150,00

€

SAINT

JORY

SPORT

BOULES

3

500,00

€

4

000,00

€

3

200,00

€

SAINT-JORY

CYCLOTOURISME

300,00

€

500,00

€

300,00

€

SAINT-JORY

RUGBY

FAUTEUIL

1

000,00

€

1

000,00

€

1

000,00

€

(Les

Lions)

TAKA

DANSER

360,00

€

360,00

€

350,00

€

TENNIS

2

000,00

€

1500,00

€

1

500,00

€

TENNIS

DE

TABLE

DE

ST

JORY

700,00

€

1

000,00

€

700,00

€

TWIRLING

BATON

750,00

€

2

000,00

€

750,00

€

YOGA

250,00

€ |

Pas

de

demande

0 €

7-7

RRM

Radio

Rando

Montagne

0 €

Pas

de

demande

0 €

Total

1

33

782,50

€

46

460,00

€

29

950,00

€

>

Culture

et autres

associations

(23

associations)

:

Montant

Montant

Montant

Nom

de

l'association

attribué

sollicité pour

proposé

pour

en

2023

2024

2024

AMICALE

DES

POMPIERS

0

€

Bon

vouloir

100,00

€

FONDATION

MARIE

LOUISE

100,00

€

1

500,00

€

100,00

€

THÉATRE

DU

FARD

0€

3 000,00 €

300,00 €

CLES

1

250,00

€

2

000,00

€

1

000,00

€

CLUB

DES

AINES

"Aux

retrouvailles"

550,00

€

Renonciation

au

0 €

titre de solidarité

COMITE

DE

JUMELAGE

1

550,00

€

500,00

€

0 €

COMITE

ANCIEN

COMBATTANT

400,00

€

500,00

€

400,00

€

DONNEURS

DE

SANG

ST

JORY

400,00

€

Renonciation

au

0

€

titre

de

solidarité

ESPACE

MUSICAL

ST

JORY

2

500,00

€

3

000,00

€

1

500,00

€

FCPE

Primaire

400,00

€

1

500,00

€

350,00

€

FNACA-Fédération

nationale

des

anciens

400,00

€

400,00

€

0 €

combattants

en

Algérie,

Maroc

et Tunisie

FNATH-Fédération

nationale

des

100,00

€

100,00

€

0 €

accidentés

du

travail

et des

handicapés

FOYER

RURAL

4

500,00

€

Renonciation

au

0€

titre de

solidarité

GRAINES

D'AVENIR

150,00

€

150,00

€

150,00

€

LES

CHATS

VIRES

31

150,00

€

300,00

€

150,00

€

LES

MARTRES

100,00

€ |

Association

dissoute

0

€

Asso

marché

de

plein

vent

2

000,00

€ |

Association

dissoute

0€

SAINT

JORY

ANIMATION

11

000,00

€

11

000,00

€

10

000,00

€

SGDF

Groupe

Nord

Toulouse

(Scouts)

300,00

€

400,00

€

300,00

€

SECOURS

CATHOLIQUE

300,00

€

500,00

€

-

300,00

€

VIE

LIBRE

100,00

€

150,00

€

0 €

RESTOS

DU

CŒUR

100,00

€

200,00

€

100,00

€

FSE

Collège

Simone

Veil voyage

Angleterre

3 000,00

€ |

Pas

de demande

0 €

Total

2

29

350,00

€

34

250,00

€

14

750,00

€

TOTAL

3

(Total

1

+ Total

2)

63

132,50

€

80

710,00

€

44

700,00

€

4

Liberté

+ Égaliré

+ Fraternité

RÉPUBLIQUE

FRANÇAISE

Accusé de réception en préfecture 031-213104904-20240409-DELIB202472-DE Reçu le 15/04/2024Montant

des

subventions

aux

coopératives

scolaires

:

Les

sommes

seront

versées

par

le budget

communal

et que

les crédits

budgétaires

pour

le versement

de

COOPERATIVES

ECOLES

École

Maternelle

du

Lac

2 835.00€

École

Maternelle

du Canal

1 890.00€

École

primaire

Georges

Brassens

9

000.00€

École

primaire

Jean

de

la Fontaine

6

300.00€

Total

20

025.00€

ces

subventions

sont

inscrits

à

l’article

6574.

LE

CONSEIL

MUNICIPAL,

APRÈS

AVOIR

DÉLIBÉRÉ

DÉCIDE

d'attribuer

les subventions

précitées

au titre de l'exercice

2024.

FAIT

ET

DÉLIBÉRÉ

LES JOUR,

MOIS

ET AN

SUSDITS.

Ont

signé

au

registre

tous

les

membres

présents.

Pour

extrait

conforme

au

registre.

Le

Maire,

Victor

DENOUVION

Publié le:

Le

secrétaire

de

séance,

Lucas

BOURGEADE-DELMAS

— À

Liberté

+ Égaliré

+ Fraternité

RÉPUBLIQUE

FRANÇAISE

Accusé de réception en préfecture 031-213104904-20240409-DELIB202472-DE Reçu le 15/04/2024

15/04/2024