Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - delib 2026 01 01 visee
Déliberation - delib 2026 03 05 commission appel doffres visee
Déliberation - delib 2026 04 01 Taux imposition visee
Déliberation - delib 2026 03 10 commission urbanisme visee
Déliberation - delib 2026 03 06 commission finances visee
Déliberation - delib 2026 03 09 commission culture visee
Déliberation - delib 2026 04 05 Complement adressage visee
Déliberation - delib 2026 02 01 visee election maire
Déliberation - 2025 07 05 modification statuts communaute de comm
Déliberation - delib 2026 05 02 autorisation recrutement besoins
Déliberation - delib 2026 05 01 commission ecoles visee
Document publié le Mardi 6 janvier 2026 par la commune de Brigueuil.
Lien du pdf (Déliberation - delib 2026 05 01 commission ecoles visee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 21/05/2026
Reçu en préfecture le 21/05/2026
COMMUNE DE BRIGUEUIL Publié le ID : 016-211600648-20260520-2026 05 01-DE
(Charente)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Membres en exercice : 15
Membres présents : 13
Membres votants : 15
L'an deux mille vingt-six, le 20 mai à 18H30, le Conseil Municipal de la Commune dûment
convoqué le 13 mai 2026 par M. Christian ROCHER, Maire, s'est réuni en session ordinaire à la
Mairie.
PRESENTS : Mmes et MM. Ch. ROCHER, I. LAVAUZELLE, CI. BEAULIEU, N. OZENNE, M.
COUTANT, F-X. de PUYBAUDET, CI. FREMERY, P. GARDIN, Ch. GELLY, F. GUIONNET-SEGUIN, D.
ROCHE, C. TERNET.
Procuration : Monsieur Sorin DRAGOMIR a donné procuration à Madame Claire FREMERY
Madame Lola DEVEAUX a donné procuration à Madame Isabelle LAVAUZELLE
Monsieur Franck MAQUET a donné procuration à Monsieur Claude BEAULIEU
Madame Françoise GUIONNET-SEGUIN a été désignée secrétaire de séance.
DÉLIBÉRATION N°2026-05-01 — CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES AFFAIRES SCOLAIRES
Monsieur le maire propose au conseil municipal de créer une commission communale des affaires
scolaires.
Il propose que cette commission soit constituée de quatre membres, le président de droit étant le Maire.
Les candidats sont les suivants :
- Madame Carole TERNET
- Madame Lola DEVEAUX
- Madame Isabelle LAVAUZELLE
- Monsieur Patrick GARDIN
Le Conseil Municipal, par vote à main levée, à l'unanimité
> Désigne Madame Carole TERNET, Madame Lola DEVEAUX, Madame Isabelle LAVAUZELLE
et Monsieur Patrick GARDIN en tant que membres de cette commission
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.