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Compte-Rendu - CR 2021 02 04 1
Document publié le Jeudi 4 février 2021 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2021 02 04 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 04 FEVRIER 2021
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
Page 1 sur 5
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
La séance a débuté à 18 heures sous la présidence de Monsieur Serge MALEN, Maire.
Monsieur le Maire fait l’appel des conseillers municipaux.
NOMS Présents Procuration à Absents
MALEN Serge P
BONNEFOUX Chantal P
ANDRE Claude P
COSTE Josiane P
FISCHER Lionel
Arrivée à la
délibération n°2021-
02-02
SALUZZO Joëlle P
CACELLI Alex COSTE Josiane
RANC Sylvie P
LOUIS-VASSAL Patrick ANDRÉ Claude
CRAPONNE Jean-Louis P
CUP Christine CRAPONNE Jean-Louis
GARREL Régine P
ORLANDI Pascal BONNEFOUX Chantal
DEL NISTA Xavier FISCHER Lionel
RABERT Guylaine P
FILLIERE Thierry MALEN Serge
TRICHARD Frédéric P
MORETTI Karine P
BOUIX Sandra P
GUINTRAND Tamara P
BOUISSET Florian P
BOLIMON Lionel P
COUSTON Rémy BOLIMON Lionel
ADAM Carole Absente excusée
PILLOT Marion Absente excusée
DUCLERCQ Jean-Pierre P
PENALVA Sylvain P Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 04 FEVRIER 2021
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Madame COSTE Josiane est nommée secrétaire de séance.
Délibération 2021-02-01
OBJET : Création de la commission temporaire pour l’aménagement de l’avenue de la gare et le
projet de pistes cyclables concernant notamment la route de Vedène
Election des membres de la commission
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 23
A déduire
▪ bulletins blancs 0
▪ bulletins nuls 0
Suffrages exprimés 23
Majorité absolue 12
Ont obtenu :
Liste A 23 voix
Conseillers en exercice : 27
Conseillers présents à l’ouverture de la séance : 17
Procurations : 6
Quorum : 14 Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 04 FEVRIER 2021
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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Les membres élus de la commission temporaire relative aux projets ci-dessus sont :
- BONNEFOUX Chantal - BOUISSET Florian
- MORETTI Karine - CACELLI Alex
- GUINTRAND Tamara - DEL NISTA Xavier
- BOUIX Sandra - PILLOT Marion
- COSTE Josiane - BOLIMON Lionel
- ANDRÉ Claude - DUCLERCQ Jean-Pierre
- FISCHER Lionel - PENALVA Sylvain
Mouvement en cours de séance : M. FISCHER arrive à la présentation de la délibération n°2021-02-02
Délibération 2021-02-02
OBJET : Subventions exceptionnelles aux commerces en situation de précarité du fait de la crise
sanitaire
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTIONS /
Délibération 2021-02-03
OBJET : Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
POUR 22
CONTRE /
ABSTENTIONS 3
MM. COUSTON-BOLIMON-PENALVA Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 04 FEVRIER 2021
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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Délibération 2021-02-04
OBJET : Redevance d’occupation du domaine public – exonération exceptionnelle pour le 1er
semestre 2021
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2021-02-05
OBJET : RH – tableau des effectifs des agents stagiaires et titulaires
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2021-02-06
OBJET : RH – création d’un poste dans le cadre du dispositif contrat unique d’insertion – contrat
d’accompagnement dans l’emploi (CAE) – parcours emploi compétences
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2021-02-07
OBJET : Action en faveur du personnel et soutien au commerce local : attribution de bons
d’achat
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION / Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 04 FEVRIER 2021
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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Délibération n° 2021-02-08
OBJET : Rénovation énergétique des écoles – travaux d’isolation et de modernisation de
l’éclairage : demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement
local 2021 (DSIL)
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2021-02-09
OBJET : Rénovation de la toiture des vestiaires du rugby : demande de subvention auprès du
Département de Vaucluse
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération n° 2021-02-10
OBJET : Animations festives : bons d’achat pour les concours organisés par la municipalité
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
La séance est levée à 19 heures 15.