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Déliberation -
Document publié le Lundi 27 avril 2026 par la commune de Saint-Jory.
Lien du pdf (Déliberation - )
Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Budget,
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT-JORY
(HAUTE-GARONNE)
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
21
avril
à
20h30,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Commune
de
SAINT-JORY
(HAUTE-
GARONNE),
étant
assemblé
en
session
ordinaire,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Victor
DENOUVION,
Maire.
Convocation
du
15/04/2026.
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 29
Étaient
présents: DENOUVION
Victor,
BELBEZE
isabelle,
GUERRERO
Lionel,
ABOULGHAZI
Naziha,
BRUGERE
Thierry,
FEZZANI
Sofia,
CARNEIRO
Jean-Marc,
DE
CARVALHO
Albertine,
LINARES
François,
BENCHARGUI
Suzanne,
BOUTRY
Pascal,
ROSSETTO
Claudine,
MILHORAT
Claude,
FARRET
Corinne,
ROQUES
Patrick,
LASSAGNE
Frédéric,
COSTES-
ROBLES
Christelle,
BAHUT
Cécile,
CHIBLI
Rachid,
GNALY
Wilfried,
MATEESCU
Georgiana,
GEROMEL
Bastien,
CAUSSE
Dorian,
BLOT
Clément.
Était excusé
: DANIEAU
Thierry.
Avaient
donné
pouvoir
:
LAIGNELET
Anne
à
ROQUES
Patrick,
CHEMIN
Marie-Ange
à
BAHUT
Cécile,
DEHAUMONT
Elodie
à GUERRERO
Lionel,
PATEY
Stéphanie
à
BLOT
Clément.
M.
Dorian
CAUSSE
est élu
secrétaire
de
séance.
Présents
: 24
Votants
:25
Pour
:25
Contre Abstention BELBEZE
Isabelle,
BAHUT
Cécile
et son
pouvoir,
ne
participent
pas
au
vote.
OBJET
: DÉLIBÉRATION
N°
2026-73
- SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
2026
Dans
le cadre
du
vote
du
Budget
Primitif
2026
de
la commune,
M.
CHIBLI,
rapporteur,
propose
de verser
les subventions
de
fonctionnement
suivantes.
>
Sport
(23
associations) :
Nom
de
l'association
Montant
attribué
en
2026
ACCA
CHASSE
600,00
€
ASSOCIATION
SPORTIVE
DE
L'ÉTABLISSEMENT
SAINTE-GENEVIEVE
500,00
€
(UGSEL) ASSOCIATION
SPORTIVE
COLLEGE
SIMONE
VEIL
DE
ST-JORY
(UNSS) |
500,00
€
ESE
FOOTBALL
1923
1
000,00
€
FC
Canal
Nord
(FCCN)
6 000,00
€
GYM
HARMONIE
700,00
€
J
LINE
COUNTRY
300,00
€
TOXIII
1
000,00
€
LES
BARRICOTS
200,00
€
MOOV&VOUS
700,00
€
RUGBY
ST
JORY
BRUGUIERES
XV
6
000,00
€
SAINT
JORY
BASKET
5
000,00
€
SAINT
JORY
FITNESS
700,00
€
SAINT
JORY
OLYMPIQUE
HANDBALL
3
000,00
€
SAINT
JORY
RANDO
NATURE
150,00
€
SAINT
JORY
SPORT
BOULES
3 500,00
€
SAINT-JORY
CYCLOTOURISME
300,00
€
SAINT-JORY
RUGBY
FAUTEUIL
(Les
Lions)
1
000,00
€
TAKA
DANSER
360,00
€
TENNIS
1
200,00
€
Accusé
de
réception
en
préfecture
BZ
TT
031-213104904-20260421-DELIB202673-DE
>
.
Li
Reçu
le 24/04/2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Nom
de
l'association
Montant
attribué
en
2026
TENNIS
DE TABLE
DE ST JORY
700,00
€
TWIRLING
BATON
750,00 €
Total 1
34 160,00 €
>
Culture
et
autres
associations
(13
associations)
:
Nom
de
l'association
Montant
attribué
en
2026
AMICALE
DES
POMPIERS
500,00
€
FONDATION
MARIE
LOUISE
100,00
€
THÉATRE
DU
FARD
500,00
€
CLES
1 300,00
€
COMITE
ANCIEN
COMBATTANT
400,00
€
DONNEURS
DE
SANG
ST
JORY
400,00
€
ESPACE
MUSICAL
ST
JORY
2 500,00
€
FNACA-Fédération
nationale
des
anciens
combattants
en
Algérie, |
200,00
€
Maroc
et Tunisie
FOYER
RURAL
4 500,00
€
GRAINES
D'AVENIR
150,00
€
LES
CHATS
VIRES
31
150,00
€
SAINT
JORY
ANIMATION
14
000,00
€
SGDF
Groupe
Nord
Toulouse
(Scoots)
300,00
€
SECOURS
CATHOLIQUE
300,00
€
Total
2
25
350,00
€
TOTAL
3
(Total
1
+
Total
2)
59
510,00
€
>
Montant
des
subventions
aux
coopératives
scolaires
:
Coopératives
écoles
Montant
attribué
en
2026
École
Maternelle
du
Lac
2 835.00€
École
Maternelle
du
Canal
1 890.00€
École
primaire
Georges
Brassens
9 000.00€
École
primaire
Jean
de
la Fontaine
6 300.00€
Total
20
025.00€
Les
sommes
seront
versées
par
le budget
communal
et que
les
crédits
budgétaires
pour
le versement
de
ces
subventions
sont
inscrits
à
l’article
6574.
LE CONSEIL
MUNICIPAL,
APRÈS
AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
À L’UNANIMITÉ,
DECIDE
l'attribution
des
subventions
précitées
au
titre
de
l'exercice
2026.
FAIT
ET
DÉLIBÉRÉ
LES
JOUR,
MOIS
ET
AN
SUSDITS.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
Pour
extrait conforme
au
registre.
2
-
«
\
£
74
NE!
El
\
\
Pl
est
VA
it
Ë.
\
|
|
Æ|
1H
|
|
f
+
‘re
Gar
7
Le Maire,
Victor DENOUVION
Accusé
de
réception
en
préfecture
031-213104904-20260421-DELIB202673-DE
>
5
Reçu
le 24/04/2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Publié
le:
7?
7
AVR
2026
Le
secrétaire
de
séance,
Dorian
CAUSSE