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Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Cucuron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 17 12 2024)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Institutions publiques, Justice et droit,
A&cke le 12117 x DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE COM CUC MUNE de URON 84160 Réunion du Conseil Municipal le Mardi 17 décembre 2024 à 20H30 en Mairie (Salle du Conseil Municipal) E DU JOUR ORDR 1. À 3. 4 go 10. 11. 12. 13; 14. 15. 16. 17: 18. 19: Tél:5 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 septembre 2024 ; Personnels permanents — Suppressions d'emplois ; Mise à jour du tableau des effectifs ; Politique d'action sociale de la commune: attribution de bons cadeaux aux personnels municipaux pour les fêtes de fin d'année 2024 ; Mise en place d’une indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour la filière municipale et les gardes champêtres ; Création d’une police pluricommunale CUCURON, CABRIERES d’AIGUES, LA MOTTE D'AIGUES, SAINT MARTIN DE LA BRASQUE — Approbation de la convention de fonctionnement et de financement ; Personnels non permanents — Accroissement temporaire d'activités ; Mise à disposition ponctuelle du placier de Lourmarin auprès de la commune de Cucuron ; Instauration d’un régime d’autorisation temporaire de changement d'usage permettant à une personne physique de louer, pour de courtes durées, des locaux destinés à l'habitation à une clientèle de passage qui n’y élit pas domicile et des conditions de délivrance et fixation des critères de l’autorisation ; Institution d’une procédure d'enregistrement des meublés de tourisme et création d’un téléservice correspondant ; Rapport d'activités de COTELUB — Année 2023 ; COTELUB — Changement de dénomination — Modification des statuts ; Consultation du Conseil Municipal sur la demande d'enregistrement déposée par la société BERGER VALORISATION relative à une installation de traitement de matériaux de carrières et de déchets inertes situés lieu-dit « La plaine de la Garrigue » sur la commune de Vaugines (84 160) : Rémunération des heures de surveillance effectuées par des enseignants dans le cadre des activités périscolaires ; Ouverture d’un ALSH extrascolaire dans les locaux de l’école de Cucuron pendant les vacances de février 2025 ; Acquisition d’un hangar appartenant à Monsieur BOMBES DE VILLIERS et Madame BERTOCCHI Céline ; Acquisition d’un tractopelle pour les services techniques ; Dotation de soutien aux communes pour les aménités rurales — Participation des communes aux actions portées par le Parc Naturel Régional du Luberon ; Révision des statuts du Parc Naturel Régional du Luberon ; Toute correspondance est à adresser de façon impersonnelle à : Monsieur le Maire - BP 24 - 31 rue Léonce Brieugne 84160 CUCURON 04 90 77 22 01 - Télécopie : 04 90 77 12 58 - Courriel : mairie-cucuron@wanadoo.fr - Site Internet : www.cucuron.fr 20. Avenant n°1 — Convention portant désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d'assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion de Vaucluse ; 21. Décisions municipales du Maire n°2024.034 à n°2024.04) ; 22. Questions diverses. Le Maire Philippe EGG