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Procès Verbal - ix1yw9tsf9ongqv
Document publié le Jeudi 19 novembre 2009 par la commune de Lézigneux.
Lien du pdf (Procès Verbal - ix1yw9tsf9ongqv)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 19 novembre 2009
Le dix-neuf novembre deux mille neuf à vingt heures trente, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni sous la présidence du Maire Maryse PERRIER. Etaient présents :
Mmes Allirol, Chevalérias, Escot, Faure, Font, Forest, Libercier. M.M. Beaudoux, Guillot, Gros, Lombardin, Martin, Nigon, Olivier.
M.M. Romestaing, Gérossier, Sury, Jacob adjoints.
&&&&&&&&&&&&&
Le procès verbal de la séance du 16 octobre est approuvé à l’unanimité.
Madame le Maire présente au Conseil le plan de vaccination de Montbrison. Pour faire fonctionner le centre de vaccination, la ville de Montbrison a recruté 6 emplois en CAE. Le coût engendré est de 14.585,05 euros pour six mois, soit 0,255 euros par habitant (pour l’ensemble des communes dépendant de ce centre). Pour Lézigneux, qui est rattaché à ce centre, la participation demandée est de 403,62 euros. Les habitants de Lézigneux désirant se faire vacciner devront donc se rendre au centre de Montbrison lorsqu’ils auront reçu le bon de la CPAM. .
APPROBATION DE LA CONVENTION DE FONCTIONNEMENT DU CENTRE DE VACCINATION
Après discussion, le Conseil approuve à l’unanimité la convention de fonctionnement du centre de vaccination.
Madame le Maire rappelle au Conseil que les trois abribus de la ligne régulière Saint- Anthème – Montbrison doivent être démontés. C’est Loire-Forez qui gère le remplacement de ces abribus, il reste donc un fond de concours à la charge de la commune (20% du coût). Un 4
COMMANDE DES ABRIBUS DE LA LIGNE REGULIERE
e
Après avoir ouï les explications, le Conseil approuve à l’unanimité la commande des quatre abribus.
a été demandé pour l’arrêt de la Croix de Mission. Les quatre abribus ont été accordés par la CALF.
Le Maire donne la parole à M. Paul Gérossier, adjoint chargé de la voirie, qui présente le programme des travaux sur la voirie non communautaire pour un coût total estimé à 32369,74 € TTC, avec la possibilité d’étaler les travaux sur deux ans. Une demande de subvention sera adressée au Conseil Général. Après avoir écouté les explications, le Conseil approuve à l’unanimité ce programme et autorise le Maire à solliciter une subvention au Conseil Général de la Loire.
DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LES TRAVAUX VOIRIE
Madame le Maire expose au Conseil qu’en raison de la restructuration de la salle des fêtes il sera nécessaire de fournir un diagnostic thermique, diagnostic pouvant être effectué par un bureau d’étude. Il serait cependant intéressant d’adhérer au SAGE qui pourrait réaliser cette étude thermique gratuitement, par l’intermédiaire des services du SIEL. Le SAGE s’occuperait également d’effectuer un audit énergétique global de l’ensemble des bâtiments communaux, avec un suivi sur trois ans. Le SAGE a, de plus, un rôle de conseil (achats groupés de propane, fioul ; contrats de maintenance sur les chaudières…). Le coût serait de 600 euros par an avec un engagement de six ans.
ADHESION AU SERVICE D’ASSISTANCE A LA GESTION ENERGETIQUE (SAGE)
Après discussion, le Conseil autorise unanimement Madame le Maire à signer l’adhésion au SAGE. Madame le Maire donne ensuite la parole à M. Gabriel Sury, adjoint chargé des bâtiments communaux, qui présente les propositions de trois architectes (M. Sauzet, M. Crémonèse, M. Blanc) concernant la restructuration de la salle polyvalente. Les trois avant-projets, leurs différents plans, leurs coûts estimatifs sont étudiés avec attention par le Conseil. Après cette étude et une discussion, le Conseil retient M. Crémonèse comme architecte pour la restructuration de la salle polyvalente par 17 bulletins pour et 2 bulletins blancs.
EXAMEN DES PROPOSITIONS DES ARCHITECTES CONCERNANT LA RENOVATION DE LA SALLE POLYVALENTE
Madame le Maire invite le Conseil à venir préparer les décorations de Noël qui seront installées au bourg et dans les hameaux, le lundi 30 novembre à 18 heures.
QUESTIONS DIVERSES
La séance est levée à 23h45.
Le Maire
Maryse PERRIER