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Déliberation - 2024 04 55 Attribution subventions annuelles fonctionnement associations culturelles
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 04 55 Attribution subventions annuelles fonctionnement associations culturelles)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le dd
ID : 030-213000284-20240402-2024 04 55-DE Département du Gard
Arrondissement de Nîmes
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Délibération du Conseil municipal n° 2024-04-55
Séance du 02 avril 2024
Objet : Attribution des subventions annuelles de fonctionnement aux associations
culturelles pour l'année 2024
Nombres d'élus total : 33 L'an deux mille vingt-quatre, le 02 avril à 18 présents | ayant donné | absents heures, le Conseil municipal de cette
procuration Commune, régulièrement convoqué, s'est
28 3 2 réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
VOTE Présidence de Monsieur Jean-Yves
A l’unanimité Contre : 0 CHAPELET, Maire.
La convocation et l'ordre du jour ont été
transmis le 26 mars 2024
Abstention : O
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FONT-
THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean
Christian REY, Monique GRAZIANO-BAYLE, Justine ROUQUAIROL, Laurence SALINAS-
MARTINEZ, Christian SUAU, Carine BOISSEL, Raymond MASSE, Nicole SAGE, Sylvain HILLE,
Catherine HERBET, Michel SELLENS, Marilyne FOURNIER, Claude ROUX, Françoise SERVOL,
Jean-Louis MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX, Bernard NASS, Guillaume SANCHEZ,
Thierry VINCENT, Jérôme JACKEL, Olivier WIRY
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration: Philippe BERTHOMIEU
procuration à Monique GRAZIANO-BAYLE, Sandrine ANGLEZAN procuration à Jennifer OBID, Pascale BORDES procuration à Bernard NASS
Conseillers municipaux absents : Mourad ABADLI, Ali OUATIZERGA
Secrétaire de séance : Raymond MASSE Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le
ID : 030-213000284-20240402-2024 04 55-DE
T
Objet: Attribution des subventions annuelles de fonctionnement aux associations
culturelles pour l'année 2024
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Considérant que les associations bagnolaises ont fourni un dossier de demande de subvention
annuelle de fonctionnement, en justifiant leur bilan d'activité et leur bilan financier,
Considérant que les éléments complémentaires mentionnées dans les dossiers de demande
de subvention permettent de justifier de l’intérêt général de ses associations,
Considérant que contribuer au bon fonctionnement des associations et encourager le dynamisme associatif fait partie des missions de la collectivité,
Considérant que cette question a été présentée à la Commission des affaires citoyennes, de
la culture, des festivités et de la cohésion éducative, sociale et solidaire ainsi qu’à la
Commission des affaires financières, de la commande publique, de la modernisation, des
ressources humaines et de la tranquillité publique du 20 mars 2024,
Le Conseil municipal décide à l’unanimité :
-_ d'attribuer les subventions annuelles de fonctionnement aux associations culturelles
pour l’année 2024 selon le tableau le tableau ci-après :
DANSE Montant
ACBM K-DANSE 150 €
BAGNOLS COUNTRY DANCE 400 €
DIXI 850 €
MANUE REVA 200 €
LOISIRS
ACBM LES AMIS DU YOGA 100 €
ACBM PHOTO CLUB 600 €
ACBM POTERIE AU GRES DE LA TOUR 500 €
CPBP PHILATÉLIE 250 €
L'EFFET STYLÉ BAGNOLAIS (ANCIEN DÉTENTE CRÉATIVE) 200 €
ACBM SCRABBLE PLUS BAGNOLAIS 400 €
AMIS ET TAROT EN CÈZE 200 €
REGARD O FEMININ 150 €
LES DESMANTES 150 € Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le S LOT
ID : 030-213000284-20240402-2024 04 55-DE
MUSIQUE
ACBM CHORALE LA CIGALE À CŒUR JOIE 450 €
CHORALE DE SI DE LA 450 €
HARMONIE LES INSÉPARABLES 490 €
LI VOUES DE BAGNOU 250 €
RENAISSANCE DU GRAND ORGUE 1 000 €
COMPAGNIE IPSO FACTO 100 €
HISTOIRE ET PATRIMOINE
ACADÉMIE DE LASCOURS 500 €
COMPAGNIE DE LA CÔTE DU RHÔNE GARDOISE 100 €
LES AMIS DE RABELAIS 350 €
S.E.C.A.B.R 800 €
PAÏS NOSTRE 650 €
OLEOLE 200 €
PEINTURE - ART
ACBM ARTS ET PINCEAUX 450 €
ACBM LA PALETTE MAGIQUE 450 €
LES AMIS DES MUSÉES 400 €
PEINTRES INDÉPENDANTS DE LA CÈZE 300 €
ASSO SUEDOISE D'ART 300 €
THÉÂTRE
GROUPE ÇA IRA 250 €
ACBM LES MENESTRELS THÉÂTRE 350 €
ACBM ATELIER JEUNE THÉÂTRE LES MENESTRELS 600 €
LES JEUNES BAGNOLAIS SE LA JOUENT 350 €
SCÈNE BAGNOLAISE 500 €
LE LOCOMOTIV (ex Sud Horizon) 100 €
TOTAL ACCORDÉ 13 540€
- de prélever ces dépenses sur le compte « service 0404 — nature 65748» du budget en
cours.
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 02 avril 2024.
Acte rendu exécutoire
Après dépôt électronique en Préfecture
Le 0 5 AVR 204
et publiéle 0 5 AVR 204
La présente délibération, peut faire l’objet d’un recours contentieux devant Le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de deux
mois à compter de sa notification et/ou de sa publication, Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique
"Télérecours Citoyens" accessible par te site internet www.telerecours.fr