Déliberation - listes des deliberations

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Déliberation - listes des deliberations Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune de Champhol. Lien du pdf (Déliberation - listes des deliberations)Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Consommateurs, ORDRE DU JOUR

du Conseil municipal

du 07 novembre 2024

A / FINANCES

D2024-082 -Décision modificative n°4/2024- approuvée à l’unanimité -

D2024-083- Révision montant et libellé AP/CP Equipement en informatique école élémentaire D2024-084- approuvée à l’unanimité -

D2024-084- Révision montant et libellé AP/CP Révision du PLU - approuvée à l’unanimité -

D2024-085– Régularisation de reprise de subventions d’équipement reçues sur exercices antérieurs - approuvée à l’unanimité -

D2024-086- Tarifs accueil de loisirs élémentaire mercredi et petites vacances - approuvée à l’unanimité -

B/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE

D2024-087- Musique en tous sens : convention pour l’année scolaire 2024-2025 - approuvée à l’unanimité -

D2024 – 088 - Création de 2 postes en contrats aidés - approuvée à l’unanimité -

D2024- 089 - Astreintes hivernales - approuvée à l’unanimité -

D2024- 090- Contrat groupe d’assurance statutaire 2025-2028 - approuvée à l’unanimité -

D2024- 091– Caisse d’Allocations Familiales d’Eure et Loir : prestation de service unique et bonus associés : Avenant à la Convention d’objectifs et de financement et addendum - approuvée à l’unanimité -

D2024- 092 – Caisse d’Allocations Familiales d’Eure et Loir : prestation de service accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) périscolaire : Avenant à la Convention d’objectifs et de financement et addendum - approuvée à l’unanimité -

D2024- 093 – Caisse d’Allocations Familiales d’Eure et Loir : prestation de service accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) extrascolaire : Avenant à la Convention d’objectifs et de financement et addendum - approuvée à l’unanimité -

D2024- 094 – Recrutement de deux agents non permanents - approuvée à l’unanimité -

C/ INTERCOMMUNALITE – CHARTRES METROPOLE

D2024- 095 – Adhésion au groupement de commande pour un accord-cadre Vidéosurveillance - approuvée à l’unanimité -D/ AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET CADRE DE VIE

E/ AFFAIRES DIVERSES et COMMUNICATIONS DIVERSES

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