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Compte-Rendu - cr 09 06 23
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Cazals.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 09 06 23)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Département du Lot République Française
COMMUNE DE CAZALS
Nombre de membres Séance du 09 juin 2023
en exercice: 15 L'an deux mille vingt-trois et le neuf juin l'assemblée régulièrement convoquée le 09 juin 2023, s'est réunie sous la présidence de
Présents : 11 Sont présents: Laurent ALAZARD, Philippe RIGAL, Isabelle PELATAN, Isabelle BRONDEL, Emilie DUCHATEAU, Sébastien GABALDE, Marie-Reine MOMMEJA, Votants: 11 Jean MOURAUX, Francis RACLOT, Evelyne RIVIERE, Geneviève ROQUES Représentés:
Excuses:
Absents: Christian LAVERGNE, Kévin BORIE, Benoit LAFON, Yves LENTZ
Secrétaire de séance: Sébastien GABALDE
1 /APPROBATION PRECEDENTE SEANCE
Le procès-verbal de la précedente séance est approuvé à l'unanimité.
11 / DELIBERATIONS
Obiet: DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLEANTS EN VUE DE L'ELECTION DES SENATEURS - 23 0906 01
Vu le décret n° 2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs,
Vu l'instruction n°10OMA2308397) du 30 mars 2023 relative à la désignation des délégués des conseils
municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux,
a) Composition du bureau électoral
Monsieur le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal
les plus âgés à l’ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes, il s’agit de Emilie DUCHATEAU et Sébastien GABALDE ainsi que Jean MOURAUX et Evelyne RIVIERE. La présidence du
bureau est assurée par ses soins.
b) Élection du délégué
Les candidatures enregistrées :
Monsieur Jean MOURAUX
Madame Evelyne RIVIERE
Monsieur Laurent ALAZARD
Monsieur le président rappelle l'objet de la séance qui est l'élection du délégué en vue des élections sénatoriales. Après enregistrement de la candidature, il est procédé au vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 11
- bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés : 11
- majorité absolue : 11
- Monsieur Jean MOURAUX a obtenu : 11 voix
- Madame Evelyne RIVIERE a obtenu : 11 voix
- Monsieur Laurent ALAZARD a obtenu : 11 voix Monsieur Jean MOURAUX, Mme Evelyne RIVIERE et Laurent ALAZARD ayant obtenu la majorité absolue est proclamé élu en qualité de délégués pour les élections sénatoriales.
b) Élection des suppléants
Les candidatures enregistrées :
- Monsieur Francis RACLOT
- Monsieur Philippe RIGAL
- Madame Emilie DUCHATEAU
Monsieur le président précise qu'il convient à présent d'élire les suppléants en vue des élections sénatoriales. Après enregistrement des candidatures, il est procédé au vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 11
- bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés : 11
- majorité absolue : 11
- Monsieur Francis RACLOT 2 obtenu : 11 voix
- Madame Philippe RIGAL a obtenu : 11 voix
- Madame Emilie DUCHATEAU a obtenu : 11 voix
Messieurs Francis RACLOT et Philippe RIGAL, et Madame Emilie DUCHATEAU ayant obtenu la majorité absolue sont proclamés élus en qualité de suppléants pour les élections sénatoriales.
Publication électronique sur le site internet de la commune le 29 juin 2023
Le Maire Le secrétaire de séance