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Déliberation - delib 2026 03 10 commission urbanisme visee
Document publié le Mardi 6 janvier 2026 par la commune de Brigueuil.
Lien du pdf (Déliberation - delib 2026 03 10 commission urbanisme visee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 15/04/2026
Reçu en préfecture le 15/04/2026
COMMUNE DE BRIGUEUIL Publié le v
(Charente) ID :016-211600648-20260408-2026 03 10-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Membres en exercice : 15
Membres présents : 15
Membres votants : 15
L'an deux mille vingt-six, le 8 avril à 18H30, le Conseil Municipal de la Commune dûment convoqué le
4er avril 2026 par M. Christian ROCHER, Maire, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie.
PRESENTS : Mmes et MM., Ch. ROCHER, I. LAVAUZELLE, CI. BEAULIEU, N. OZENNE, M. COUTANT, F-
X. de PUYBAUDET, L. DEVEAUX, S. DRAGOMIR, CI. FREMERY, P. GARDIN, Ch. GELLY, F. GUIONNET- SEGUIN, F. MAQUET, D. ROCHE, C. TERNET.
Madame Lola DEVEAUX été désignée secrétaire de séance.
DELIBERATION N°2026-03-10 Constitution de la Commission communale Urbanisme - Travaux
M. le Maire propose au conseil municipal de constituer une commission communale Urbanisme - Travaux. |l
propose que cette commission soit constituée de 8 membres, le président de droit étant le maire.
Les candidats sont les suivants :
- Claude BEAULIEU
- _ Sorin DRAGOMIR
- François-Xavier de PUYBAUDET
- Christophe GELLY
- Franck MAQUET
- Dominique ROCHÉ
- Françoise GUIONNET-SEGUIN
- Patrick GARDIN
Le Conseil Municipal, à l'unanimité par vote à main levée :
-Elit Claude BEAULIEU, Sorin DRAGOMIR, François-Xavier de PUYBAUDET, Christophe GELLY,
Franck MAQUET, Dominique ROCHÉ, Françoise GUIONNET-SEGUIN et Patrick GARDIN comme membres de la commission communale Urbanisme - Travaux.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Le Maire,
Ch. ROCHER