Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - e2c9kdh5gt5f7s
Procès Verbal - c5i4poli8je2zq4
Procès Verbal - k1sjyewc73px10e
Procès Verbal - dpa6a9r7399n0l
Procès Verbal - 3ki8kp03euhiqd
Procès Verbal - fhm2qmpt3zmhg3m
Procès Verbal - 3htxof0lqy28ku
Conseil Municipal - 7xrvuzfg9c44r7y
Procès Verbal - qxwo1yd46izxh0z
Procès Verbal - 1dlhyo13uyg9d
Procès Verbal - usoreb1dtrabjy
Document publié le Vendredi 17 juin 2011 par la commune de Lézigneux.
Lien du pdf (Procès Verbal - usoreb1dtrabjy)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 17 juin 2011
Le dix-sept juin deux mille onze à vingt heures trente, le Conseil municipal
régulièrement convoqué s’est réuni sous la présidence du Maire Maryse PERRIER. Etaient présents : M.M. Romestaing, Gérossier, Sury, Jacob adjoints.
Mmes Allirol, Escot, Faure, Forest. M.M. Beaudoux, Gros, Guillot, Lombardin, Martin, Olivier.
Absentes excusées : Mmes Chevalérias, Font, Libercier.
&&&&&&&&&&&&&
Le procès verbal de la séance du 14 avril est approuvé à l’unanimité.
DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DES CONSEILS MUNICIPAUX ET DE LEURS SUPPLÉANTS EN VUE DE L’ÉLECTION DES SÉNATEURS
Le Maire informe le Conseil qu’il convient d’élire les délégués de la commune et leurs suppléants qui voteront lors des prochaines élections sénatoriales. Ces derniers doivent être au nombre de 5 titulaires et 3 suppléants. Un pouvoir a été donné par madame Libercier à madame Escot ; la majorité absolue est donc à 9 voix. Après explications et appel à candidatures, se présentent comme titulaires :
∑ Mme PERRIER
∑ M. ROMESTAING
∑ M. GÉROSSIER
∑ M. SURY
∑ M. JACOB
Un vote à bulletin secret est effectué donnant les résultats suivants :
∑ Mme PERRIER = 16 voix
∑ M. ROMESTAING = 16 voix
∑ M. GÉROSSIER = 16 voix
∑ M. SURY = 16 voix
∑ M. JACOB = 16 voix
Ces cinq personnes sont donc élues titulaires au premier tour.
Après appel à candidatures se présentent comme suppléants :
∑ M. GROS
∑ M. GUILLOT
∑ M. MARTIN
Un vote à bulletin secret est effectué donnant les résultats suivants :
∑ M. GROS = 16 voix
∑ M. GUILLOT = 16 voix
∑ M. MARTIN = 16 voix
Ces trois personnes sont donc élues suppléantes au premier tour.
AVIS SUR LE MAINTIEN DU PÉRIMÈTRE DE LA COMMUNAUTÉ
D’AGGLOMÉRATION LOIRE-FOREZ
Le Maire rappelle au Conseil qu’il a été projeté des fusions de communautés de communes. En ce qui concerne Loire-Forez, le périmètre et donc le nombre de communes restent inchangés. Le Maire propose donc au Conseil d’approuver le maintien dudit périmètre. Après discussion, le Conseil approuve à 15 voix pour et une contre le maintien du périmètre.
AVIS SUR LA DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA VIDRÉZONNE.
Le Maire rappelle au Conseil qu’il a été projeté des fusions de syndicats. Les syndicats des eaux sont concernés et un regroupement en une seule structure serait proposé. Le Conseil doit se prononcer sur la dissolution du syndicat intercommunal des eaux de la Vidrézonne. Le Conseil, après en avoir débattu, désapprouve à l’unanimité la dissolution du syndicat intercommunal des eaux de la Vidrezonne.
DEMANDE DE SUBVENTION FRAIS DE DÉNEIGEMENT
Comme chaque année, Madame le Maire propose au Conseil de solliciter le Conseil général pour une subvention concernant les frais de déneigement.
Le Conseil à l’unanimité autorise le Maire à solliciter cette subvention de déneigement.
PRODUITS IRRÉCOUVRABLES
Le Maire informe le Conseil que la commune devra régler 34,80 € pour une famille qui n’a pas payé la cantine en 2007.
CHEMIN DE LUNARD
Après discussion et à l’unanimité, le conseil autorise Mme Le Maire à signer les documents relatifs à la régularisation administrative concernant le chemin de Lunard à la condition toutefois que les frais ne soient pas imputables à la commune.
RENOUVELLEMENT DE CONTRAT D’UN AGENT TECHNIQUE
Le Maire rappelle au Conseil que M. Pascal NIGON a été embauché au 1 er mars sur un contrat de trois mois « besoins saisonniers », renouvelé une fois. Au 1 er septembre, il conviendra de rédiger un autre contrat. Il est proposé d’établir un CDD de six mois dans un premier temps.
Le Conseil, après en avoir débattu, approuve à l’unanimité le renouvellement, sous la forme d’un CDD de six mois dans un premier temps, du contrat de monsieur NIGON.
RENOUVELLEMENT DU BAIL AVEC L’ACCA
L’ACCA a signé un bail de droit de chasse avec la commune. Ce bail est arrivé à terme le 31 décembre, il convient donc de le renouveler. Le loyer annuel était de 555 €/an. Il est proposé de passer à 560 €/an.
Après discussion, le Conseil approuve à l’unanimité la somme de 560 €/an et autorise le maire à signer le renouvellement du bail.
VENTE D’UN CHEMIN COMMUNAL
Le Maire rappelle que le Conseil avait délibéré favorablement à la cession d’un chemin à M. PONCET. L’avis des domaines était attendu afin de finaliser cette vente, avis donnant un prix de 5 €/m 2 (180 m2 ) soit 900 € pour le chemin (frais de notaire et d’arpentage à la charge de l’acquéreur).
Le Conseil approuve à l’unanimité la cession dudit chemin à M. PONCET au prix proposé par les domaines de 900 €.
Une remarque est toutefois émise concernant le débroussaillage demandé.
QUESTIONS DIVERSES
ÿ Un système de pré-réservation pour la cantine sera mis en place dès la rentrée prochaine afin de faciliter la gestion de la cantine scolaire.
ÿ Concours de pétanque des élus le samedi 10 septembre 2011 à St Thomas-la-Garde.
La séance est levée à 23h30.
Le Maire
Maryse PERRIER