Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Conseil Municipal du 9 juin 2023 Proces Verbal
Déliberation - Conseil Municipal du 30 juin 2023 Liste des delibe
Déliberation - liste des deliberations du Conseil Municipal du 9
Déliberation - Conseil Municipal du 19 janvier 2026 Liste des del
Déliberation - liste des deliberations du 9 juin 2023
Déliberation - CM 22 02 2023 LISTE DELIB
Déliberation - CM 06 01 2023 LISTE DELIB
Procès Verbal - Conseil Municipal du 30 juin 2023 Proces Verbal
Déliberation - Conseil Municipal du 04 juillet 2025 Liste deliber
Déliberation - liste delib 9 juin
Déliberation - Conseil Municipal du 9 juin 2023 Liste des deliberations
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Millançay.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil Municipal du 9 juin 2023 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
CM-2023-755
L’an deux mille vingt trois, le 9 juin
Le Conseil Municipal de la commune de MILLANÇAY dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Philippe AGULHON, Maire.
Date de la convocation : 5 juin 2023
Nombre de conseillers : en exercice: 12
Présents : 8
Votants : 12
Présents :
Mesdames Annick CHARBONNIER, Adeline CORRIGNAN, Linda CHARPENTIER VAUQUELIN, Flore ROBIN, Messieurs Philippe AGULHON, Pascal LIEUVE, Philippe JACQUET, Thierry PASCAULT.
Absents :
Erwan GRUX donne procuration à Pascal LIEUVE
Philippe DAVID donne procuration à Philippe JACQUET
Philippe LOUIS-DREYFUS donne procuration à Philippe AGULHON Jean-François VOGEL donne procuration à Thierry PASCAULT
Secrétaire de séance : Philippe JACQUET
Liste des délibérations du conseil municipal du 9 juin 2023 Observations
1. Élection des délégués et des suppléants pour les élections sénatoriales Scrutin à CM-2023-751 - Lu majorité au scrutin majoritaire (- 1000 hab.)
absolue
CM-2023-752 2. Renouvellement de la mise à disposition de personnel au SIVOS AE # l'unanimité
3. Modification délibération n°CM-2022-709 du portant sur la création Voté à CM-2023-753 d’un budget annexe pour le restaurant — changement de nomenclature , ne ne l’unanimité budgétaire
4. Modification délibération n°CM-2023-715 du portant candidature | Voté à CM-2023-754 , a | , ue
pour l’exploitation du restaurant — changement de dates de bail l'unanimité
Procès-verbal de séance du conseil municipal du 9 juin 2023- convocation en date du 5 juin 2023
Le Maire, Le secrétaire de séance
Philipe JACQUET
Se
Page 1 sur 1