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Procès Verbal - mjzo6s817c2s8wb
Document publié le Vendredi 1 juin 2012 par la commune de Lézigneux.
Lien du pdf (Procès Verbal - mjzo6s817c2s8wb)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Institutions publiques,
Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 1er juin 2012
Le premier juin deux mille douze à vingt heures trente, le Conseil municipal régulièrement convoqué s’est réuni sous la présidence du Maire Maryse PERRIER. Etaient présents : M.M. Romestaing, Sury, Jacob adjoints.
Mmes Allirol, Chevalérias, Escot, Font, Forest, Libercier. M.M. Beaudoux, Gros, Guillot, Lombardin, Martin, Olivier.
Absents excusés : Mme Faure, M. Gérossier.
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Le procès verbal de la séance du 30 mars est approuvé à l’unanimité.
PRÉSENTATION DU DIAGNOSTIC PETITE ENFANCE DE LA COMMUNE Madame le Maire rappelle au Conseil qu’un projet privé de micro crèche est en cours d’étude sur la commune en partenariat avec différents organismes.
Après les avoir présentées, elle cède donc la parole aux initiatrices du projet, Mesdames Valérie GROS et Stéphanie JACQUET, qui le présentent au Conseil, depuis les premières démarches entreprises jusqu’à ce jour et à travers les chiffres d’un diagnostic.
AVIS CONCERNANT LA COMPÉTENCE ÉCLAIRAGE PUBLIC
Madame le Maire informe le Conseil que depuis la création de la Communauté d’Agglomération Loire Forez, seule la partie fonctionnement avait été transférée à la CALF, la partie investissement restant aux communes. Or, il s’avère que cette situation n’est pas légale et il faut donc régulariser soit en transférant la totalité de la compétence à Loire Forez, soit en rétrocédant la partie fonctionnement aux communes. Suite à la projection d’un diaporama de Loire Forez, les différents points de vue s’expriment. Un avis plutôt favorable au transfert se dégage (10 pour – 2 contre – 4 abstentions).
AVANT-PROJET LOCAL TECHNIQUE
Le Maire donne la parole à M. Gabriel SURY concernant l’avant-projet du local technique. Suite à la réunion de la commission bâtiments, des orientations ont été envisagées qui sont présentées au Conseil au travers des plans de l’architecte. Après explications, le Conseil autorise le Maire à déposer le permis de construire sur la base de ce projet.
SUBVENTIONS DIVERSES
Madame le Maire rappelle la représentation effectuée sur la commune lors des préamballes et propose d’allouer une subvention de 300 euros à l’association organisatrice des Monts de la Balle. De plus, elle en profite pour remercier pour leur participation à différents niveaux les membres de la commission fêtes et cérémonies, l’association l’Alibi d’eau et Nathalie BOUTRAND, ainsi que Joël GUILLOT. Le Conseil approuve à l’unanimité le versement de cette subvention.
D’autre part, elle présente une demande de subvention provenant de l’ADMR au titre de l’année 2012. Or, la commune participe déjà au fonctionnement de cette association par la mise à disposition d’un local gratuitement, du règlement de l’électricité, du chauffage et de l’eau. Aux vues de ces éléments, le Conseil ne désire pas donner suite à cette demande.
QUESTIONS DIVERSES
Une matinée citoyenne est organisée par l’Hameçon de Vidrieux le 16 juin à 8h. La pétanque des élus se déroulera le 8 septembre 2012 à Salvizinet. Patrick ROMESTAING fait état de plaintes de particuliers par rapport à l’utilisation des tondeuses hors des horaires autorisés.
Rappel : Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voiosinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuse à gazon à moteur thermique, tronçonneuse, perceuse, raboteuse ou scie mécaniques ne peuvent être effectuées que : Les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30.
Les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h.
Les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.
De même, des plaintes concernent des épandages sauvages de tontes de pelouse soit sur les bords de chemins, soit dans des propriétés voisines. Il rappelle que pour ce genre de déchets il existe plusieurs solutions dont l’apport en déchèterie ou la mise en compost. Enfin, des passages de motos à des vitesses excessives dans les hameaux, entre autre, risquent de provoquer des accidents.
Nathalie ESCOT rappelle le problème de voirie trop étroite à Nuzin : non réglé à ce jour.
La séance est levée à 0h14.
Le Maire
Maryse PERRIER