République Française
Département : LOT
Arrondissement : Cahors
CAZALS - Commune
Procès verbal
Le mercredi 23 octobre 2024 à 18 heures 00, l'assemblée, régulérement convoquée le 21 octobre 2024,
s'est réunie sous la présidence de Laurent ATLAZARD).
Secrétaire de h séance : Émile DUCHATEAU
Présents : Laureñt ALAZARD, Philippe RIGAL, Benoit LAFON, Christin LAVERGNE, Isabelk
PELATAN, Émile DUCHATEAU, Yves LENTZ, Mari-Reine MOMMEJA, Jean MOURAUX, Francis RACLOT, Évelyne RIVIERE, Geneviève ROQUES
Représentés : Sébastien GABALDE représenté par Évelync RIVIERE
Absents et excusés : Kevm BORIE, Isabell BRONDEL
Ordre du jour :
Salk socio-cultixelle : attribution du marché de maitrise d'œuvre
Questions diverses
1- APPROBATION DE LA PRECEDENTE SEANCE
Le procès-verbal de la précédente séance est validé à Nimamimité
H - DELIBERATIONS DU CONSEIL
Salle socio-
Monsieur le Maire rappelle la délibération n° 20.6206.01 du 02 juin 2029 qui k charge conformément aux articks L.2122-22 ct L.S211-10 du code général des collectivités teritoriales de prendre toute décision concernant l préparation, la passation, l'exécution et k règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être passés sans fonmalités préalables en raison de leur montant, lorsque les crédits sant mscris au budget.
Morsieur k Maïre présente k marché à procédure adaptée passé dans k cadre de cetie délégation qui conceme des travaux de démolition reconstruction d'une salk polyvalente à Cazaks. La consultation par voie dématérialisée a été faite du 4 décernbre 2023 au 15 janvier 2024.
Momsieur le Mare informe ks membres du conseil nnmiipal que ls marché a été attribué par k comité de sékction : a la SARL DOLMEN Architectures située à Cahors
pour un montant de 148.500 € AT soit 178.200 € TTC
Le conseil municipal, après en avoir délibéré ; décide :
* D'atinbuer k marché à SARL DOLMLN ARCHITECTURES
* Charge k mare ou son représentant de signer tous documents en lien avec k marché de maîtrise d'œuvre
Délbération : adoptée
III - QUESTIONS DIVERSES
pas de questions
Fin de séance à 18h36
Laurent ALAZARD Émilie DUCHATEAU
Président de séance Secrétaire de séance