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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 15 mai 2025 par la commune de Champhol.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Démocratie locale et participation citoyenne, Famille,
ORDRE DU JOUR
du Conseil municipal
du 15 mai 2025
A / FINANCES
D2025-027 - Don à l’Union Locale des Anciens combattants - approuvée à l’unanimité
D2025-028 - Acquisition et détermination de la location de l’ex local de la poste - approuvée à l’unanimité
D2025-029 - Classes découvertes : projet de l’école maternelle pour l’année scolaire 2024-2025 -
approuvée à l’unanimité
B/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE
D2025-030 - Convention Chat Libre 2025 -- - Fondation 30 Millions d’Amis - DELIBERATION
REPORTEE-
D2025-031 - Caisse d’Allocations Familiales d’Eure et Loir : Renouvellement de la Convention
d’objectifs et de financement et addendum -- - Pilotage du projet de territoire -- - Chargé de coopération.
- approuvée à l’unanimité
D2025-032- Caisse d’Allocations Familiales d’Eure et Loir : prestation de service accueil de loisirs
sans hébergement (ALSH) périscolaire : Renouvellement à la Convention d’objectifs et de
financement et addendum - approuvée à l’unanimité
D2025-033 - Caisse d’Allocations Familiales d’Eure et Loir : prestation de service accueil de loisirs
sans hébergement (ALSH) extrascolaire : Renouvellement à la Convention d’objectifs et de
financement et addendum - approuvée à l’unanimité
D2025- 034 - Caisse d’Allocations Familiales d’Eure et Loir : prestation de service unique -- -
Établissement d’accueil du jeune enfant : Renouvellement à la Convention d’objectifs et de
financement et addendum - approuvée à l’unanimité
D2025 -035 - Création de 12 emplois d’adjoints d’animation en CDD pour accroissement saisonnier
d’activité - approuvée à l’unanimité
D202 -036 - Création de deux postes en CDD - approuvée à l’unanimité
D2025-037 - Jury d’Assises : établissement de la liste préparatoire - approuvée à l’unanimité
D2025-038- Convention de mise à disposition de locaux à titre temporaire - approuvée à l’unanimité
C/ INTERCOMMUNALITE -- - CHARTRES METROPOLE
D2025-039 - Chartres Métropole : Avenant de la convention de prestation de service « Appui aux
Communes » avec Chartres Métropole - approuvée à l’unanimité D/ AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET CADRE DE VIE
E/ AFFAIRES DIVERSES et COMMUNICATIONS DIVERSES